Actes administratifs

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Conseils Municipaux

Conseil Municipal du 20/03/2023

Type de Document	Objet	Date de Signature	Date de Publication
Délibération	Citoyen d’honneur de la commune de Poissy : Nomination de Monsieur Georges Monnier	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Remplacement d’un représentant du Conseil municipal auprès de l’association Club Saint-Exupéry	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour venir en aide aux populations sinistrées de Turquie et de Syrie	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales - Année 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 09-01 : Rénovation urbaine du quartier de la Coudraie : Vote des crédits de paiement 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-01 : AD’AP Agenda d’accessibilité programmée pour les établissements recevant du public : Vote des crédits de paiement 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 19-01 : Acquisitions foncières et construction du nouveau conservatoire de Poissy : Vote des crédits de paiement 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-01 : Groupe scolaire Rouget de Lisle : Vote des crédits de paiement 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-01 : Extension du groupe scolaire Robert Fournier : Vote des crédits de paiement 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-02 : Eclairage LED dans les bâtiments communaux : Vote des crédits de paiement 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 22-01 : Opérations de gros entretien et accessibilité du patrimoine de la commune : Vote des crédits de paiement 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Constitution de provisions pour risques et charges	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget primitif 2023 - Budget principal M14 - Reprise anticipée des résultats du compte administratif 2022 au budget primitif 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget primitif 2023 - Budget principal M14 - Vote par nature	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget primitif 2023 - Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée - M14 - Reprise anticipée des résultats du compte administratif 2022 au budget primitif 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget primitif 2023 - Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée M14	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget Principal 2023 – Attribution d’une subvention à la Régie chargée de l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget Principal 2023 – Attribution d’une subvention à la Régie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget Principal 2023 – Attribution d’une subvention au Centre communal d’action sociale de Poissy	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention l’Amicale Sportive de Poissy Football	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à Poissy Basket Association	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association AS Poissy Triathlon	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Judo Ju Jitsu Poissy	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention au Cercle Nautique de Poissy - Natation	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Sportive de Poissy Handball	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Inter Poissy Sports	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Saint Louis de Poissy	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maisons Laffitte Saint Germain Poissy 78 Rugby	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de quartier polyvalente sociale et de loisirs, dite Club Saint-Exupéry	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de quartier polyvalente et de loisirs de Poissy	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de quartier, dite club Péguy	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Sport & Co	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Comité des œuvres sociales	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association sportive Poissy Boxe	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Poissy Volley	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Poissy Taekwondo Académie	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Budget principal 2023 – Modification de la délibération n° 5 du 14 novembre 2022 relative à la garantie d’emprunt de 731 600 € en faveur de la Société anonyme d’habitations à loyer modéré Les Résidences, pour la réhabilitation de 42 logements sociaux, à la résidence Robespierre, à Poissy	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’une convention de mécénat en nature avec la Société Accrocamp Poissy, en faveur de la pisciacaise, la Course Nature, édition 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’une convention de mécénat en nature avec le magasin U Express, en faveur de la pisciacaise, la Course Nature, édition 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’une convention de mécénat financier avec la Société Action & Gestion, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’une convention de parrainage financier avec le magasin Intersport, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’une convention de parrainage financier avec Saint-Louis Immobilier Poissy, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’une convention de parrainage financier avec Suez Eau France SAS, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’une convention de parrainage financier avec Vauban Automobile, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’une convention de parrainage financier avec l’agence Nouvelles Frontières Tui – Travel Access en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’une convention de parrainage financier avec la Banque Populaire Val de France, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’une convention de parrainage financier avec la Banque Populaire Val de France, en faveur des salons de l’emploi	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’une convention de partenariat avec les caisses locales de Crédit agricole	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’une convention de partenariat et de coréalisation avec le Sax	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Désherbage, vente et don des collections des bibliothèques	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Avis du Conseil municipal sur le projet de Plan partenarial de la gestion de la demande et d’information des demandeurs de logement social	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent du Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne d’Île-de-France pour une mission de codéveloppement managérial au sein de la commune de Poissy	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Instauration de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Prise de participation de la ville de Poissy à la Société publique locale Citallia	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Acquisition amiable de la parcelle située 25, avenue du Maréchal Lyautey, à Poissy, figurant au cadastre section AM n° 167, propriété de la Société ICADE, sur laquelle se situe le centre social dénommé André Malraux, sur le quartier de Beauregard	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – Transfert de propriété du parvis de la gare : place Pompidou, gare routière sud et voies piétonnes	20/03/2023	22/03/2023
Délibération	Signature d’un protocole d’accord pour la réalisation de travaux sur le mur de clôture entre le Musée du Jouet et le Presbytère	20/03/2023	22/03/2023
Compte-rendu	Compte-rendu du Conseil municipal du 20 mars 2023	22/03/2023	22/03/2023
Ordre du jour	Ordre du jour du Conseil municipal du 20 mars 2023	14/03/2023	14/03/2023

Conseil Municipal du 06/02/2023

Type de Document	Objet	Date de Signature	Date de Publication
Délibération	Projet de création d’une Zone Agricole Protégée sur la commune - Validation du périmètre	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Dispositif « Permis de végétaliser » - Adoption de la charte de fonctionnement	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Signature de la convention d’occupation du domaine public n° 21-106 relative à la réalisation, l’exploitation et la maintenance d’une centrale photovoltaïque en ombrière sur le parking du complexe sportif Marcel Cerdan	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Candidature à un Contrat de développement Yvelines Plus	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Budget principal 2023 – Débat des orientations budgétaires 2023	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Budget annexe des opérations soumise à la taxe sur la valeur ajoutée 2023 – Débat des orientations budgétaires 2023	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Budget principal 2023 - Garantie d’emprunt de 1 000 201,86 € en faveur de la Société anonyme d’habitations à loyer modéré Vilogia, pour la résidentialisation de 416 logements sociaux, au 20-22-24-26, place Racine, 13-19, rue Charles de Foucauld, 1-11, rue Ronsard et 91-105, avenue Blanche de Castille, à Poissy	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Adhésion de la commune à l’association des collectivités publiques utilisant des systèmes d’information	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Adhésion de la commune à l’association Villes internet	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Modification générale n° 1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise : Avis de la commune de Poissy	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Cession amiable, par la ville de Poissy d’un appartement de type F3, sis au 11, rue du 11 novembre 1918, dans la copropriété de la résidence République, lot n° 209, d’une surface de 74,74 m² loi Carrez, au 2ème étage, avec une cave de 5 m² environ, lot n° 226, en sous-sol, cadastré AT n° 973, et d’un droit d’occupation d’une place de parking au second sous-sol	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Signature d’une convention de servitude d’accès et d’entretien entre SNCF Réseau et la ville de Poissy, du domaine communal non cadastré, situé Sente de la Gare, pour permettre l’accès et l’entretien du mur de soutènement du cours du 14 Juillet	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Signature d’une convention de la traversée du passage souterrain par les riverains de la gare de Poissy avec SNCF Voyageurs	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Signature d’un avenant à la convention pour l’accueil avec horaires atypiques de jeunes enfants avec l’association Baby Loup	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Signature d’une convention de partenariat avec l’association Institut d’éducation et des pratiques citoyennes	06/02/2023	08/02/2023
Délibération	Handi Val de Seine Syndicat intercommunal : Demande d’adhésion de la commune de Chambourcy – Avis du conseil municipal	06/02/2023	08/02/2023
Compte-rendu	Compte-rendu du Conseil municipal du 6 février 2023		08/02/2023
Ordre du jour	Ordre du jour du Conseil municipal du 6 février 2023	31/01/2023	31/01/2023
Procès verbal	Procès-verbal du Conseil municipal du 6 février 2023	20/03/2023	21/03/2023

Conseil Municipal du 12/12/2022

Type de Document	Objet	Date de Signature	Date de Publication
Délibération	Signature d’un avenant de prolongation au Contrat local de santé de Poissy	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Syndicat intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye : Présentation du rapport d’activité 2021	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Rapport de gestion de la Société d’économie mixte pour l’attractivité de Poissy	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Reprise de provisions pour risques et charges	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Constitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2022 – Autorisation de programme et crédits de paiements : Ouverture de l’autorisation de programme n° AP 22-01 : « Opération de gros entretien et accessibilité du patrimoine de la commune »	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2022 - Décision modificative n° 2	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale avant l’adoption du budget primitif 2023 – Ouverture de crédits pour les dépenses d’investissement	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Amicale Sportive de Poissy Football	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Basket Association	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association AS Poissy Triathlon	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Judo Ju-Jitsu club de Poissy	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Cercle Nautique de Poissy – Natation	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Sportive de Poissy Handball	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Inter Poissy Sports	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Saint Louis de Poissy	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maisons-Laffitte Saint-Germain Poissy 78 Rugby	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Sportive Poissy Boxe	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Volley	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison de Quartier polyvalente sociale et de loisirs, dite Club Saint-Exupéry	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison Polyvalente Sociale et de loisirs de Poissy	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison de Quartier, dite Club Péguy	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Comité des Œuvres Sociales du personnel communal de la Ville de Poissy	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Sport & Co	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Signature d’une convention financière annuelle entre la commune de Poissy et l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy – 2023	12/12/2022	14/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Signature d’une convention financière annuelle entre la commune de Poissy et l’association Poissy Taekwondo Académie	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Taekwondo Académie	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à la régie chargée de l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à la régie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Budget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention au Centre communal d’action sociale de Poissy	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Modification de la délibération n° 2 du 2 mars 2020 relative à la garantie d’emprunt au taux de 50 %, d’un prêt de 820 834 € à la Maison de Marie - Les Chemins de l’éveil, soit 410 417 €	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Signature d’un avenant n° 1 à la convention de garantie d’emprunt avec la Société Anonyme LLI Résidences concernant la garantie d’emprunt accorde à la Société Anonyme d’habitation à loyer modéré Les Résidences Yvelines Essonne, pour un montant de 7 355 000 €	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Adoption du règlement intérieur relatif à l’exercice du télétravail	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Modification du tableau des effectifs	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Organisation des opérations de recensement 2023 - Désignation d’un coordinateur, création de postes et fixation de la rémunération des agents recenseurs	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Manifestation caritative de la « Bourse aux jouets », du dimanche 27 novembre 2022 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association des Orphelins des Sapeurs-Pompiers	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Demande de labellisation du Bureau Information Jeunesse en structure d’Information Jeunesse	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Signature de la convention de projet urbain partenarial dans le cadre de la construction de l’îlot Paul Codos	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Avis du Conseil municipal sur l’enquête publique au titre de la loi sur l’eau relative à la demande d’autorisation environnementale du projet d’aménagement d’une passerelle de franchissement de la Seine à circulations douces entre les communes de Poissy et Carrières-sous-Poissy	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Avis du conseil municipal sur l’enquête publique au titre de la loi sur l’eau relative à la demande d’autorisation environnementale du projet de création d’une liaison routière entre la RD30 et la RD190 : « Pont d’Achères – Boucle de Chanteloup » sur les communes d’Achères, de Carrières-sous-Poissy et de Triel-sur-Seine	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Attribution d’une subvention exceptionnelle et signature d’une convention de partenariat avec l’association départementale de protection civile des Yvelines	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Désaffectation et déclassement préalable, sans enquête publique et cession amiable, par la ville de Poissy, d’une portion d’espace vert, dépendant du domaine public, d’une superficie de 38 m², cadastrée section AW n° 44, située boulevard Gambetta, au profit des propriétaires riverains, Monsieur et Madame Claude Cafardy, dans le cadre du projet de de Tram 13	12/12/2022	15/12/2022
Délibération	Approbation du compte rendu d’activité à la collectivité locale 2021 de la ZAC de la Coudraie	12/12/2022	19/12/2022
Compte-rendu	Compte-rendu du Conseil municipal du 12 décembre 2022	15/12/2022	15/12/2022
Ordre du jour	Ordre du jour du Conseil municipal du 12 décembre 2022	06/12/2022	06/12/2022

Conseil Municipal du 14/11/2022

Type de Document	Objet	Date de Signature	Date de Publication
Délibération	Régie chargée de l’exploitation du théâtre de Poissy : Modification des statuts	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	Régie chargée de l’exploitation du théâtre de Poissy : Désignation des représentants au conseil d’administration	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	Signature de l’avenant de prolongation du contrat de ville de Poissy – Achères - 2015-2023	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	Signature de l’avenant de prolongation à la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	Budget principal 2022 - Garantie d’emprunt de 731 600 € en faveur de la Société Anonyme d’habitations à loyer modéré Les Résidences pour la réhabilitation de 42 logements sociaux, à la résidence Robespierre, à Poissy	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	Signature d’une convention de partenariat entre la commune de Poissy et les collèges Jean Jaurès et Les Grands Champs, pour l’année scolaire 2022-2023, dans le cadre de la ludothèque mobile	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	Signature d’une convention de partenariat entre la commune de Poissy et les Maisons de quartier Club Saint-Exupéry, Club Péguy et l’association Maison Polyvalente Sociale et de Loisirs de Poissy, pour l’année 2023, dans le cadre de la ludothèque mobile	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	Manifestation caritative de la « Bourse aux jouets », du dimanche 27 novembre 2022 - Attribution d’une subvention exceptionnelle en nature au profit de l’association des orphelins des sapeurs-pompiers	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	Ouverture dominicale des commerces en 2023	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	Signature d’une convention de partenariat avec l’association Handi-Cap Prévention pour la collecte de bouchons en plastique	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	Signature de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat financier n° 1 pour la prise en charge des études préalables dans le cadre du projet de relocalisation de la fourrière intercommunale de Poissy, avec le Syndicat intercommunal à vocation multiples de Saint-Germain-en-Laye	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	Signature de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat financier n° 2 pour la prise en charge des prestations de maîtrise d’œuvre dans le cadre du projet de relocalisation de la fourrière intercommunale de Poissy, avec le Syndicat intercommunal à vocation multiples de Saint-Germain-en-Laye	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	Signature de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat financier n° 3 pour la prise en charge des travaux dans le cadre du projet de relocalisation de la fourrière intercommunale de Poissy, avec le Syndicat intercommunal à vocation multiples de Saint-Germain-en-Laye	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	ZAC EOLES - Ecoquartier Rouget de Lisle : Déclaration de projet préalable à la déclaration d’utilité publique	14/11/2022	16/11/2022
Délibération	Constitution d’un groupement de commandes entre la commune de Poissy, le Centre Communal d’Action Sociale de Poissy et le Théâtre de Poissy pour la gestion et l’affranchissement des courriers et des colis – Adhésion au groupement de commandes – Autorisation de signer la convention de groupement de commandes et le marché passé par le groupement de commandes	14/11/2022	16/11/2022
Compte-rendu	Compte-rendu du Conseil municipal du 14 novembre 2022	16/11/2022	16/11/2022
Ordre du jour	Ordre du jour du Conseil municipal du 14 novembre 2022	08/11/2022	08/11/2022
Procès verbal	Procès-verbal du Conseil municipal du 14 novembre 2022	12/12/2022	13/12/2022

Conseil Municipal du 26/09/2022

Type de Document	Objet	Date de Signature	Date de Publication
Délibération	Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil de surveillance du Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye	26/09/2022	27/09/2022
Délibération	Budget principal 2022 - Autorisation de programme et crédits de paiements : AP 21-01 : Réhabilitation du Centre de loisirs et de l’extension de l’école Robert Fournier : Ajustement des crédits de paiements 2022	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Budget principal 2022 - Autorisation de programme et crédits de paiements : AP 20-01 : Groupe scolaire Rouget de Lisle : Ajustement des crédits de paiements 2022	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Budget principal 2022 - Autorisation de programme et crédits de paiements : AP 19-01 : Acquisitions foncières et construction du nouveau Conservatoire de Poissy : Ajustement des crédits de paiements 2022	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Apurement du compte 1069	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Budget principal 2022 - Décision modificative n° 1	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Signature de conventions de partenariat entre la commune de Poissy et trois collèges pisciacais pour l’année scolaire 2022-2023 dans le cadre du BIJ mobile et de l’action collège	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Signature d’une convention tripartite avec l’association Enfance et Musique et la Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Signature du contrat d’adhésion au programme des volontaires olympiques et paralympiques avec le Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Signature d’une convention de partenariat entre l’association l’Estival et la commune de Poissy, dans le cadre du festival de musique Française : l’Estival 2022	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Signature d’une convention de partenariat en faveur de l’emploi accessible en train « #cpasloinentrain » valorisant l’accès en train au salon des « 4h de l’emploi »	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Signature d’une convention de parrainage avec le Lions Club Poissy Doyen	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Signature d’un protocole d’accord transactionnel	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Modification des plafonds des montants de référence du régime indemnitaire portant sur les fonctions, les sujétions, l’expertise et l’engagement professionnel des cadres d’emplois des auxiliaires de puériculture	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Signature de l’avenant n° 1 à la convention de projet urbain partenarial dans le cadre de la construction du quartier Maurice Clerc	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Dénomination d’une place dans le cadre du projet Maurice Clerc	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Signature d’un bail à construction par la ville de Poissy, à l’association dénommée Union Sportive et Culturelle Poissy Tennis de Table, sur une emprise foncière de 1 430 m² à détacher des parcelles situées à Poissy au 42, rue d’Aigremont, cadastrées section BI 41, 259 et 261 (gymnase Marcel Cerdan), pour la réalisation d’une salle de sport et d’un club House, et autorisation donnée au Maire à intervenir dans l’acte de vente de l’association USCPTT	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Cession amiable, par la Ville de Poissy, d’un appartement de type F2, sis 4, rue du 8 mai 1945, dans la copropriété de la résidence République, cadastré AT n° 973, lot n° 129, d’une surface de 55,37 m², loi Carrez, au 2ème étage, avec une cave de 5 m² environ, lot n° 153, en sous-sol, et d’un droit d’occupation d’une place de parking au second sous-sol	26/09/2022	28/09/2022
Délibération	Construction du futur groupe scolaire de la ZAC Rouget de Lisle - Attribution des primes aux candidats et indemnités aux personnes qualifiées dans le cadre du 1% artistique	26/09/2022	28/09/2022
Compte-rendu	Compte-rendu du Conseil municipal du 26 septembre 2022	26/09/2022	27/09/2022
Ordre du jour	Ordre du jour du Conseil municipal du 26 septembre 2022		20/09/2022
Procès verbal	Procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2022	14/11/2022	15/11/2022

Conseil Municipal du 11/07/2022

Type de Document	Objet	Date de Signature	Date de Publication
Délibération	Citoyen d’honneur de la commune de Poissy : Nomination de Monsieur Karl OLIVE		11/07/2022
Délibération	Délégations du Conseil municipal au Maire		11/07/2022
Délibération	Remplacement d’un membre de la Commission municipale des « Finances »		11/07/2022
Délibération	Remplacement d’un membre de la Commission municipale « Urbanisme, espaces publics et transition écologique »		11/07/2022
Délibération	Remplacement d’un membre de la Commission municipale « Voies cyclables »		11/07/2022
Délibération	Remplacement d’un membre de la Commission de contrôle financier		11/07/2022
Délibération	Remplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées		11/07/2022
Délibération	Régie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy : Remplacement d’un représentant du Conseil municipal		11/07/2022
Délibération	Régie chargée de l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy : Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal		11/07/2022
Délibération	Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association Maisons-Laffitte Saint-Germain Poissy 78 Rugby, pour faire face aux frais supplémentaires liés aux parcours de l’équipe de rugby adapté et de l’équipe séniors		11/07/2022
Délibération	Budget principal 2022 – attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association L.P. Corneille pour l’organisation d’une fête de quartier		11/07/2022
Délibération	Adhésion de la commune à l’Association des Maires de France		11/07/2022
Délibération	Adoption du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants de la ville de Poissy		11/07/2022
Délibération	Adoption des règlements de fonctionnement des établissements Evancia SAS Babilou Devaux et Gambetta		11/07/2022
Délibération	Adoption de la charte d’engagement pour aider les collèges de Poissy à trouver un stage de découverte aux élèves de 3ème		11/07/2022
Délibération	Revalorisation des tarifs des emplacements des marchés forains		11/07/2022
Délibération	Présentation du rapport d’activité de la société Mandon concernant la délégation de service public des marchés forains du centre-ville, de Beauregard, de Noailles pour l’année 2021		11/07/2022
Délibération	Signature d’une convention de partenariat d’une démarche de valorisation des ressources locales pour l’écoquartier Rouget de Lisle		11/07/2022
Délibération	Communication de la liste des adresses des biens commerciaux susceptibles d’être concernés par la taxe annuelle sur les friches commerciales sur la commune de Poissy pour les années 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022		11/07/2022
Délibération	Signature d’une convention partenariale pour l’implantation et l’entretien de sites de compostage collectif situés dans les propriétés des personnes privées ou publiques avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise		11/07/2022
Délibération	Création d’un emploi permanent		11/07/2022
Délibération	Modification du plafond des montants de référence du régime indemnitaire portant sur les fonctions, les sujétions, l’expertise et l’engagement professionnel des cadres d’emploi des psychologues		11/07/2022
Délibération	Recours aux contrats d’apprentissage		11/07/2022
Délibération	Autorisation d’emploi de collaborateurs de cabinet		11/07/2022
Délibération	Régie chargée de l’exploitation du conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy - Proposition de nomination du directeur		11/07/2022
Délibération	Régie chargée de l’exploitation du théâtre de Poissy - Proposition de nomination du directeur		11/07/2022
Délibération	Frais de représentation accordés à Madame le Maire		11/07/2022
Délibération	Indemnités des élus		11/07/2022
Délibération	Signature d’une convention de cadrage du dispositif «Centre de dépistage et de diagnostic de la Covid-19» du 1er janvier au 31 décembre 2022		11/07/2022
Délibération	Cession amiable par la ville de Poissy des biens et droits immobiliers (lots 25, 27 et 31) dépendant de l’ensemble immobilier en copropriété sis rue Paul Codos sur la parcelle cadastrée section AW 59, à usage d’atelier, d’une surface utile d’environ 800 m², à la société Akera Développement et la société Interconstruction		11/07/2022
Délibération	Désaffectation et déclassement préalable à la signature d’un bail à construction par la ville de Poissy à l’association Union Sportive et Culturelle Poissy Tennis de Table, sur une emprise foncière de 1 430 m² à séparer des parcelles situées 42, rue d’Aigremont, cadastrée section BI n° 41, 259 et 261 (gymnase Marcel Cerdan) pour la réalisation d’une salle de sport et d’un club house		11/07/2022
Délibération	Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chambourcy : avis de la commune de Poissy sur le projet arrêté le 12 avril 2022		11/07/2022
Délibération	Acquisition auprès des consorts Salgado d’un sixième indivis de la parcelle cadastrée AT 79 de 260 m² sis 3, rue Frémont (parking Frémont)		11/07/2022
Délibération	Modification du règlement intérieur de l’Académie d’initiation aux sports		11/07/2022
Compte-rendu	Compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2022		11/07/2022
Ordre du jour	Ordre du jour du conseil municipal du 11 juillet 2022		11/07/2022
Procès verbal	Procès-verbal du Conseil municipal du 11 juillet 2022	26/09/2022	28/09/2022

Conseil Municipal du 03/07/2022

Type de Document	Objet	Date de Publication
Délibération	Installation d’un nouveau conseiller municipal	03/07/2022
Délibération	Election du maire de la commune de Poissy	03/07/2022
Délibération	Fixation du nombre d’adjoints au maire de la commune de Poissy	03/07/2022
Délibération	Election des adjoints au maire de la commune de Poissy	03/07/2022
Compte-rendu	Compte rendu du conseil municipal du dimanche 3 juillet 2022	03/07/2022
Ordre du jour	Ordre du jour du conseil municipal du dimanche 3 juillet	03/07/2022
Procès verbal	Procès-verbal du conseil municipal du dimanche 3 juillet 2022	03/07/2022

Conseil Municipal du 16/05/2022

Type de Document	Objet	Date de Publication
Compte-rendu	Compte-rendu succinct du conseil municipal du lundi 16 mai 2022	16/05/2022
Ordre du jour	Ordre du jour du conseil municipal du lundi 16 mai 2022	16/05/2022
Procès verbal	Procès-verbal du conseil municipal du 16 mai 2022	16/05/2022

Conseil Municipal du 14/03/2022

Type de Document	Objet	Date de Signature	Date de Publication
Délibération	Budget primitif 2022		04/04/2022
Délibération	Rapport de présentation du budget primitif 2022	28/03/2022	04/04/2022
Délibération	Compte administratif 2021 voté par nature		04/04/2022
Compte-rendu	Compte-rendu succinct du conseil municipal du 14 mars 2022		14/03/2022
Ordre du jour	Ordre du jour du conseil municipal du lundi 14 mars 2022		14/03/2022
Procès verbal	Procès-verbal du 14 mars 2022		14/03/2022

Conseil Municipal du 07/02/2022

Type de Document	Objet	Date de Publication
Compte-rendu	Compte-rendu succinct du conseil municipal du 7 février	07/02/2022
Ordre du jour	Ordre du jour du conseil municipal du lundi 7 février	07/02/2022
Procès verbal	Procès verbal du conseil municipal du 7 février	07/02/2022

Arrêtés

Objet	Date de Signature	Date de Publication
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 115 B, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, le dimanche 16 avril 2023	30/03/2023	31/03/2023
Prolongation de l’arrêté n° 2023/245T du 17 mars 2023 portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de remplacement de deux branchements d’assainissement, au 74, boulevard Robespierre, à Poissy, du lundi 27 mars au vendredi 31 mars 2023	29/03/2023	30/03/2023
Abrogation de l’arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 5, rue de l’Eglise, à Poissy, du vendredi 31 mars au dimanche 2 avril 2023	29/03/2023	30/03/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 3, rue de Beauregard, à Poissy, le lundi 10 avril 2023	27/03/2023	29/03/2023
Arrêté portant restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’entretien d’espaces verts, au 22, rue Maxime Laubeuf, à Poissy, du mercredi 5 avril au vendredi 14 avril 2023	27/03/2023	29/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’entretien d’espaces verts, face aux numéros 2, 4, et 6, rue du Temple, à Poissy, du mercredi 5 avril au vendredi 14 avril 2023	27/03/2023	29/03/2023
Prolongation de l’arrêté n° 2022/332T du 29 mars 2022 portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre de travaux de la construction du quartier Maurice Clerc, rue de Migneaux, à Poissy, jusqu’au vendredi 30 juin 2023	27/03/2023	29/03/2023
Arrêté portant règlement du Marché aux fleurs, aux plantes et d’objets issus de produits naturels, lors de la Fête de la Nature, le samedi 27 mai 2023, de 10h00 à 19h00, qui se déroulera au Parc Meissonier, à Poissy	27/03/2023	29/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux d’adduction d’eau potable au 19, boulevard des Loges, à Poissy, du lundi 3 avril au mardi 11 avril 2023	27/03/2023	29/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 5,rue de l’Eglise, à Poissy, du vendredi 31 mars au dimanche 2 avril 2023	28/03/2023	29/03/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 54, rue de Beauregard, à Poissy, le lundi 3 avril 2023	28/03/2023	29/03/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, au 29, avenue de la Maladrerie, à Poissy, le mardi 28 mars 2023	23/03/2023	24/03/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 5, avenue du Cep, à Poissy, le samedi 8 avril 2023	23/03/2023	24/03/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, au 69-71, rue Charles Maréchal, à Poissy, le mercredi 12 avril 2023	24/03/2023	24/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de raccordement électrique souterrain, au 99, avenue de la Maladrerie, à Poissy, du mercredi 3 mai au vendredi 19 mai 2023	24/03/2023	24/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 18, boulevard Louis Lemelle, à Poissy, les mardi 20 juin et mercredi 21 juin 2023	22/03/2023	23/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 9 ter, rue des Capucines, à Poissy, les mardi 20 juin et mercredi 21 juin 2023	22/03/2023	23/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable, rue Maxime Laubeuf, à Poissy, du lundi 27 mars 2022 au vendredi 19 mai 2023	22/03/2023	23/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre du déplacement d’un abris-bus, au 161, avenue Blanche de Castille, à Poissy, du jeudi 6 avril au vendredi 14 avril 2023	22/03/2023	23/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de raccordement de fibre optique, au 49, boulevard Victor Hugo, à Poissy, le mercredi 29 mars 2023	22/03/2023	23/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre de travaux, rue Gustave Eiffel, rue Charles Edouard Jeanneret et avenue de la Grange Saint-Louis, à Poissy, le samedi 1er avril 2023	22/03/2023	23/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 11, rue Maryse Bastié, à Poissy, le vendredi 7 avril 2023	21/03/2023	22/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 14, avenue Fernand Lefebvre, à Poissy, le samedi 8 avril 2023	21/03/2023	22/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’élagage, rue de Migneaux, entre la rue des Monts Chauvets et le 47, rue de Migneaux, à Poissy, du lundi 27 mars au vendredi 14 avril 2023	21/03/2023	22/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 37, cours du 14 juillet, à Poissy, les mercredi 26 avril et jeudi 27 avril 2023	20/03/2023	20/03/2023
Arrêté portant restriction de la circulation sur la RD190 dans le cadre de la course pédestre « La Pisciacaise, la course nature », le dimanche 16 avril 2023	20/03/2023	20/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de l’organisation de « La Pisciacaise, la course nature », du samedi 15 avril au dimanche 16 avril 2023	20/03/2023	20/03/2023
Prolongation de l’arrêté n° 2023/013T du 10 janvier 2023 portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre de travaux de requalification de la rue Gérard Bongard, à Poissy, jusqu’au vendredi 28 avril 2023	20/03/2023	20/03/2023
Modification de l’arrêté n° 2023/213T du 9 mars 2023 portant interdiction de stationnement et de la circulation, dans le cadre de travaux, boulevard Louis Lemelle, à Poissy, le dimanche 19 mars 2023	17/03/2023	17/03/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 5, avenue du Cep, à Poissy, le mercredi 19 avril 2023	17/03/2023	17/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux d’entretien d’espaces verts, au 5, avenue des Ursulines, à Poissy, le jeudi 23 mars 2023	17/03/2023	17/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable, rue Roger Salengro, à Poissy, du lundi 3 avril au vendredi 5 mai 2023	17/03/2023	17/03/2023
Arrêté portant autorisation de l’organisation des fêtes Pascales, sur le parvis de la Collégiale Notre Dame et la place Saint-Louis, à Poissy, les dimanche 2 avril et dimanche 8 avril 2023	17/03/2023	17/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de remplacement de deux branchements d’assainissement, au 74, boulevard Robespierre, à Poissy, du lundi 27 mars au vendredi 31 mars 2023	17/03/2023	17/03/2023
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage, avenue des Ursulines, à Poissy, du jeudi 23 mars au vendredi 31 mars 2023	17/03/2023	17/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre du montage et du démontage d’une grue au 40, boulevard de la Paix, à Poissy, du lundi 3 avril au jeudi 6 avril et du jeudi 27 avril au vendredi 28 avril 2023	17/03/2023	17/03/2023
Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Madame Lydie GRIMAUD, cinquième adjointe au Maire, déléguée à l’environnement, aux déchets et au commerce	10/03/2023	16/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre de travaux de requalification de la rue de Villiers et la rue de Migneaux, du mercredi 22 mars au vendredi vendredi 28 avril 2023	14/03/2023	16/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 12, rue du 8 Mai 1945, à Poissy, le samedi 25 mars 2023	14/03/2023	16/03/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre d’un déménagement, au 1, rue du 11 novembre 1918, à Poissy, le mardi 4 avril 2023	14/03/2023	16/03/2023
Arrêté portant règlement du Marché des Terroirs et de l’artisanat, du vendredi 31 mars au dimanche 2 avril 2023, qui se déroulera contre allée du Cep et avenue des Ursulines, à Poissy	15/03/2023	16/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux pour le passage d’un câble de fibre optique, au 11, boulevard Louis Lemelle, à Poissy, le lundi 3 avril 2023	16/03/2023	16/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre de travaux de suppression d’une vespasienne, place Albert Labbé, à Poissy, du lundi 20 mars au vendredi 31 mars 2023	16/03/2023	16/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre du concert de « Raphaël ,» au Théâtre Molière, à Poissy, le vendredi 14 avril 2023	16/03/2023	16/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre du show « Celtic Legend,» au Théâtre Molière, à Poissy, le dimanche 16 avril 2023	16/03/2023	16/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, pour un déménagement au 24 B, rue du Docteur Labarrière, à Poissy, le samedi 22 avril 2023	16/03/2023	16/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 4 B, boulevard Devaux, à Poissy, le mercredi 29 mars 2023	16/03/2023	16/03/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 26, boulevard Louis Lemelle, à Poissy, le mardi 27 juin 2023	16/03/2023	16/03/2023
Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Jacques NICOT, sixième adjoint au Maire, délégué à l’évènementiel, à l’animation de la commune et au tourisme	10/03/2023	15/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 4, avenue des Ursulines et au 15, avenue du Cep, à Poissy, le vendredi 24 mars 2023	13/03/2023	15/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de suppression d’un branchement incendie, rue de Migneaux, entre la rue Maurice Clerc et le chemin petite côte de Migneaux, à Poissy, du mercredi 15 mars au mercredi 29 mars 2023	13/03/2023	15/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 21, avenue du Cep, à Poissy, le mercredi 15 mars 2023	13/03/2023	15/03/2023
Prolongation de l’arrêté n° 2022/840T du 11 juillet 2022 portant autorisation de l’installation une benne et une base de vie sur le domaine public, afin d’effectuer des travaux dans un logement, au 11, rue Roland Le Nestour, à Poissy, jusqu’au vendredi 31 mars 2023	13/03/2023	15/03/2023
Arrêté portant restriction de la circulation dans le cadre de l’organisation d’animations, rue du Général de Gaulle, à Poissy, le vendredi 17 mars 2023	13/03/2023	15/03/2023
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy, dans le cadre de l’organisation de la Pisciacaise, qui se tiendra dans le parc de la Charmille, à Poissy, le dimanche 16 avril 2023, de 07h00 à 20h00	09/03/2023	14/03/2023
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy, dans le cadre de l’organisation du marché des Terroirs et de l’artisanat, qui se tiendra avenue du Cep et contre-allée des Ursulines à Poissy, du vendredi 31 mars 2023 au dimanche 2 avril 2023, de 9h00 à 19h00	09/03/2023	14/03/2023
Modification de l’arrêté permanent n° 2022/1411P autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public – Pool Pasa, de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes d’Hervieux – Résidence Le Belvédère, sis au 7, impasse Hervieux, à Poissy	09/03/2023	14/03/2023
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de Monsieur Pierre CAILLEAUX, gérant de l’établissement « La Cabane », sis 127, rue du Général de Gaulle à Poissy, dans le cadre de l’organisation de la Saint-Patrick, qui se tiendra du vendredi 17 mars 2023 à 19h00 au samedi 18 mars 2023 à 01h30	13/03/2023	14/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et de la circulation, dans le cadre de travaux, boulevard Louis Lemelle, à Poissy, le dimanche 19 mars 2023	09/03/2023	13/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux d’ouverture de fouille sur une boîte du réseau électrique, au 14, rue du Docteur Labarrière, à Poissy, du jeudi 23 mars au vendredi 7 avril 2023	09/03/2023	13/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de travaux de suppression et de création d’un branchement d’eau potable au 30, avenue du Maréchal Lyautey, à Poissy, du lundi 13 mars au lundi 20 mars 2023	09/03/2023	13/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de livraison et de travaux, à la résidence Bel Isle, rue Gérard Bongard, à Poissy, du jeudi 16 mars au lundi 10 avril 2023	09/03/2023	13/03/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la Fête des voisins, rue Henri Biron, à Poissy, le vendredi 2 juin 2023 à partir de 18h00 et jusqu’au 23h00	09/03/2023	13/03/2023
Arrêté portant réglementation du stationnement rue Charles Maréchal, sur la partie de la voie sans issue, entre la rue Galliéni et la rue des Lorettes, à Poissy	09/03/2023	13/03/2023
Arrêté portant restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’inspection du réseau d’assainissement, au 4, rue du Bac, à Poissy, du lundi 20 mars au vendredi 24 mars 2023	10/03/2023	13/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’une livraison, au 16, boulevard Louis Lemelle, à Poissy, le vendredi 17 mars 2023	10/03/2023	13/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de renouvellement d’un branchement de gaz, au 140, rue Charles Maréchal, à Poissy, du jeudi 6 avril au mardi 25 avril 2023	07/03/2023	09/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement d’un branchement de gaz, au 9, rue Charles Maréchal, à Poissy, du jeudi 6 avril au mardi 25 avril 2023	07/03/2023	09/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement au 40, rue des Grands Champs, à Poissy, le vendredi 24 mars 2023	07/03/2023	09/03/2023
Modification de l’arrêté n° 2023/195T du 6 mars 2023 portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 82, boulevard Robespierre, à Poissy, le mercredi 5 avril 2023	07/03/2023	09/03/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement au 29, rue Roland Le Nestour, à Poissy, le jeudi 30 mars 2023	03/03/2023	07/03/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre de travaux de mise en place et enlèvement d’un raccordement électrique provisoire de chantier, rue d’Aigremont, sur le parking du cimetière des Grands Champs, à Poissy, le lundi 13 mars 2023 et le vendredi 15 mars 2024	03/03/2023	07/03/2023
Arrêté portant autorisation d’installation d’une benne, dans le cadre de travaux, au 73, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, le lundi 13 mars 2023	06/03/2023	07/03/2023
Modification de l’arrêté n° 2023/156T du 24 février 2023 portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 82, boulevard Robespierre, à Poissy, le mardi 4 avril 2023	06/03/2023	07/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 12, rue du 8 Mai 1945, à Poissy, le mardi 14 mars 2023	06/03/2023	07/03/2023
Modification de l’arrêté n° 2023/096T du 8 février 2023 portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 67, place Corneille, à Poissy, le lundi 6 mars 2023	02/03/2023	03/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 27, boulevard de la Paix, à Poissy, le lundi 13 mars 2023	02/03/2023	03/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de livraison et de travaux, à la résidence Bel Isle, rue Gérard Bongard, à Poissy, du jeudi 16 mars au lundi 10 avril 2023	02/03/2023	03/03/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre de la réfection de l’étanchéité d’un bassin de désenfumage, place de la République, à Poissy, les mercredi 29 mars et jeudi 30 mars 2023	02/03/2023	03/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de raccordement de borne de recharge pour des véhicules électriques, au 1, avenue Meissonier, à Poissy, du lundi 20 mars au vendredi 31 mars 2023	28/02/2023	01/03/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 28, place Georges Pompidou, à Poissy, le vendredi 10 mars 2023	28/02/2023	01/03/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de fouille pour renouvellement d’un tableau haute tension, rue Madeleine Chartier, à Poissy, du lundi 27 mars au vendredi 21 avril 2023	28/02/2023	01/03/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de travaux de tirage de câble pour la fibre, au 19, rue du Général de Gaulle, à Poissy, le mardi 14 mars 2023	01/03/2023	01/03/2023
Modification de l’arrêté n° 2017/1230P du 21 décembre 2017 portant réglementation du stationnement payant sur la voirie de la commune de Poissy	27/02/2023	28/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de remplacement d’un robinet de gaz, rue Saint Sébastien, à l’angle de la rue Roland Le Nestour, à Poissy, du mercredi 19 avril au mardi 9 mai 2023	27/02/2023	28/02/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 7, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, le vendredi 24 mars 2023	27/02/2023	28/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 82, boulevard Robespierre, à Poissy, le mardi 4 avril 2023	24/02/2023	27/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 21, boulevard de la Paix, à Poissy, le jeudi 30 mars 2023	24/02/2023	27/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 45, boulevard Gambetta et au 5, rue des Capucines, à Poissy, le mercredi 29 mars 2023	24/02/2023	27/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux sur le réseau gaz, sente de la Paix, à Poissy, du lundi 13 mars au vendredi 14 avril 2023	24/02/2023	27/02/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle de Didier BARBELIVIEN, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le dimanche 12 mars 2023	22/02/2023	24/02/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle de la pièce Les aventures du Baron de Münchhausen, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le vendredi 17 mars 2023	22/02/2023	24/02/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle de la pièce Le Système Ribadier, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le vendredi 24 mars 2023	22/02/2023	24/02/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle du Big Band de la Saint Louis, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le dimanche 26 mars 2023	22/02/2023	24/02/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle Les Rois Vagabonds, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le vendredi 31 mars 2023	22/02/2023	24/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement dans le cadre d’un déménagement au 50, rue des Capucines, à Poissy, le mardi 21 mars 2023	22/02/2023	24/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement dans le cadre d’un déménagement au 6, rue du Temple, à Poissy, le jeudi 9 mars 2023	23/02/2023	24/02/2023
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage, à l’angle de l’avenue Christine de Pizan et de l’Enclos de l’Abbaye, à Poissy, du mercredi 1er mars au vendredi 17 mars 2023	23/02/2023	24/02/2023
Modification de l’arrêté n° 2023/122T du 16 février 2023 portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement au 8, rue Maryse Bastié, à Poissy, le samedi 4 mars 2023	21/02/2023	24/02/2023
Arrêté portant autorisation de l’organisation d’un chemin de croix, pour les enfants de la catéchèse et les jeunes de l’aumônerie de la Paroisse de Poissy, au Parc Meissonier, à Poissy, le vendredi 7 avril 2023, de 16h30 à 18h30	21/02/2023	24/02/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle Mister France, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le samedi 4 mars 2023	22/02/2023	24/02/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle Steve Waring, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le jeudi 9 mars 2023	22/02/2023	24/02/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle Steve Waring, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le vendredi 10 mars 2023	22/02/2023	24/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 23, rue de la Bruyère, à Poissy, le vendredi 17 mars 2023	20/02/2023	20/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction de circulation, dans le cadre de travaux de réfection du tapis d’enrobé et de réparation partielle des trottoirs, boulevard des Loges, à Poissy, du lundi 6 mars au lundi 20 mars 2023	20/02/2023	20/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de création d’un branchement d’eau potable, au 36, boulevard de la Paix, à Poissy, du mercredi 22 mars au jeudi 23 mars 2023	20/02/2023	20/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de maintenance sur le réseau de gaz, au 19, rue Maryse Bastié, à Poissy, du mercredi 5 avril au lundi 24 avril 2023	20/02/2023	20/02/2023
Arrêté portant autorisation d’installation d’une bétonnière, dans le cadre de travaux au 54, boulevard Victor Hugo, à Poissy, les jeudi 2 mars et vendredi 3 mars 2023	20/02/2023	20/02/2023
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy, dans le cadre de l’organisation de la Brocante de Saint Exupéry, qui se tiendra dans les rues Saint-Exupéry, André Malraux et Saint-Sébastien, ainsi que sur les parkings du centre commercial Saint-Exupéry, de la Crèche le Petit Prince, de l’école maternelle Saint-Exupéry et de la piscine, à Poissy, le samedi 13 mai 2023, de 04h30 à 20h30	16/02/2023	17/02/2023
Arrêté portant autorisation d’installation d’une benne, dans le cadre de travaux au 48-60, rue de Migneaux, à Poissy, du lundi 27 février au vendredi 1er septembre 2023	17/02/2023	17/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement au 8,rue Pierre et Charles Perret, à Poissy, le mardi 21 février	17/02/2023	17/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 7, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, le mercredi 22 février 2023	17/02/2023	17/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de création de réseaux télécom, rue du Parc de Béthemont et chemin de la Bidonnière au Poult, à Poissy, du lundi 6 mars au vendredi 7 avril 2023	17/02/2023	17/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de remaniement du poste haute tension A, au 5, rue Madeleine Chartier, à Poissy, du mardi 4 avril au mardi 18 avril 2023	17/02/2023	17/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de sondages de sol, rue Saint Sébastien et rue Pierre et Charles Perret, à Poissy, du lundi 27 février au mardi 28 mars 2023	17/02/2023	17/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de la reprise et l’installation de distributeurs de billets, au 37, rue du Général de Gaulle, à Poissy, les mercredi 15 mars et jeudi 16 mars 2023	17/02/2023	17/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de la pièce « Le Système Ribadier ,» au Théâtre Molière, le vendredi 24 mars 2023	17/02/2023	17/02/2023
Arrêté portant règlement de la brocante Saint-Exupéry, du samedi 13 mai 2023, de 8h00 a 18h30, dans le quartier Saint-Exupéry	17/02/2023	17/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de travaux de réparation d’une boîte de branchement d’eaux usées, au 3, rue de Beauregard, à Poissy, du lundi 6 mars au vendredi 10 mars 2023	16/02/2023	16/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement dans le cadre de l’opéra Le Baron de Münchhausen, au Théâtre Molière, le vendredi 17 mars 2023	16/02/2023	16/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationner dans le cadre d’un déménagement au 8, rue Maryse Bastié, à Poissy, le samedi 4 mars 2023	16/02/2023	16/02/2023
Arrêté réglementant l’occupation et l’utilisation du domaine public, valant permis de stationner sur le domaine public, dans le cadre de la brocante Saint-Exupéry, organisée par la ville de Poissy, le samedi 13 mai 2023, de 4h30 à 20h00	14/02/2023	15/02/2023
Arrêté réglementant les emplacements destinés à l’affichage d’opinion ainsi qu’à la publicité relative aux activités des associations sans but lucrative, sur le territoire communal	14/02/2023	15/02/2023
Autorisation d’occupation de l’étang du parc Meissonier, sis avenue du Bon Roi Saint Louis, à Poissy, au profit de l’association de modélisme et de figurinisme de Poissy, au titre de l’année 2023	15/02/2023	15/02/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement au 29, avenue de la Maladrerie, à Poissy, le vendredi 17 février 2023	13/02/2023	14/02/2023
Arrêté portant fermeture temporaire du groupe scolaire Montaigne, sis au 13/17, rue Montaigne à Poissy, du jeudi 9 février 2023 au vendredi 10 février 2023	09/02/2023	13/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction de circulation, dans le cadre d’opérations d’héliportage de mâts d’éclairage, rue Guy Crescent, à Poissy, du vendredi 10 mars au jeudi 16 mars 2023	10/02/2023	10/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de maintenance sur réseau de gaz, au 19, rue Maryse Bastié, à Poissy, du lundi 10 avril au samedi 29 avril 2023	10/02/2023	10/02/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre du projet « Hors les Murs » d’un bus appartement, sur le parking situé au 15, avenue du Maréchal Lyautey, entre le centre André Malraux et l’ancien PMU, à Poissy, le jeudi 23 février 2023	09/02/2023	09/02/2023
Modification de l’arrêté n° 2016/214P du 18 mars 2016 portant réglementation des stationnements gênants, à Poissy	09/02/2023	09/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de réalisation de contrôle du pont SNCF, boulevard Gambetta (RD190), à Poissy, du jeudi 23 février au vendredi 24 février 2023	02/02/2023	08/02/2023
Arrêté portant restriction de la circulation dans le cadre de travaux de purge sous trottoir, avenue de Pontoise (RD 30) entre le boulevard Robespierre et la rue Jean Bouin, à Poissy, du lundi 13 février au vendredi 24 février 2023	02/02/2023	08/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement dans le cadre d’un déménagement au 5, rue des Capucines, à Poissy, le vendredi 31 mars 2023	07/02/2023	08/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 15, rue Maryse Bastié, à Poissy, le samedi 18 février 2023	07/02/2023	08/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement dans le cadre d’un déménagement au 61, boulevard Victor Hugo, à Poissy, le lundi 27 février 2023	07/02/2023	08/02/2023
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage et interdiction de stationnement au 6, boulevard Devaux, à Poissy, le mardi 21 février 2023	07/02/2023	08/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de terrassement, au 23, avenue Fernand Lefebvre, à Poissy, du vendredi 24 février au vendredi 10 mars 2023	07/02/2023	08/02/2023
Arrêté portant restriction de la circulation pour des travaux de forages verticaux, rue Maxime Laubeuf et rue du Port, à Poissy, du lundi 20 février au vendredi 24 mars 2023	07/02/2023	08/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de changement de cadre et tampon de la chambre télécom, au 9, rue du 8 mai 1945, à Poissy, du lundi 27 février au lundi 13 mars 2023	07/02/2023	08/02/2023
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage et d’une base vie au 10, rue du 11 novembre 1918, à Poissy, du mardi 7 février au mardi 14 février 2023	07/02/2023	08/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 67, place Corneille, à Poissy, le lundi 6 mars 2023	08/02/2023	08/02/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement dans le cadre de la livraison de matériel, au 34, avenue du Cep, à Poissy, le vendredi 17 mars 2023	08/02/2023	08/02/2023
Arrêté portant réglementation du stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite, emplacements situés au droit du 43, boulevard Gambetta, à Poissy	08/02/2023	08/02/2023
Arrêté portant réglementation du stationnement à durée limitée sur le parking au 43, boulevard Gambetta, à Poissy	08/02/2023	08/02/2023
Remplacement de Madame le Maire, pour la période du 18 février 2023 au 5 mars 2023 inclus - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Georges MONNIER, deuxième adjoint au Maire, délégué aux espaces publics, à la propreté urbaine et à la commande publique	30/01/2023	06/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement au 66, boulevard Robespierre, à Poissy, le samedi 25 février 2023	03/02/2023	06/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement au 11, rue Maryse Bastié, à Poissy, le vendredi 10 février 2023	06/02/2023	06/02/2023
Modification de l’arrêté n° 2023/078T du 1er février 2023 portant arrêté de police du stationnement dans le cadre d’un déménagement au 18, boulevard Victor Hugo, à Poissy, le samedi 25 février 2023	06/02/2023	06/02/2023
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la Société CAUPAMAT, dans le cadre de la surveillance des ouvrages de la SNCF au niveau du boulevard Gambetta, à Poissy, du jeudi 23 au vendredi 24 février 2023, de 22h00 à 6h00	01/02/2023	03/02/2023
Prolongation de l’arrêté n° 2022/918T de péril ordinaire de l’immeuble sis 10, rue au Pain, à Poissy (parcelle AT 0139)	01/02/2023	03/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement d’une canalisation d’eau potable 91, rue de Villiers, à Poissy, du lundi 13 février au vendredi 12 mai 2023	02/02/2023	03/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 19, rue Maryse Bastié, à Poissy, le lundi 13 février 2023	31/01/2023	01/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’inspection des réseaux d’assainissement, boulevard Robespierre, entre le boulevard de la Paix et la rue Saint Sébastien, à Poissy, du lundi 6 février au vendredi 17 février 2023	31/01/2023	01/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’inspection des réseaux d’assainissement, rue de la Tournelle, entre l’avenue Blanche de Castille et la rue de Beauregard, à Poissy, du lundi 6 février au vendredi 17 février 2023	31/01/2023	01/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de terrassement et création de deux branchements d’eau potable, route des Quarante Sous, à Poissy, du lundi 13 février au samedi 25 février 2023	31/01/2023	01/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement d’une vanne d’eau potable, rue de la Bruyère, à l’angle de l’avenue du Général Eisenhower, à Poissy, du lundi 20 février au vendredi 27 mai 2023	31/01/2023	01/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement d’un branchement d’eau, au 22, avenue Meissonier, à Poissy, du mercredi 22 février au vendredi 3 mars 2023	01/02/2023	01/02/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 28, place Georges Pompidou, à Poissy, le samedi 18 février 2023	01/02/2023	01/02/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement pour un déménagement au 18, boulevard Victor Hugo, à Poissy, le samedi 25 février 2023	01/02/2023	01/02/2023
Arrêté portant interdiction de circulation dans le cadre du spectacle de la Jeunesse Musicale de France, au Théâtre Molière, avenue du Cep à Poissy, le mardi 7 février 2023	26/01/2023	27/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de travaux de fouille de reconnaissance de fondation du mur SNCF, boulevard de l’Europe, à Poissy, du lundi 13 janvier au vendredi 17 mars 2023	26/01/2023	27/01/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle « La Traviata », au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le samedi 4 février 2023	26/01/2023	27/01/2023
Arrêté portant interdiction de circulation dans le cadre du spectacle de la Jeunesse Musicale de France, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le lundi 6 février 2023	26/01/2023	27/01/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle « Viktor Vincent », au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le vendredi 10 février 2023	26/01/2023	27/01/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la remise de diplômes du Conservatoire au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le dimanche 12 février 2023	26/01/2023	27/01/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre d’examen de danse du Conservatoire au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le mercredi 15 février 2023	26/01/2023	27/01/2023
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle « La Machine de Turing », au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le vendredi 17 février 2023	26/01/2023	27/01/2023
Arrêté portant nomination du représentant de Madame le Maire au sein de la commission communale des impôts directs du 10 mars 2023	20/01/2023	26/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation pour des travaux de sondage, fouille HTA et raccordement, avenue de la Maladrerie, à Poissy, du lundi 30 janvier au jeudi 30 mars 2023	24/01/2023	25/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement pour un déménagement au 4, rue aux Moutons, à Poissy, le samedi 28 janvier 2023	24/01/2023	25/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable, rue Maxime Laubeuf, rue Jean-Pierre Timbaud et boulevard Gambetta, entre le pont rail et la rue Jean-Pierre Timbaud, à Poissy, du lundi 6 février au vendredi 17 février 2023	25/01/2023	25/01/2023
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage au 1, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, du mercredi 25 janvier au mardi 28 février 2023	23/01/2023	23/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre de travaux de réparation sur le réseau électrique, au 12, rue du Docteur Labarrière, à Poissy, du mardi 28 février au mardi 14 mars 2023	23/01/2023	23/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de raccordement haute tension A, chemin de la Ferme du Poult, à Poissy, du lundi 30 janvier au vendredi 17 février 2023	20/01/2023	20/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de travaux de remplacement de candélabres, avenue des Ursulines entre l’avenue du Cep et le rue de la Tournelle, à Poissy, du mardi 31 janvier au vendredi 10 février 2023	20/01/2023	20/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de travaux d’aménagement paysager, rue de la Gare, à Poissy, du lundi 30 janvier au vendredi 5 mai 2023	20/01/2023	20/01/2023
Arrêté portant autorisation d’installation de base de vie au 19, avenue du Cep et 6, avenue des Ursulines, à Poissy, du jeudi 26 janvier au vendredi 17 février 2023	20/01/2023	20/01/2023
Arrêté portant travaux de remplacement d’un robinet de gaz, rue Saint Sébastien angle rue Roland Le Nestour, à Poissy, du lundi 20 mars au vendredi 7 avril 2023	20/01/2023	20/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et de la circulation dans le cadre de travaux de reprise de scellement des pavés et dalles de lanierage, rue du Général de Gaulle, entre l’avenue Maurice Berteaux et le boulevard Victor Hugo, à Poissy, les lundis 23 et 30 janvier 2023	17/01/2023	18/01/2023
Arrêté portant réglementation du stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite, emplacements situés au droit du 30 bis, avenue Emile Zola, à Poissy	17/01/2023	18/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de travaux de pose de bornes de déchets enterrées au 37, rue de Migneaux, à Poissy, le mercredi 25 janvier 2023	17/01/2023	18/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et de la circulation, dans le cadre de travaux de terrassement pour la réalisation de sondage, au 55, rue Jean-Pierre Timbaud, à Poissy, du vendredi 27 janvier au vendredi 28 avril 2023	17/01/2023	18/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation pour des travaux de création d’alimentations enterrées et la pose de 2 coffrets pour Enedis, rue du Piquenard, à Poissy, du lundi 6 février au vendredi 7 avril 2023	17/01/2023	18/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 6, boulevard Victor Hugo, à Poissy, le vendredi 3 février 2023	18/01/2023	18/01/2023
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage face au 3, Impasse Mademoiselle Lenormand, à Poissy, du lundi 23 janvier au lundi 27 février 2023	18/01/2023	18/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de création d’un branchement d’eau potable et de compteur, face au 24, boulevard Robespierre, à Poissy, du mercredi 18 janvier au mardi 24 janvier 2023	16/01/2023	17/01/2023
Arrêté portant réglementation du stationnement sur le parking du Pinçerais, 6, rue Jean-Claude Mary, à Poissy	11/01/2023	13/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement pour un déménagement au1 bis, rue Gallieni, à Poissy, les jeudi 26 janvier et vendredi 27 janvier 2023	12/01/2023	13/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement dans le cadre d’un déménagement au 7A, rue des Capucines, à Poissy, les lundi 13 février et mardi 14 février 2023	12/01/2023	13/01/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement au 45, boulevard Devaux, à Poissy, le samedi 28 janvier 2023	11/01/2023	12/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement dans le cadre de travaux de raccordement HTA, chemin de la Ferme du Poult, à Poissy, du lundi 6 février au samedi 25 février 2023	11/01/2023	12/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de réaménagement de la Roseraie, allée Anne de Marquets, à Poissy, du lundi 23 janvier au vendredi 10 mars 2023	11/01/2023	12/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de travaux de réalisation de contrôle du pont SNCF, boulevard Gambetta (RD190), à Poissy, du lundi 30 janvier au mardi 31 janvier 2023	09/01/2023	11/01/2023
Règlementation de « La Pisciacaise, la course nature »	10/01/2023	11/01/2023
Arrêté portant travaux de requalification de la rue Gérard Bongard, à Poissy, jusqu’au lundi 20 mars 2023	10/01/2023	11/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre de travaux d’aménagement d’espaces publics, allée Rouget de Lisle, à Poissy, jusqu’au vendredi 29 décembre 2023	10/01/2023	11/01/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement et interdiction de circulation, pour un déménagement au 11, rue du 11 novembre 1918, à Poissy, le samedi 14 janvier 2023	10/01/2023	11/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 12, rue du 8 Mai 1945, à Poissy, le samedi 28 janvier 2023	10/01/2023	11/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de travaux de création d’un branchement d’eau potable au 36, boulevard de la Paix, à Poissy, du lundi 20 février au mardi 21 février 2023	06/01/2023	06/01/2023
Arrêté portant restriction de la circulation dans le cadre d’un déménagement, Cours du 14 juillet, à Poissy, le vendredi 27 janvier 2023	06/01/2023	06/01/2023
Arrêté portant désignation de deux lauréats au concours restreint de maîtrise d’œuvre sur esquisse + pour la construction d’une Maison médicale sur la Commune de Poissy	05/01/2023	05/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, entre le n° 10 et le n° 12, rue du 11 novembre 1918, à Poissy	02/01/2023	04/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement, pour un déménagement au 20, avenue du Cep, à Poissy, le vendredi 10 février 2023	03/01/2023	04/01/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement, pour un déménagement au 27, rue du Général de Gaulle, à Poissy, le samedi 7 janvier 2023	03/01/2023	04/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement pour un déménagement au 3, rue de la Faisanderie, à Poissy, le samedi 7 janvier 2023	03/01/2023	04/01/2023
Autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 10, boulevard Louis Lemelle, à Poissy, le mardi 17 janvier 2023	04/01/2023	04/01/2023
Arrêté portant interdiction de stationnement dans le cadre d’un déménagement au 71, boulevard Robespierre, à Poissy, le vendredi 13 janvier 2023	04/01/2023	04/01/2023

Décisions

Objet	Date de Signature	Date de Publication
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 2301232-2 devant le Tribunal administratif de Versailles	28/03/2023	30/03/2023
Signature du contrat n° 23C048 avec la Société SAGS relatif à la maintenance et à la collecte d’un parc de 66 horodateurs et à la gestion de la régie	27/03/2023	29/03/2023
Renouvellement de l’adhésion auprès de l’Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe	27/03/2023	29/03/2023
Signature du contrat n° 23C046 avec l’association ELANCETOI relatif à un atelier d'éloquence, dans le cadre de la programmation culturelle des bibliothèques, qui se déroulera le mardi 6 juin 2023 à la médiathèque Christine-de-Pizan	28/03/2023	29/03/2023
Demande de subvention à la Région d’Île-de-France, pour l’extension de caméras dans le centre-ville, dans le cadre du dispositif de soutien à l’équipement en vidéoprotection	24/03/2023	27/03/2023
Signature du contrat d’assurance Promut Protection Fonctionnelle n° 050964/W-C2022-10504, avec la compagnie d’assurance SMACL Assurances SA	24/03/2023	27/03/2023
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle d’Île-de-France, dans le cadre de l’appel à Projets « Eté Culturel »	13/03/2023	24/03/2023
Réforme et cession du véhicule municipal immatriculé 274 CMW 78, affecté aux services techniques	21/03/2023	22/03/2023
Réforme et cession du véhicule municipal immatriculé 335 CEQ 78, affecté au pool Mairie	21/03/2023	22/03/2023
Réforme et cession du véhicule municipal immatriculé 490 CGQ 78, affecté au pool Mairie	21/03/2023	22/03/2023
Réforme et cession du véhicule municipal immatriculé 587 BDN 78, affecté à la direction des Systèmes d’Informatiques	21/03/2023	22/03/2023
Réforme et cession du véhicule municipal immatriculé 895 AVY 78, affecté au garage municipal	21/03/2023	22/03/2023
Convention de prêt de l’exposition « Histoire, Sport et Citoyenneté », à titre gratuit, avec la Société Casden Banque Populaire, du mardi 4 avril au vendredi 7 avril 2023	09/03/2023	21/03/2023
Convention de prêt de l’exposition « Cimes et Abîmes » des éditions Little Urban, à titre gratuit, au profit du service des bibliothèques de la commune de Poissy, du 1er mai 2023 au 31 mai 2023	15/03/2023	21/03/2023
Signature du contrat de prestation de services n° 23C044, avec Madame Min-Young BAILLARD, pour l’organisation d’un atelier d’initiation à l’Origami, au Musée du Jouet	16/03/2023	21/03/2023
Signature du contrat de prestation de services n° 25C045, avec Madame Eriko KONDO, pour l’organisation d’un atelier d’initiation à l’Origami, au Musée du Jouet	16/03/2023	21/03/2023
Signature du contrat n° 23C039 avec la SARL Swank Films Distribution France, pour la projection du film « Into the wild », dans le cadre de la programmation culturelle des bibliothèques, qui se déroulera le samedi 13 mai 2023, à la Médiathèque Christine-de-Pizan	16/03/2023	20/03/2023
Signature du contrat de prestation de services n° 23C043, avec la Nan ! Compagnie, pour l’organisation d’un atelier d’initiation aux échasses, au Musée du Jouet	16/03/2023	20/03/2023
Signature du contrat n° 22C042 avec la Société Contraste, pour l’animation nautique « Pédal’Eaux », dans le cadre de la Fête de la Nature, qui se déroulera le 27 mai 2023, à Poissy	13/03/2023	15/03/2023
Signature du contrat n° 23C037 avec la Société Horanet, pour la maintenance technique et l’assistance téléphonique des logiciels SMARTCOM et PERSOCAR	07/03/2023	14/03/2023
Signature du contrat n° 23C041 de cession de droit d’exploitation d’un spectacle, avec l’Union Nationale des Jeunesses Musicales de France, qui se déroulera les 22 et 23 mai 2023 au Théâtre Molière, à Poissy	09/03/2023	14/03/2023
Signature du contrat pour l’animation du spectacle « Rodolphe Show / Phil Show », avec la Société Sur Mesure Spectacles, lors du Marché des terroirs et de l’artisanat	13/03/2023	14/03/2023
Fixation du tarif pour les tours de pédalo, sur l’étang du parc Meissonier, lors de la Fête de la Nature, à Poissy, le samedi 27 mai 2023	13/03/2023	14/03/2023
Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Yvelines, dans le cadre du dispositif de Contrat de Développement Social Territorialisé, pour l’action « Promotion de valeurs républicaines dans les quartiers », au titre de l’année 2023	06/03/2023	10/03/2023
Signature du contrat de prestation de service n° 23C040, avec la Société Home Made Théâtre, pour l’organisation d’un atelier d’initiation au Kamishibaï, au Musée du Jouet	07/03/2023	10/03/2023
Signature du contrat n° 23C038 avec la Compagnie Remue-Ménage, pour le spectacle déambulatoire « L’Envol », pour la Parade de Noël, du samedi 16 décembre 2023	07/03/2023	10/03/2023
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 22094651 devant la Commission du contentieux du stationnement payant	01/03/2023	03/03/2023
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 22103298 devant la Commission du contentieux du stationnement payant	01/03/2023	03/03/2023
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 22112195 devant la Commission du contentieux du stationnement payant	01/03/2023	03/03/2023
Signature d’une convention pour une assistance financière avec la société Ressources Consultants Finances	02/03/2023	03/03/2023
Conclusion d’un acte modificatif n° 1 au contrat n° 22C-080 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’accueil de loisirs maternel Fournier en école maternelle avec la Société Solutech Innovative	22/02/2023	01/03/2023
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 22073033 devant la Commission du contentieux du stationnement payant	24/02/2023	01/03/2023
Conclusion d’un acte modificatif n° 1 au lot n° 3 « Charpente bois – Charpente métallique » du marché n° 22-065 relatif à la construction d’un groupe scolaire pour la ZAC Rouget de Lisle	24/02/2023	01/03/2023
Signature du contrat n° 23C-032 avec la Société Altetia SAS de maîtrise d’œuvre sûreté, dans le cadre de la construction d’un Conservatoire de musique et de danse à Poissy	24/02/2023	01/03/2023
Conclusion d’un acte modificatif au contrat n° 16-096 (C19V010) relatif au service de maintenance de panneaux électroniques	28/02/2023	01/03/2023
Attribution du marché n°23-008 relatif à la réalisation de prestations similaires au lot n° 6 "CVC et plomberie sanitaire" du marché n° 21-125 de travaux de requalification de l’accueil de loisirs maternel Fournier en école maternelle	23/02/2023	28/02/2023
Signature d’un contrat de cession de droit d’exploitation artistique n° 23C030 avec la compagnie A TOUT VA pour la représentation du spectacle Vendita dell’Aria par le trio AKAMA dans le cadre de la Fête de la Nature le 27 mai 2023 à la Maison de Fer	20/02/2023	24/02/2023
Signature du contrat de prestation de service n° 23C034 pour l’organisation d’un atelier « Répare ton Jouet », avec l’Association Le Champ des Poissybles, au Musée du Jouet	21/02/2023	24/02/2023
Signature du contrat de prestation de service n°23C033 pour l’organisation de la 13ème édition de la Fête du Jeu, avec Festijeux et Compagnie, au Musée du Jouet le samedi 10 juin 2023	21/02/2023	24/02/2023
Demande de subventions à l’Etat, à la Région Île-de-France et au Département des Yvelines pour des travaux de rénovation énergétique à la Halle des sports et de mise en conformité de l’éclairage au stade Léo Lagrange	21/02/2023	24/02/2023
Contrat de dépôt d’une œuvre du Cercle d’Etudes Historiques et Archéologiques de Poissy, auprofit de la commune de Poissy	15/02/2023	17/02/2023
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 2301232-2 devant le Tribunal administratif de Versailles	16/02/2023	17/02/2023
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre de l’Appel à Projets Fonds Publics et Territoires	16/02/2023	17/02/2023
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 22097632 devant la Commission du contentieux du stationnement payant	16/02/2023	17/02/2023
Signature d’un contrat de prestation artistique n° 23C026 avec la Société Sur Mesure Spectacles, pour la mise en place d’une prestation musicale avec le duo Paloma’s, dans le cadre de la Soirée Guinguette, qui se déroulera le vendredi 30 juin 2023, à la Maison de Fer	17/02/2023	17/02/2023
Signature d’une convention d’emprunt d’œuvres, objets, documents d’archives avec l’association La Sabretache, pour l’exposition « Ernest Meissonier, dans l’intimité de ses ateliers », qui se déroulera à la Maison de Fer à Poissy, du 11 avril au 5 novembre 2023	13/02/2023	14/02/2023
Signature d’une convention d’emprunt d’œuvres, objets, documents d’archives avec le Cercle d’Etudes Historiques et Archéologiques de Poissy, pour l’exposition « Ernest Meissonier, dans l’intimité de ses ateliers », qui se déroulera à la Maison de Fer à Poissy, du 11 avril au 5 novembre 2023	13/02/2023	14/02/2023
Signature d’une convention d’emprunt d’objets avec l’Académie des Peintres de l’Abbaye, pour l’exposition « Ernest Meissonier, dans l’intimité de ses ateliers », qui se déroulera à la Maison de Fer à Poissy, du 11 avril au 5 novembre 2023	13/02/2023	14/02/2023
Signature d’une convention d’emprunt d’œuvres, objets, documents d’archives avec la famille Du Pasquier-Guignard, pour l’exposition « Ernest Meissonier, dans l’intimité de ses ateliers », qui se déroulera à la Maison de Fer à Poissy, du 11 avril au 5 novembre 2023.	13/02/2023	14/02/2023
Demande de subvention auprès de l’Etat, dans le cadre de l’appel à projets au titre des crédits délégués par la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Conduites Addictives, pour la mise en place d’actions de prévention des addictions aux psychotropes du Bureau Information Jeunesse en 2023	13/02/2023	14/02/2023
Fixation des redevances et des forfaits post-stationnement relatifs au stationnement payant sur voirie dans la ville de Poissy	08/02/2023	13/02/2023
2022 - Concessions de logements : Logements par nécessité absolue de service (NAS), logements par conventions d’occupation précaire avec astreinte (COP) Dispositions générales pour les charges, fixation du tarif des charges locatives – Fluides	08/02/2023	13/02/2023
Demande de subvention auprès de l’Etat, dans le cadre du Fonds interministériel de prévention de la délinquance, pour la mise en place d’actions de prévention de la commune en direction des jeunes et des quartiers prioritaires de la Ville, pour l’année 2023	09/02/2023	13/02/2023
Décision relative à une demande de subvention pour le financement du poste d’intervenante sociale en commissariat auprès de l’Etat dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance	13/02/2023	13/02/2023
Signature du contrat de prestation de service n° 23C031 pour la mise en place d’un dispositif prévisionnel de secours avec l’Association Départementale de Protection Civile des Yvelines, dans le cadre de « La Pisciacaise, la course nature » édition 2023, le dimanche 16 avril 2023	07/02/2023	10/02/2023
Demande de subvention pour la mise en place d’actions de parentalité par la commune de Poissy, auprès de la Caisse d’Allocations Familiales, dans le cadre du dispositif Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents	07/02/2023	09/02/2023
Fixation des tarifs des emplacements pour les brocantes à Saint-Exupéry le samedi 13 mai 2023, à Racine le samedi 24 juin 2023 et Place de la République le samedi 23 septembre 2023 de 8h30 à 18h30	06/02/2023	08/02/2023
Renouvellement de l’adhésion auprès de l’Association des Maires d’Île-de-France (AMIF)	01/02/2023	07/02/2023
Convention de mise à disposition de matériel électoral, à titre gratuit, au profit du site Stellantis de Poissy, du lundi 10 avril au mardi 25 avril 2023	01/02/2023	06/02/2023
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 22145968 devant la Commission du contentieux du stationnement payant	02/02/2023	06/02/2023
Fixation du tarif du nouveau catalogue d’exposition du Musée du Jouet et insertion dans la grille tarifaire du comptoir de vente	03/02/2023	06/02/2023
Signature du contrat n° 23C022 de prestation de service pour l’organisation d’un atelier d’initiation au cinéma d’animation, avec Monsieur Théo SEMET, au Musée du Jouet	30/01/2023	03/02/2023
Signature du contrat n° 23C023 de prestation de service pour un atelier d’écriture, animé par Madame Hélène Peyrard, au Musée du Jouet, à l’occasion de la Semaine de la Langue Française et de la Francophonie	30/01/2023	03/02/2023
Signature d’un contrat de prestation artistique n° 23C024 avec l’association TROIS QUATRE pour la mise en place d’une prestation musicale avec le groupe MAAX en trio dans le cadre de la Soirée Guinguette qui se déroulera le vendredi 19 mai 2023 à la Maison de Fer	02/02/2023	03/02/2023
Signature d’un contrat de prestation artistique n° 23C025 avec l’association TROIS QUATRE pour la mise en place d’une prestation musicale avec le groupe MAAX en trio dans le cadre de la Soirée Guinguette qui se déroulera le vendredi 28 juillet 2023 à la Maison de Fer	02/02/2023	03/02/2023
Fixation des tarifs pour les activités Sports Vacances	30/01/2023	31/01/2023
Signature du contrat n° 23C-015 avec la Société APAVE Saint-Quentin-en-Yvelines relatif à la vérification périodique des ascenseurs et monte-charge sur la Ville de Poissy	23/01/2023	25/01/2023
Signature du contrat n° 23C-016 avec la Société APAVE Saint-Quentin-en-Yvelines relatif à la vérification périodique des performances aérauliques de 4 dispositifs d’aération au CTM Garage de la Ville de Poissy	23/01/2023	25/01/2023
Signature du contrat n° 23C-017 avec la Société APAVE Saint-Quentin-en-Yvelines relatif à la vérification périodique levage, échelles et échafaudages roulants au CTM de la Ville de Poissy	23/01/2023	25/01/2023
Attribution des deux lots du marché n° 22-105 relatif à l’achat et la livraison d’étiquettes RFID, films de protection et équipements des documents pour les bibliothèques de la Ville	24/01/2023	25/01/2023
Signature du contrat n° 23C-018 avec la Société BCM FOURDRE relatif à la maintenance et vérification des installations de protection foudre sur la Ville de Poissy	20/01/2023	24/01/2023
Signature du contrat n° 23C-020 avec la Société MUNSTER relatif à la maintenance des déshumidificateurs d’air pour le local des archives à L’Hôtel de Ville de Poissy	20/01/2023	24/01/2023
Signature d’une convention de formation préalable à l’armement des policiers municipaux intra / union mutualisation des moniteurs de police municipale en maniement des armes et du stand de tir	20/01/2023	24/01/2023
Signature du contrat n° 23C014 de cession de droit d’exploitation, avec l’Union Nationale des Jeunesses Musicales de France, pour un spectacle qui se déroulera les 6 et 7 février 2023 au Théâtre Molière, à Poissy	19/01/2023	20/01/2023
Modification de la décision n° 848 du 6 décembre 2022 portant signature du contrat n° 22C028 avec le Laboratoire des Techniques et Sciences des Aliments relatif aux prélèvements et à l’analyse d’échantillons alimentaires et de surface dans quatre structures de la commune	18/01/2023	19/01/2023
Signature d’une convention de formation préalable à l’armement des policiers municipaux intra / union mutualisation des moniteurs de police municipale en maniement des armes et du stand de tir	17/01/2023	18/01/2023
Signature du contrat n° 23C006 de prestation de service pour l’organisation d’ateliers de pratique artistique, avec Madame Chantal COËFFE, au Musée du Jouet	16/01/2023	17/01/2023
Demande de subvention pour l’action « Gestion Urbaine de Proximité » auprès de la préfecture des Yvelines au titre des crédits spécifiques « Politique de la Ville » (BOP 147)	16/01/2023	17/01/2023
Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de l’opération « Quartiers d’été » 2023	12/01/2023	16/01/2023
Signature du contrat n° 23C011 avec la Compagnie Coup de Théâtre 96, relatif à la représentation de l'animation littéraire "A pages ouvertes autour de Guy de Maupassant : Maupassant et les femmes" , dans le cadre de la programmation culturelle des bibliothèques, qui se déroulera le vendredi 10 janvier 2023 à la Médiathèque Christine-de-Pizan	13/01/2023	16/01/2023
Fixation des tarifs de vente de boissons et d’alimentation, par la commune de Poissy, lors des soirées « Guinguette »	13/01/2023	16/01/2023
Fixation des tarifs de vente de boissons, lors des entractes des spectacles, proposés par la régie du Théâtre	13/01/2023	16/01/2023
Fixation des tarifs de vente de boissons, lors des événements organisés par la commune de Poissy	13/01/2023	16/01/2023
Résiliation du lot n° 4 « Fourniture de consommables papiers hygiéniques » du marché n° 19-005 relatif à l’achat et livraison de produits d’hygiène pour les services de la Ville de Poissy et le Centre communal d’action sociale de Poissy	13/01/2023	16/01/2023
Conclusion d’un acte modificatif n° 1 au lot n° 3 « la fourniture de consommables savons liquides » du marché n° 19-005 relatif à l’achat et livraison de produits d’hygiène pour les services de la Ville de Poissy et le Centre communal d’action sociale de Poissy	12/01/2023	13/01/2023
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 22010515 devant la Commission du contentieux du stationnement payant	10/01/2023	12/01/2023
Fixation des tarifs des épreuves de courses à pied, de randonnée et de Bike and Run de « La Pisciacaise, la course nature », édition 2023	06/01/2023	11/01/2023
Fixation des tarifs des emplacements pour le marché aux fleurs, aux plantes, et d’objets issus de produits naturels lors de la Fête de la Nature, au Parc Meissonier à Poissy, le samedi 27 mai 2023	09/01/2023	11/01/2023
Signature du contrat n° 23C009 avec la SARL AGENCE DIGITALE relatif à la maintenance du site internet de la commune	09/01/2023	11/01/2023
Attribution du marché n° 22-090 relatif à au renouvellement et à la maintenance des extincteurs, robinets incendie armés, poteaux d’incendie et grands secours	03/01/2023	05/01/2023
Signature du contrat n° 22C148 avec la Compagnie Les Yeux Grands Fermés relatif à la représentation du spectacle chorégraphique "Insect" , dans le cadre de la programmation culturelle des bibliothèques, qui se dérouleront le samedi 21 janvier 2023 à la Médiathèque Christine-de-Pizan	03/01/2023	05/01/2023
Signature du contrat de prestation de service n° 23C004 relatif à l’organisation d’un spectacle Jeune public, avec l’association Les Oreilles en Eventail, au Musée du Jouet	03/01/2023	05/01/2023
Signature du contrat n° 22C147 de prestation de service pour l’organisation de deux représentations du spectacle de magie, avec le Groupe Temps Pastel Sas : l’Agence des Magiciens, au Musée du Jouet	03/01/2023	05/01/2023
Conclusion d’un avenant n° 1 à la convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial n° 21922000302 avec les Voies Navigables de France	04/01/2023	05/01/2023
Signature du contrat n° 22C153 avec la Société SICEM relatif à un service de maintenance du progiciel THOT	04/01/2023	05/01/2023
Fixation des tarifs pour les deux marchés des terroirs et de l’artisanat, du vendredi 31 mars au dimanche 2 avril 2023 et du vendredi 29 septembre au 1er octobre 2023	04/01/2023	05/01/2023
Fixation des tarifs des emplacements pour la braderie, qui aura lieu sur la place de la République, rue du Général de gaulle, rue du 11 novembre 1918 et rue aux Moutons à Poissy, le samedi 10 juin 2023	04/01/2023	05/01/2023
Attribution du marché n° 22-078 relatif à la location de matériels de sonorisation, de scène, d’éclairage, d’audiovisuel et vidéo	05/01/2023	05/01/2023

Urbanisme

Objet	Date de Signature	Date de Publication
DP07849823Y0025 GROUPE HABITAT ENERGIE CONSEIL accord	29/03/2023	30/03/2023
DP07849823Y0011 SFR ACCORD	29/03/2023	30/03/2023
DP07849822Y0191 LA BOULANGERIE - ACCORD	29/03/2023	30/03/2023
PA 078 498 22 Y 0002M01 - PECQUEUR - ARRETE	29/03/2023	30/03/2023
DP 078 498 23 Y 0027 - M. PETERS - ARRETE	24/03/2023	27/03/2023
PC 078 498 21 Y 0028 M01 - POCREAU - SEQUEA VILLABA - ARRETE	24/03/2023	27/03/2023
ATERP 078 498 23Y0001 VILLE DE POISSY ARRETE	23/03/2023	23/03/2023
DP07949822Y0190 ROCHER ARRETE	20/03/2023	22/03/2023
DP07849823Y0018 THEBAULT - ACCORD	20/03/2023	22/03/2023
DP07849823Y0019 ESCALIER ACCORD	20/03/2023	22/03/2023
PC07849822Y0045 SCI FLX refus	13/03/2023	13/03/2023
DP07849823Y0005 MEGE accord	08/03/2023	09/03/2023
DP 078 498 22 Y 0184 - LA POSTE - ARRETE	08/03/2023	09/03/2023
PC 078 498 20 Y 0044 M02 - M. et Mme AKA - ARRETE	08/03/2023	09/03/2023
DP07849821Y0132 RICARD ARRETE DE RETRAIT	01/03/2023	08/03/2023
DP07849823Y0006 ASTOUL ARRETE	01/03/2023	07/03/2023
DP07849823Y0009 GROUPE APB ARRETE	01/03/2023	07/03/2023
DP07849823Y0003 TCR ARRETE	01/03/2023	07/03/2023
PD07849823Y0001 COTTEN ARRETE	01/03/2023	07/03/2023
DP07849823Y0017 EDF ENR ARRETE	01/03/2023	07/03/2023
PC07849822Y0058 LEPICARD accord	01/03/2023	02/03/2023
DP07849822Y0183 ELITE RENOV ARRETE	17/02/2023	20/02/2023
PC 078 498 22 Y 0022M02 - CAMPUS STARDUST - ARRETE	17/02/2023	17/02/2023
DP07849822Y0186 JANJOU accord	17/02/2023	17/02/2023
PC 078 498 20 Y 0021M02 - FERREIRA DA COSTA RIBEIRO & MARTINS VAZ RIBEIRO - ARRETE	03/02/2023	06/02/2023
DP 078 498 22 Y 0174 - M. BISTER - ARRETE	03/02/2023	06/02/2023

Santé	Mutuelle communale : Poissy s'engage pour votre santé
Sport	Inscriptions à la Pisciacaise
Infos	Consultez le #Poissy n°236 en ligne
Événement	Marché des terroirs et de l'artisanat

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Urbanisme

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