Conseils Municipaux

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationPlan de lutte contre les incivilités sur la voie publique06/05/202410/05/2024
DélibérationAutorisation de signature d’une convention de partenariat avec la Protection judiciaire de la jeunesse06/05/202410/05/2024
DélibérationPrésentation du rapport d’activité et du développement durable 2023 de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise06/05/202410/05/2024
DélibérationAutorisation de signature d’une convention de partenariat financier avec la Fondation 30 Millions d’Amis06/05/202410/05/2024
DélibérationAutorisation de signature d’une convention de partenariat avec l’association « Les 4 pattes solidaires » et la Ville de Poissy pour la capture et la stérilisation des chats errants06/05/202410/05/2024
DélibérationSignature d’une convention de mécénat en nature pour la fête de la nature 2024 avec KEOLIS SEINE ET OISE EST06/05/202410/05/2024
DélibérationSignature d’une convention de partenariat en faveur du tourisme accessible en train « #CPASLOINENTRAIN » pour la Fête de la Nature 2024, avec SNCF VOYAGEURS06/05/202410/05/2024
DélibérationApprobation du contrat de ville de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise : « engagements quartiers 2024-2030 »06/05/202410/05/2024
DélibérationParticipation financière aux dépenses de fonctionnement de l’Ecole Notre Dame de Poissy06/05/202410/05/2024
DélibérationAvenant n° 11 au contrat relatif à l’amélioration de l’habitat avec SOLIHA YVELINES – EX PACT06/05/202410/05/2024
DélibérationAcquisition amiable de diverses parcelles appartenant à la SAPN, dans le cadre du rétablissement de voiries, suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé de l’autoroute A1406/05/202410/05/2024
DélibérationZAC EOLES – ECOQUARTIER Rouget de Lisle – Traité De Concession d’Aménagement – Projet Avenant N° 806/05/202410/05/2024
DélibérationSignature de l’avenant n° 1 à la convention de projet urbain partenarial dans le cadre de la construction de l’Ilot Paul Codos06/05/202410/05/2024
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle au Fonds de Dotation l’Esprit Colibri du Centre Hospitalier Intercommunal Poissy Saint-Germain06/05/202410/05/2024
DélibérationRenouvellement du dispositif « PASS’SPORT CLUB » et adoption du règlement intérieur pour la saison sportive 2024/202506/05/202410/05/2024
DélibérationRenouvellement du dispositif « PASS’CULTURE » et adoption du règlement intérieur pour la saison 2024/202506/05/202410/05/2024
DélibérationSignature d’une convention de partenariat entre la Ville de Poissy et le Centre des Monuments Nationaux pour la valorisation de la Villa Savoye06/05/202410/05/2024
DélibérationSignature d’une convention de partenariat entre la commune de Poissy et le Centre Médico-Psycho-Infantile, dans le cadre des interventions du service des Bibliothèques06/05/202410/05/2024
DélibérationSignature d’un contrat de don pour deux sculptures Dédale et Icare06/05/202410/05/2024
DélibérationConvention de partenariat entre la Ville de Poissy et l’association Départementale de Protection Civile des Yvelines06/05/202410/05/2024
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 6 mai 202410/05/202410/05/2024
Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du 06 mai 202402/05/202402/05/2024

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationPrésentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 25/03/202405/04/2024
DélibérationRecours aux contrats d’apprentissage25/03/202405/04/2024
DélibérationModification de la délibération n° 58 du 9 juin 2020 portant désignation des représentants du Conseil municipal auprès du Conseil de l'école maternelle Victor Hugo25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - fixation des taux d’imposition des taxes directes locales - année 202425/03/202405/04/2024
DélibérationTaxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : Exonération25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 – autorisation de programme et crédits de paiement : AP 19-01 : acquisitions foncières et construction du nouveau conservatoire de Poissy – vote des crédits de paiement 202425/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - autorisation de programme et crédits de paiement : AP 20-01 : groupe scolaire Rouget de Lisle - vote des crédits de paiement 202425/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-01 réhabilitation du centre de loisirs et de l’extension de l’école Robert Fournier - vote des crédits de paiement 202425/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 – autorisation de programme et crédits de paiement : AP 22-01 : opérations de gros entretien et accessibilité du patrimoine de la commune - vote des crédits de paiement 202425/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 – M57 - reprise anticipée des résultats du compte administratif 2023 au budget primitif 202425/03/202405/04/2024
DélibérationBudget primitif 2024 - budget principal M57 - vote par nature25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget primitif 2024 - budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée M57 - vote par nature25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 – attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale de Poissy25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 – attribution d’une subvention à la régie chargée de l’exploitation du conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 – attribution d’une subvention à la régie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 – attribution d’une subvention à l’Association Sportive Poissy Athlétisme25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Sportive Poissy Boxe25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention au Cercle Nautique de Poissy25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales de Poissy25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Sportive de Poissy Handball25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Inter Poissy Sports25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Judo Ju Jitsu Poissy25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à la Maison de quartier polyvalente et de loisirs de Poissy25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à Poissy Basket Association25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Sportive Poissy Triathlon25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Maisons-Laffitte – Saint-Germain - Poissy 78 Rugby25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Saint Louis de Poissy25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Sport & Co de Poissy25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Maison de quartier polyvalente sociale et de loisirs, dite Club Saint-Exupéry de Poissy25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Poissy Volley25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à la Maison de quartier, dite Club Péguy de Poissy25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à à l’Association Poissy Football Club25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Harmonie Lyre Amicale de Poissy25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Poissy Taekwondo Académie25/03/202405/04/2024
DélibérationAttribution d’une subvention à l’Association point information médiation multi-services des Yvelines25/03/202405/04/2024
DélibérationSignature d’une convention de partenariat et de coréalisation avec le SAX (Espace musical d’Achères)25/03/202405/04/2024
DélibérationSignature d’une convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un plan mercredi25/03/202405/04/2024
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec la Société Saint Louis Immobilier Poissy, en faveur de la Pisciacaise « La course nature », édition 202425/03/202405/04/2024
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec la Société SUEZ Eau France SAS, en faveur de la Pisciacaise « La course nature », édition 202425/03/202405/04/2024
DélibérationSignature d’une convention de mécénat en nature avec la SNCF Voyageurs, en faveur de la Pisciacaise « La course nature », édition 202425/03/202405/04/2024
DélibérationSignature d’une convention de mécénat en nature avec le Magasin U Express Poissy, en faveur de la Pisciacaise « La course nature », édition 202425/03/202405/04/2024
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec la Société RANJ INVEST, en faveur de la Pisciacaise « La course nature », édition 202425/03/202405/04/2024
DélibérationSignature d’une convention de partenariat entre la Ville de Poissy et l’Académie Française de Muay Thaï25/03/202405/04/2024
DélibérationSignature d’une convention pour le programme « Allez les filles », proposée par le Fonds de Dotation Paris-Saint-Germain25/03/202405/04/2024
DélibérationSignature d’une convention de parrainage avec la Banque Populaire Val de France, en faveur des trois salons étudiants, Tremplin de l’emploi et 4h de l’emploi 202425/03/202405/04/2024
DélibérationSignature d’une convention de parrainage avec le mouvement des entreprises de France Yvelines (MEDEF Yvelines), en faveur des trois salons étudiants, Tremplin de l’emploi et 4h de l’emploi 202425/03/202405/04/2024
DélibérationSignature d’une convention de parrainage avec la Société SAS Poissy CODOS, en faveur des trois salons étudiants, Tremplin de l’emploi et 4h de l’emploi 202425/03/202405/04/2024
DélibérationSignature de l’avenant n° 1 à la convention d’intervention foncière entre l’établissement public foncier d’Île-de-France et la commune de Poissy et autorisation donnée à l’EPFIF de se substituer à la Ville dans le cadre de la procédure de délaissement25/03/202405/04/2024
DélibérationCommunauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – Transfert de propriété de la parcelle AX 139, sise rue du Bac, à usage d’accotement de voirie communautaire25/03/202405/04/2024
DélibérationZAC EOLES – ECOQUARTIER ROUGET DE LISLE – Traité de concession d’aménagement – Projet avenant n° 725/03/202405/04/2024
DélibérationSignature d’une convention de partenariat avec l’association France Cancer pour la collecte de bouchons en liège25/03/202405/04/2024
DélibérationProposition d’intégration d’itinéraires dédiés à la pratique de la randonnée pédestre au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR)25/03/202405/04/2024
DélibérationDispositif « Permis de végétaliser » - Modification de la Charte de Fonctionnement25/03/202405/04/2024
DélibérationBudget annexe des opérations soumises a la taxe sur la valeur ajoutée – M57 – reprise anticipée des résultats du compte administratif 2023 au budget primitif 2024 du budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée25/03/202405/04/2024
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 25 mars 202428/03/202428/03/2024
Ordre du jourOrdre du jour n° 1 du Conseil municipal du 25 mars 202413/03/202413/03/2024
Ordre du jourOrdre du jour - CM du 25 mars 202425/03/202425/03/2024
Procès verbalProcès-verbal de la séance du 25 mars 202410/05/202410/05/2024

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationMotion de soutien pour que les Départements retrouvent des capacités d’investissement31/01/202413/02/2024
DélibérationBudget principal 2024 : Débat des orientations budgétaires 202431/01/202413/02/2024
DélibérationBudget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée 2024 : Débat des orientations budgétaires 202431/01/202413/02/2024
DélibérationModification du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes31/01/202413/02/2024
DélibérationForfait mobilités durables : mise à jour31/01/202413/02/2024
DélibérationAutorisation donnée au Maire de signer une convention avec le CIG sur les procédures de signalement31/01/202413/02/2024
DélibérationSyndicat intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye : capture des animaux : modification des statuts31/01/202413/02/2024
DélibérationSéparation de l’école primaire Robert Fournier en école maternelle Robert Fournier et école élémentaire Robert Fournier31/01/202413/02/2024
DélibérationCréation de l’école primaire pour l’Ecoquartier Rouget de Lisle31/01/202413/02/2024
DélibérationSignature d’une convention de mécénat en nature avec Accrocamp Poissy, en faveur de « La Pisciacaise, la course nature », édition 202431/01/202413/02/2024
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec Atypic Only, en faveur de « La Pisciacaise, la course nature », édition 202431/01/202413/02/2024
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec Banque Populaire Val de France, en faveur de « La Pisciacaise, la course nature », édition 202431/01/202413/02/2024
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec Nouvelles Frontières TUI – Travel Access, en faveur de « La Pisciacaise, la course nature », édition 202431/01/202413/02/2024
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec Stadium Orgeval en faveur de « la Pisciacaise, la course nature », édition 202431/01/202413/02/2024
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 29 janvier 202431/01/202401/02/2024
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 29 janvier 202424/01/202424/01/2024
Procès verbalProcès-verbal de la séance du 29 janvier 202427/03/202427/03/2024

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationAdhésion au centre Hubertine Auclert11/12/202305/01/2024
DélibérationSociété d’économie mixte pour l’attractivité de Poissy : présentation du rapport de gestion 202211/12/202305/01/2024
DélibérationSociété Mandon : présentation du rapport d’activité 2022 concernant la délégation du service public des marchés forains11/12/202305/01/2024
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Améliorons le vécu des enfants du centre hospitalier de Poissy », dans le cadre de la manifestation caritative de la Bourse aux Jouets, du dimanche 26 novembre 202311/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention de Mécénat avec la Société Mandon en faveur de la réalisation d’un village de Noël et de la parade de Noël 202311/12/202305/01/2024
DélibérationModification du tableau des effectifs11/12/202305/01/2024
DélibérationRenouvellement de la convention de partenariat avec la Société Evancia pour l'accueil de jeunes enfants11/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d'une convention de coopération avec le conseil départemental pour l'animation du Lieu d'Accueil Enfants Parents11/12/202305/01/2024
DélibérationModification du règlement intérieur de l’Accueil de loisirs sans hébergement des Sports Vacances à la Direction des Sports11/12/202305/01/2024
DélibérationConvention de Gestion Urbaine de Proximité et d’utilisation de l’abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties, applicable aux quartiers prioritaires de la politique de la ville11/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention de partenariat entre l’association relais numérique et la commune de Poissy11/12/202305/01/2024
DélibérationSignature de la convention-cadre relative aux modalités de réalisation des travaux de gestion et d’entretien ultérieurs du domaine public des collectivités au titre de l’opération tram 13 phase 2 à Poissy11/12/202305/01/2024
DélibérationProgramme de Relance et d’Intervention pour l’Offre Résidentielle des Yvelines – PRIOR’YVELINES 2023-2027 : autorisation à candidater de la ville de Poissy11/12/202305/01/2024
DélibérationZAC EOLES / ECOQUARTIER ROUGET DE LISLE : porter à connaissance du bilan des concertations numériques sur le futur parc ROUGET DE LISLE et sur les aires de jeux inclusives11/12/202305/01/2024
DélibérationCommunauté urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – transfert de propriété de la piscine Saint Exupéry11/12/202305/01/2024
DélibérationCession amiable, par la ville de Poissy, au profit du bailleur social Immobilière 3F, de la parcelle cadastrée section AY n° 174 grevée de droits réels11/12/202305/01/2024
DélibérationSignature de la convention de remboursement des dépenses d’électricité pour la recharge des véhicules électriques sur la borne située rue du 8 mai 194511/12/202305/01/2024
DélibérationCession amiable par la ville de Poissy d’un appartement de type F3, sis au 11, rue du 11 novembre 1918, dans la copropriété de la résidence République, LOT N° 209, d’une surface de 74, 74 m2 loi Carrez au 2ème étage avec une cave et un droit d’occupation d’une place de parking11/12/202305/01/2024
DélibérationCession à l’amiable, par la commune de Poissy d’une partie de la parcelle cadastrée section BM n° 171, 70 rue de la Bidonnière pour une superficie de 2300 m² environ11/12/202305/01/2024
DélibérationAction Cœur De Ville : Convention-cadre pluriannuelle opération de revitalisation du Territoire – ORT – Avenant 111/12/202305/01/2024
DélibérationConvention de clôture de la ZAC de la Coudraie11/12/202305/01/2024
DélibérationAutorisation de programme et crédits de paiement : AP 09-01 : rénovation urbaine du quartier de la coudraie - clôture de l’autorisation de programme11/12/202305/01/2024
DélibérationAutorisation de programme et crédits de paiement : AP 09-01-01- équipement entrée de quartier de la Coudraie - clôture de l’autorisation de programme11/12/202305/01/2024
DélibérationAutorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-02 : éclairage LED dans les bâtiments communaux - clôture de l’autorisation de programme11/12/202305/01/2024
DélibérationAutorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-01 : AD’AP Agenda d’accessibilité programmée pour les établissements recevant du public - clôture de l’autorisation de programme11/12/202305/01/2024
DélibérationAdoption du règlement budgétaire et financier11/12/202305/01/2024
DélibérationConstitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants11/12/202305/01/2024
DélibérationCommunauté Urbaine « Grand Paris Seine & Oise » Commune de Poissy : Attribution de compensation définitive 202411/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale avant l’adoption du budget primitif 2024 - ouverture de crédits pour les dépenses d’investissement11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention au centre communal d’action sociale de Poissy11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2023 : Ajustement de la subvention à la régie chargée de l’exploitation du Théâtre de la Ville de Poissy11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à la régie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2023 : Ajustement de la subvention à la régie chargée de l’exploitation du conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à la régie chargée de l’exploitation du conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Comité des œuvres sociales11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association AS Poissy Triathlon11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Basket Association11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association sportive Poissy Boxe11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Cercle nautique de Poissy-Natation11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison de quartier le Club Péguy11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association sportive de Poissy Handball11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison Polyvalente Sociale et de Loisirs de Poissy11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Inter Poissy Sport11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Football11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Judo Ju-Jitsu club de Poissy11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maisons-Laffitte Saint Germain Poissy 78 Rugby11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison de quartier polyvalente sociale et de loisirs, dite club Saint Exupéry11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Saint Louis de Poissy11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Sport & Co11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Volley11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association ASP Athlétisme11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy11/12/202305/01/2024
DélibérationBudget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Taekwondo Académie11/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Poissy Comité des œuvres sociales du personnel, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Poissy Triathlon, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Poissy Basket Association, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association sportive Poissy Boxe, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Cercle Nautique de Poissy-Natation, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Maison de quartier dite club Péguy, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Maison polyvalente sociale et de loisirs de Poissy, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Poissy Football pour l’année 202411/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association sportive de Poissy Handball, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Inter Poissy Sport, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Judo Ju-Jitsu club de Poissy, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Maisons-Laffitte Saint Germain Poissy 78 Rugby, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Sport & Co pour 202411/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Maison de quartier polyvalente sociale et de loisirs, dite club Saint Exupéry, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Poissy Saint Louis de Poissy, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et l’association Poissy Volley, pour les années 2024 à 202611/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention Financière entre la commune de Poissy et l’association ASP Athlétisme11/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention Financière entre la commune de Poissy et l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy11/12/202305/01/2024
DélibérationSignature d’une convention Financière entre la commune de Poissy et l’association Taekwondo Poissy Académie11/12/202305/01/2024
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 11 décembre 202318/12/202318/12/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 11 décembre 202306/12/202306/12/2023
Procès verbalProcès-verbal de la séance du 11 décembre 202313/02/202413/02/2024

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 13 novembre 202315/11/202328/11/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 13 novembre 202308/11/202308/11/2023
Procès verbalProcès-verbal de la séance du 13 novembre 202312/12/202312/12/2023

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationDissolution du syndicat intercommunal de la région de l’Hautil - Fin des compétences du SIARH au 31 décembre 2022 et période de liquidation ouverte en 2023 – Signature des protocoles de dissolution13/11/202307/12/2023
DélibérationSociété d’économie mixte pour l’attractivité de Poissy : Acquisition des parts sociales de la Société Primovilla au sein de la Société civile de construction vente Saint Jean-Baptiste13/11/202328/11/2023
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle en nature au profit de l’association « Améliorons le vécu des enfants du centre hospitalier de Poissy », dans le cadre de la manifestation caritative de la Bourse aux Jouets, du dimanche 26 novembre 202313/11/202323/11/2023
DélibérationSignature d’une convention prévoyant les modalités d’occupation de pose temporaire d’équipements d’illuminations festives aux dépendances de la voirie communautaire avec la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise13/11/202328/11/2023
DélibérationCommunauté urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – Transfert de propriété de la parcelle AX 135, sise 2, rue du Bac, à usage d’accotement de voirie communautaire13/11/202323/11/2023
DélibérationPassage de la gestion en stock à la gestion en flux des logements sociaux et signature de conventions bilatérales 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la commune de Poissy13/11/202323/11/2023
DélibérationOrganisation des opérations de recensement 2024 - Désignation d’un coordinateur, création de postes et fixation de la rémunération des agents recenseurs13/11/202323/11/2023
DélibérationLutte contre le harcèlement : fixation des taux de rémunération des intervenants vacataires13/11/202323/11/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat en faveur de l’emploi accessible en train « #cpasloinentrain » valorisant l’accès en train au salon des « 4h de l’emploi »13/11/202323/11/2023
DélibérationReprise de provisions pour risques et charges13/11/202323/11/2023
DélibérationAttribution d’une subvention supplémentaire au Centre Communal d’Action Sociale de Poissy13/11/202323/11/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Décision modificative n°113/11/202327/11/2023
DélibérationAdmission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes13/11/202323/11/2023

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour venir en aide aux populations sinistrées du Maroc25/09/202326/09/2023
DélibérationSyndicat intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye : Modification des statuts25/09/202326/09/2023
DélibérationAdoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 202425/09/202326/09/2023
DélibérationNomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Régime des provisions 25/09/202326/09/2023
DélibérationNomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles25/09/202326/09/2023
DélibérationCorrection d’écritures comptables de 2021 sur le budget 202325/09/202326/09/2023
DélibérationAdoption du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 30 juin 2023 de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise25/09/202326/09/2023
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Poissy Football Club25/09/202326/09/2023
DélibérationModification du règlement intérieur du dispositif « Pass’Sport Club » pour la saison sportive 2023/202425/09/202326/09/2023
DélibérationConvention de partenariat entre la commune de Poissy et le Centre hospitalier intercommunal de Poissy Saint-Germain dans le cadre du dispositif « Poissy Bien Être »25/09/202326/09/2023
DélibérationSignature de conventions de partenariat entre la commune de Poissy et trois collèges pisciacais, pour l’année scolaire 2023-2024, dans le cadre du Bureau Information Jeunesse Mobile et de l’action collège25/09/202326/09/2023
DélibérationCréation de poste et détermination des conditions de recrutement d’un agent de catégorie A25/09/202326/09/2023
DélibérationCréation de poste - Contrat de projet conseiller numérique25/09/202326/09/2023
DélibérationModification du tableau des effectifs25/09/202326/09/2023
DélibérationOuverture dominicale des commerces en 202425/09/202326/09/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage avec le Lions Club Poissy Doyen25/09/202326/09/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat avec l’association « L’école des chats de Poissy » pour la capture et la stérilisation des chats errants25/09/202326/09/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat avec l’association « Les 4 pattes solidaires » pour la capture et la stérilisation des chats errants25/09/202326/09/2023
DélibérationCommunauté urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – Transfert de propriété du bassin de rétention des eaux pluviales, à l’entrée du Technoparc25/09/202326/09/2023
DélibérationDésaffectation, déclassement et cession amiable, par la commune de Poissy d’une propriété communale, sise 4, rue Fremont, 78300 Poissy, sur une parcelle cadastrée section AT n° 69 pour 1 251 m²25/09/202326/09/2023
DélibérationSignature de la convention d’occupation du domaine public relative à l’installation d’un démonstrateur, sous la forme d’ombrières photovoltaïques, sur le parking du Forum Armand Peugeot25/09/202326/09/2023
DélibérationMarché de conception-réalisation relatif à la réhabilitation du Centre social André Malraux : Fixation de la prime aux soumissionnaires25/09/202326/09/2023
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 25 septembre 202326/09/202326/09/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 25 septembre 202319/09/202319/09/2023
Procès verbalProcès-verbal de la séance du 25 septembre 202312/12/202312/12/2023

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationRemplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale « Développement économique, emploi et commerce »03/07/202305/07/2023
DélibérationSignature d’une convention financière entre les communes de Poissy, de Carrières-Sous-Poissy et la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise, pour la création d’une passerelle piétons-vélos entre Poissy et Carrières-Sous-Poissy03/07/202305/07/2023
DélibérationEngagement de la commune dans une opération d’autoconsommation collective avec l’association PART’Ener pour l’installation d’ombrières photovoltaïques sur le parking du Forum Armand Peugeot03/07/202305/07/2023
DélibérationSignature d’une convention entre la commune de Poissy et l’association l’Estival, dans le cadre de l’organisation du festival l’Estival 2023, du 16 septembre au 7 octobre 2023 et attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association l’Estival03/07/202305/07/2023
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle à Poissy basket association03/07/202305/07/2023
DélibérationRenouvellement du dispositif « Pass’Culture » et adoption du règlement intérieur pour la saison 2023/202403/07/202305/07/2023
DélibérationRenouvellement du dispositif « Pass’Sport » et adoption du règlement intérieur pour la saison 2023/202403/07/202305/07/2023
DélibérationSignature des conventions pour l’organisation de la classe à horaires aménagés sportive03/07/202305/07/2023
DélibérationCommunication de la liste des adresses des biens commerciaux susceptibles d’être concernés par la taxe annuelle sur les friches commerciales sur la commune de Poissy - Années 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 202303/07/202305/07/2023
DélibérationDésaffectation et déclassement préalable, sans enquête publique et cession amiable, par la ville de Poissy, d’une portion d’espace vert, dépendant du domaine public, d’une superficie de 65 m², cadastrée section AK n° 2, située 98, chemin de la Coudraie, au profit des propriétaires riverains, Monsieur et Madame GREFFIN03/07/202305/07/2023
DélibérationÉcoquartier Rouget de Lisle – ZAC EOLES : Concertation citoyenne numérique : nom du parc et choix de l’animal totem - Dénomination de voies nouvelles en phase n° 303/07/202305/07/2023
DélibérationConstitution d’un groupement de commandes entre la commune de Poissy, le Centre communal d’action sociale de Poissy et le Conservatoire de Poissy pour la souscription d’un contrat d’assurance des risques statutaires des agents CNRACL, fonctionnaires au-dessus de 75% d’un temps complet - Adhésion au groupement de commandes - Autorisation de signer la convention de groupement de commandes et les marchés passés par le groupement de commandes03/07/202305/07/2023
DélibérationAdoption du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant de la commune de Poissy03/07/202305/07/2023
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 3 juillet 202305/07/202305/07/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 3 juillet 202327/06/202327/06/2023
Procès verbalProcès-verbal de la séance du 3 juillet 202326/09/202326/09/2023

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationDésignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs09/06/202313/06/2023
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 9 juin 202313/06/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 9 juin 2023 - Elections sénatoriales02/06/202302/06/2023
Procès verbalProcès-verbal de la séance du 9 juin 202304/07/202304/07/2023

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationInstallation d’une conseillère municipale22/05/202323/05/2023
DélibérationRemplacement d’une conseillère municipale au sein de la commission municipale « Jeunesse, sport et associations »22/05/202323/05/2023
DélibérationRemplacement d’une conseillère municipale au sein de la commission municipale « Développement économique, emploi et commerce » 22/05/202323/05/2023
DélibérationSignature du protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre, avec le Parquet de Versailles22/05/202323/05/2023
DélibérationMise en œuvre du budget participatif22/05/202323/05/2023
DélibérationDésignation du référent déontologue des élus22/05/202323/05/2023
DélibérationModification des statuts de la Société d’économie mixte pour l’attractivité de Poissy22/05/202323/05/2023
DélibérationDérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules, dans le cadre du stationnement payant22/05/202323/05/2023
DélibérationDispositif « Mairie Engagée » - Signature du contrat urgence titres22/05/202323/05/2023
DélibérationBudget principal ville – Compte de gestion 202222/05/202323/05/2023
DélibérationBudget principal ville – Approbation du compte administratif 202222/05/202323/05/2023
DélibérationReprise définitive des résultats du compte administratif 2022 au budget primitif 2023 et affectation des résultats22/05/202323/05/2023
DélibérationBudget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée – Compte de gestion 202222/05/202323/05/2023
DélibérationBudget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée – Approbation du compte administratif 202222/05/202323/05/2023
DélibérationBudget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée - Reprise définitive des résultats du compte administratif 2022 au budget primitif 2023 et affectation des résultats22/05/202323/05/2023
DélibérationDotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Présentation du rapport 202222/05/202323/05/2023
DélibérationAdoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées 2023 de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise22/05/202323/05/2023
DélibérationAttribution d’une subvention à l’association Point Information Médiation Multi Services Yvelines22/05/202323/05/2023
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Sauvegarde et animation du patrimoine sacré du groupement paroissial Poissy-Villennes-Médan22/05/202323/05/2023
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle à l’association le Jardin Partagé Familial22/05/202323/05/2023
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle au fonds de dotation l’Esprit Colibri du Centre hospitalier intercommunal Poissy-Saint-Germain22/05/202323/05/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat en faveur du tourisme accessible en train « #CPasLoinEnTrain », pour la Fête de la Nature 2023, avec SNCF Voyageurs22/05/202323/05/2023
DélibérationRégie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy - Proposition de nomination de Madame Guilaine DODANE, en qualité de directrice et programmatrice de la régie du Théâtre22/05/202323/05/2023
DélibérationModification du tableau des effectifs : Créations et suppressions de postes22/05/202323/05/2023
Délibération« Poissy, Ville amie des animaux » : Approbation du règlement intérieur relatif à l’accueil des animaux au bureau22/05/202323/05/2023
DélibérationDénomination d’une voie : rue du Grand Paris22/05/202323/05/2023
DélibérationCession amiable, par la Ville de Poissy d’un appartement de type F2, sis au 4, rue du 8 Mai 1945, dans la copropriété de la résidence République, cadastré AT n° 973, lot n° 129, d’une surface de 55,37 m² loi Carrez, au 2ème étage, avec une cave de 5 m² environ, lot n° 153, en sous-sol, et d’un droit d’occupation d’une place de parking au second sous-sol22/05/202323/05/2023
DélibérationSignature de l’avenant n° 10 au contrat relatif à l’amélioration de l’habitat, avec Soliha Yvelines – Ex Pact22/05/202323/05/2023
DélibérationBilan des acquisitions et cessions effectuées par la ville de Poissy pour l’année 202222/05/202323/05/2023
DélibérationSignature de l’avenant n° 6 au traité de concession d’aménagement, avec Citallios - ZAC EOLES - Écoquartier Rouget de Lisle22/05/202323/05/2023
DélibérationCompte rendu financier annuel 2022 de la concession d’aménagement de la ZAC Eoles - Écoquartier Rouget de Lisle22/05/202323/05/2023
DélibérationSignature d’un protocole d’accord pour la réalisation de travaux sur le mur de clôture, entre la propriété communale, sise au 8, boulevard Victor Hugo et la propriété, sise au 10, rue Jean-Claude Mary22/05/202323/05/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat financier, avec la Fondation 30 Millions d’amis22/05/202323/05/2023
DélibérationConstitution d’un groupement de commandes entre la commune de Poissy, le Théâtre de Poissy, le Centre communal d’action sociale de Poissy et le Conservatoire de Poissy pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant dématérialisés pour les agents - Adhésion au groupement de commandes - Autorisation de signer la convention de groupement de commandes et les marchés passés par le groupement de commandes22/05/202323/05/2023
DélibérationMobilier urbain – Lancement d’une concession de services portant sur la mise à disposition, l’installation, la maintenance, l’entretien et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires22/05/202323/05/2023
DélibérationRecours aux contrats d’apprentissage22/05/202323/05/2023
DélibérationSignature d’une convention de mécénat en nature, pour la Fête de la Nature 2023, avec Keolis Seine et Oise Est22/05/202323/05/2023
DélibérationCompte administratif 202223/05/202308/06/2023
DélibérationBudget primitif 202323/05/202308/06/2023
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 22 mai 202323/05/202323/05/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 22 mai 202316/05/202316/05/2023
Procès verbalProcès-verbal de la séance du 22 mai 202304/07/202304/07/2023

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationCitoyen d’honneur de la commune de Poissy : Nomination de Monsieur Georges Monnier20/03/202322/03/2023
DélibérationRemplacement d’un représentant du Conseil municipal auprès de l’association Club Saint-Exupéry20/03/202322/03/2023
DélibérationPrésentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes20/03/202322/03/2023
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour venir en aide aux populations sinistrées de Turquie et de Syrie20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales - Année 2023 20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 09-01 : Rénovation urbaine du quartier de la Coudraie : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-01 : AD’AP Agenda d’accessibilité programmée pour les établissements recevant du public : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 19-01 : Acquisitions foncières et construction du nouveau conservatoire de Poissy : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-01 : Groupe scolaire Rouget de Lisle : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-01 : Extension du groupe scolaire Robert Fournier : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-02 : Eclairage LED dans les bâtiments communaux : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 22-01 : Opérations de gros entretien et accessibilité du patrimoine de la commune : Vote des crédits de paiement 202320/03/202322/03/2023
DélibérationConstitution de provisions pour risques et charges20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget primitif 2023 - Budget principal M14 - Reprise anticipée des résultats du compte administratif 2022 au budget primitif 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget primitif 2023 - Budget principal M14 - Vote par nature20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget primitif 2023 - Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée - M14 - Reprise anticipée des résultats du compte administratif 2022 au budget primitif 202320/03/202322/03/2023
DélibérationBudget primitif 2023 - Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée M1420/03/202322/03/2023
DélibérationBudget Principal 2023 – Attribution d’une subvention à la Régie chargée de l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget Principal 2023 – Attribution d’une subvention à la Régie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy 20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget Principal 2023 – Attribution d’une subvention au Centre communal d’action sociale de Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention l’Amicale Sportive de Poissy Football20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à Poissy Basket Association20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association AS Poissy Triathlon20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Judo Ju Jitsu Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention au Cercle Nautique de Poissy - Natation20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Sportive de Poissy Handball20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Inter Poissy Sports20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Saint Louis de Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maisons Laffitte Saint Germain Poissy 78 Rugby20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de quartier polyvalente sociale et de loisirs, dite Club Saint-Exupéry20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de quartier polyvalente et de loisirs de Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de quartier, dite club Péguy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Sport & Co20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Comité des œuvres sociales20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association sportive Poissy Boxe20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Poissy Volley20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Poissy Taekwondo Académie20/03/202322/03/2023
DélibérationBudget principal 2023 – Modification de la délibération n° 5 du 14 novembre 2022 relative à la garantie d’emprunt de 731 600 € en faveur de la Société anonyme d’habitations à loyer modéré Les Résidences, pour la réhabilitation de 42 logements sociaux, à la résidence Robespierre, à Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de mécénat en nature avec la Société Accrocamp Poissy, en faveur de la pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202309/04/2023
DélibérationSignature d’une convention de mécénat en nature avec le magasin U Express, en faveur de la pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de mécénat financier avec la Société Action & Gestion, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec le magasin Intersport, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec Saint-Louis Immobilier Poissy, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec Suez Eau France SAS, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec Vauban Automobile, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec l’agence Nouvelles Frontières Tui – Travel Access en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec la Banque Populaire Val de France, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 202320/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de parrainage financier avec la Banque Populaire Val de France, en faveur des salons de l’emploi20/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat avec les caisses locales de Crédit agricole20/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat et de coréalisation avec le Sax20/03/202322/03/2023
DélibérationDésherbage, vente et don des collections des bibliothèques20/03/202322/03/2023
DélibérationAvis du Conseil municipal sur le projet de Plan partenarial de la gestion de la demande et d’information des demandeurs de logement social20/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’une convention de mise à disposition d’un agent du Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne d’Île-de-France pour une mission de codéveloppement managérial au sein de la commune de Poissy20/03/202322/03/2023
DélibérationInstauration de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction20/03/202322/03/2023
DélibérationPrise de participation de la ville de Poissy à la Société publique locale Citallia20/03/202322/03/2023
DélibérationAcquisition amiable de la parcelle située 25, avenue du Maréchal Lyautey, à Poissy, figurant au cadastre section AM n° 167, propriété de la Société ICADE, sur laquelle se situe le centre social dénommé André Malraux, sur le quartier de Beauregard20/03/202322/03/2023
DélibérationCommunauté urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – Transfert de propriété du parvis de la gare : place Pompidou, gare routière sud et voies piétonnes20/03/202322/03/2023
DélibérationSignature d’un protocole d’accord pour la réalisation de travaux sur le mur de clôture entre le Musée du Jouet et le Presbytère20/03/202322/03/2023
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 20 mars 202322/03/202322/03/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 20 mars 202314/03/202314/03/2023
Procès verbalProcès-verbal de la séance du 20 mars 202322/05/202323/05/2023

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationProjet de création d’une Zone Agricole Protégée sur la commune - Validation du périmètre 06/02/202308/02/2023
DélibérationDispositif « Permis de végétaliser » - Adoption de la charte de fonctionnement06/02/202308/02/2023
DélibérationSignature de la convention d’occupation du domaine public n° 21-106 relative à la réalisation, l’exploitation et la maintenance d’une centrale photovoltaïque en ombrière sur le parking du complexe sportif Marcel Cerdan06/02/202308/02/2023
DélibérationCandidature à un Contrat de développement Yvelines Plus06/02/202308/02/2023
DélibérationBudget principal 2023 – Débat des orientations budgétaires 202306/02/202308/02/2023
DélibérationBudget annexe des opérations soumise à la taxe sur la valeur ajoutée 2023 – Débat des orientations budgétaires 202306/02/202308/02/2023
DélibérationBudget principal 2023 - Garantie d’emprunt de 1 000 201,86 € en faveur de la Société anonyme d’habitations à loyer modéré Vilogia, pour la résidentialisation de 416 logements sociaux, au 20-22-24-26, place Racine, 13-19, rue Charles de Foucauld, 1-11, rue Ronsard et 91-105, avenue Blanche de Castille, à Poissy06/02/202308/02/2023
DélibérationAdhésion de la commune à l’association des collectivités publiques utilisant des systèmes d’information06/02/202308/02/2023
DélibérationAdhésion de la commune à l’association Villes internet06/02/202308/02/2023
DélibérationModification générale n° 1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise : Avis de la commune de Poissy06/02/202308/02/2023
DélibérationCession amiable, par la ville de Poissy d’un appartement de type F3, sis au 11, rue du 11 novembre 1918, dans la copropriété de la résidence République, lot n° 209, d’une surface de 74,74 m² loi Carrez, au 2ème étage, avec une cave de 5 m² environ, lot n° 226, en sous-sol, cadastré AT n° 973, et d’un droit d’occupation d’une place de parking au second sous-sol06/02/202308/02/2023
DélibérationSignature d’une convention de servitude d’accès et d’entretien entre SNCF Réseau et la ville de Poissy, du domaine communal non cadastré, situé Sente de la Gare, pour permettre l’accès et l’entretien du mur de soutènement du cours du 14 Juillet06/02/202308/02/2023
DélibérationSignature d’une convention de la traversée du passage souterrain par les riverains de la gare de Poissy avec SNCF Voyageurs06/02/202308/02/2023
DélibérationSignature d’un avenant à la convention pour l’accueil avec horaires atypiques de jeunes enfants avec l’association Baby Loup06/02/202308/02/2023
DélibérationSignature d’une convention de partenariat avec l’association Institut d’éducation et des pratiques citoyennes 06/02/202308/02/2023
DélibérationHandi Val de Seine Syndicat intercommunal : Demande d’adhésion de la commune de Chambourcy – Avis du conseil municipal06/02/202308/02/2023
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 6 février 202308/02/2023
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 6 février 202331/01/202331/01/2023
Procès verbalProcès-verbal du Conseil municipal du 6 février 202320/03/202321/03/2023

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationSignature d’un avenant de prolongation au Contrat local de santé de Poissy12/12/202214/12/2022
DélibérationSyndicat intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye : Présentation du rapport d’activité 202112/12/202214/12/2022
DélibérationRapport de gestion de la Société d’économie mixte pour l’attractivité de Poissy12/12/202214/12/2022
DélibérationReprise de provisions pour risques et charges12/12/202214/12/2022
DélibérationConstitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants12/12/202214/12/2022
DélibérationAdmission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2022 – Autorisation de programme et crédits de paiements : Ouverture de l’autorisation de programme n° AP 22-01 : « Opération de gros entretien et accessibilité du patrimoine de la commune »12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2022 - Décision modificative n° 212/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale avant l’adoption du budget primitif 2023 – Ouverture de crédits pour les dépenses d’investissement12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Amicale Sportive de Poissy Football12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Basket Association12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association AS Poissy Triathlon12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Judo Ju-Jitsu club de Poissy12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Cercle Nautique de Poissy – Natation12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Sportive de Poissy Handball12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Inter Poissy Sports12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Saint Louis de Poissy12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maisons-Laffitte Saint-Germain Poissy 78 Rugby12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Sportive Poissy Boxe12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Volley12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison de Quartier polyvalente sociale et de loisirs, dite Club Saint-Exupéry12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison Polyvalente Sociale et de loisirs de Poissy 12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Maison de Quartier, dite Club Péguy12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Comité des Œuvres Sociales du personnel communal de la Ville de Poissy 12/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Sport & Co12/12/202214/12/2022
DélibérationSignature d’une convention financière annuelle entre la commune de Poissy et l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy – 202312/12/202214/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy12/12/202215/12/2022
DélibérationSignature d’une convention financière annuelle entre la commune de Poissy et l’association Poissy Taekwondo Académie12/12/202215/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Taekwondo Académie12/12/202215/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à la régie chargée de l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy12/12/202215/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention à la régie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy12/12/202215/12/2022
DélibérationBudget principal 2023 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention au Centre communal d’action sociale de Poissy12/12/202215/12/2022
DélibérationModification de la délibération n° 2 du 2 mars 2020 relative à la garantie d’emprunt au taux de 50 %, d’un prêt de 820 834 € à la Maison de Marie - Les Chemins de l’éveil, soit 410 417 €12/12/202215/12/2022
DélibérationSignature d’un avenant n° 1 à la convention de garantie d’emprunt avec la Société Anonyme LLI Résidences concernant la garantie d’emprunt accorde à la Société Anonyme d’habitation à loyer modéré Les Résidences Yvelines Essonne, pour un montant de 7 355 000 €12/12/202215/12/2022
DélibérationAdoption du règlement intérieur relatif à l’exercice du télétravail12/12/202215/12/2022
DélibérationModification du tableau des effectifs12/12/202215/12/2022
DélibérationOrganisation des opérations de recensement 2023 - Désignation d’un coordinateur, création de postes et fixation de la rémunération des agents recenseurs12/12/202215/12/2022
DélibérationManifestation caritative de la « Bourse aux jouets », du dimanche 27 novembre 2022 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association des Orphelins des Sapeurs-Pompiers12/12/202215/12/2022
DélibérationDemande de labellisation du Bureau Information Jeunesse en structure d’Information Jeunesse12/12/202215/12/2022
DélibérationSignature de la convention de projet urbain partenarial dans le cadre de la construction de l’îlot Paul Codos12/12/202215/12/2022
DélibérationAvis du Conseil municipal sur l’enquête publique au titre de la loi sur l’eau relative à la demande d’autorisation environnementale du projet d’aménagement d’une passerelle de franchissement de la Seine à circulations douces entre les communes de Poissy et Carrières-sous-Poissy12/12/202215/12/2022
DélibérationAvis du conseil municipal sur l’enquête publique au titre de la loi sur l’eau relative à la demande d’autorisation environnementale du projet de création d’une liaison routière entre la RD30 et la RD190 : « Pont d’Achères – Boucle de Chanteloup » sur les communes d’Achères, de Carrières-sous-Poissy et de Triel-sur-Seine12/12/202215/12/2022
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle et signature d’une convention de partenariat avec l’association départementale de protection civile des Yvelines12/12/202215/12/2022
DélibérationDésaffectation et déclassement préalable, sans enquête publique et cession amiable, par la ville de Poissy, d’une portion d’espace vert, dépendant du domaine public, d’une superficie de 38 m², cadastrée section AW n° 44, située boulevard Gambetta, au profit des propriétaires riverains, Monsieur et Madame Claude Cafardy, dans le cadre du projet de de Tram 1312/12/202215/12/2022
DélibérationApprobation du compte rendu d’activité à la collectivité locale 2021 de la ZAC de la Coudraie12/12/202219/12/2022
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 12 décembre 202215/12/202215/12/2022
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 12 décembre 202206/12/202206/12/2022
Procès verbalProcès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 202206/02/202307/02/2023

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationRégie chargée de l’exploitation du théâtre de Poissy : Modification des statuts14/11/202216/11/2022
DélibérationRégie chargée de l’exploitation du théâtre de Poissy : Désignation des représentants au conseil d’administration14/11/202216/11/2022
DélibérationSignature de l’avenant de prolongation du contrat de ville de Poissy – Achères - 2015-202314/11/202216/11/2022
DélibérationSignature de l’avenant de prolongation à la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville14/11/202216/11/2022
DélibérationBudget principal 2022 - Garantie d’emprunt de 731 600 € en faveur de la Société Anonyme d’habitations à loyer modéré Les Résidences pour la réhabilitation de 42 logements sociaux, à la résidence Robespierre, à Poissy14/11/202216/11/2022
DélibérationSignature d’une convention de partenariat entre la commune de Poissy et les collèges Jean Jaurès et Les Grands Champs, pour l’année scolaire 2022-2023, dans le cadre de la ludothèque mobile14/11/202216/11/2022
DélibérationSignature d’une convention de partenariat entre la commune de Poissy et les Maisons de quartier Club Saint-Exupéry, Club Péguy et l’association Maison Polyvalente Sociale et de Loisirs de Poissy, pour l’année 2023, dans le cadre de la ludothèque mobile14/11/202216/11/2022
DélibérationManifestation caritative de la « Bourse aux jouets », du dimanche 27 novembre 2022 - Attribution d’une subvention exceptionnelle en nature au profit de l’association des orphelins des sapeurs-pompiers14/11/202216/11/2022
DélibérationOuverture dominicale des commerces en 202314/11/202216/11/2022
DélibérationSignature d’une convention de partenariat avec l’association Handi-Cap Prévention pour la collecte de bouchons en plastique14/11/202216/11/2022
DélibérationSignature de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat financier n° 1 pour la prise en charge des études préalables dans le cadre du projet de relocalisation de la fourrière intercommunale de Poissy, avec le Syndicat intercommunal à vocation multiples de Saint-Germain-en-Laye 14/11/202216/11/2022
DélibérationSignature de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat financier n° 2 pour la prise en charge des prestations de maîtrise d’œuvre dans le cadre du projet de relocalisation de la fourrière intercommunale de Poissy, avec le Syndicat intercommunal à vocation multiples de Saint-Germain-en-Laye14/11/202216/11/2022
DélibérationSignature de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat financier n° 3 pour la prise en charge des travaux dans le cadre du projet de relocalisation de la fourrière intercommunale de Poissy, avec le Syndicat intercommunal à vocation multiples de Saint-Germain-en-Laye 14/11/202216/11/2022
DélibérationZAC EOLES - Ecoquartier Rouget de Lisle : Déclaration de projet préalable à la déclaration d’utilité publique14/11/202216/11/2022
DélibérationConstitution d’un groupement de commandes entre la commune de Poissy, le Centre Communal d’Action Sociale de Poissy et le Théâtre de Poissy pour la gestion et l’affranchissement des courriers et des colis – Adhésion au groupement de commandes – Autorisation de signer la convention de groupement de commandes et le marché passé par le groupement de commandes14/11/202216/11/2022
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 14 novembre 202216/11/202216/11/2022
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 14 novembre 202208/11/202208/11/2022
Procès verbalProcès-verbal du Conseil municipal du 14 novembre 202212/12/202213/12/2022

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
DélibérationDésignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil de surveillance du Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye26/09/202227/09/2022
DélibérationBudget principal 2022 - Autorisation de programme et crédits de paiements : AP 21-01 : Réhabilitation du Centre de loisirs et de l’extension de l’école Robert Fournier : Ajustement des crédits de paiements 202226/09/202228/09/2022
DélibérationBudget principal 2022 - Autorisation de programme et crédits de paiements : AP 20-01 : Groupe scolaire Rouget de Lisle : Ajustement des crédits de paiements 202226/09/202228/09/2022
DélibérationBudget principal 2022 - Autorisation de programme et crédits de paiements : AP 19-01 : Acquisitions foncières et construction du nouveau Conservatoire de Poissy : Ajustement des crédits de paiements 202226/09/202228/09/2022
DélibérationApurement du compte 106926/09/202228/09/2022
DélibérationBudget principal 2022 - Décision modificative n° 126/09/202228/09/2022
DélibérationSignature de conventions de partenariat entre la commune de Poissy et trois collèges pisciacais pour l’année scolaire 2022-2023 dans le cadre du BIJ mobile et de l’action collège26/09/202228/09/2022
DélibérationSignature d’une convention tripartite avec l’association Enfance et Musique et la Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise26/09/202228/09/2022
DélibérationSignature du contrat d’adhésion au programme des volontaires olympiques et paralympiques avec le Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 202426/09/202228/09/2022
DélibérationSignature d’une convention de partenariat entre l’association l’Estival et la commune de Poissy, dans le cadre du festival de musique Française : l’Estival 202226/09/202228/09/2022
DélibérationSignature d’une convention de partenariat en faveur de l’emploi accessible en train « #cpasloinentrain » valorisant l’accès en train au salon des « 4h de l’emploi »26/09/202228/09/2022
DélibérationSignature d’une convention de parrainage avec le Lions Club Poissy Doyen26/09/202228/09/2022
DélibérationSignature d’un protocole d’accord transactionnel26/09/202228/09/2022
DélibérationModification des plafonds des montants de référence du régime indemnitaire portant sur les fonctions, les sujétions, l’expertise et l’engagement professionnel des cadres d’emplois des auxiliaires de puériculture26/09/202228/09/2022
DélibérationSignature de l’avenant n° 1 à la convention de projet urbain partenarial dans le cadre de la construction du quartier Maurice Clerc26/09/202228/09/2022
DélibérationDénomination d’une place dans le cadre du projet Maurice Clerc26/09/202228/09/2022
DélibérationSignature d’un bail à construction par la ville de Poissy, à l’association dénommée Union Sportive et Culturelle Poissy Tennis de Table, sur une emprise foncière de 1 430 m² à détacher des parcelles situées à Poissy au 42, rue d’Aigremont, cadastrées section BI 41, 259 et 261 (gymnase Marcel Cerdan), pour la réalisation d’une salle de sport et d’un club House, et autorisation donnée au Maire à intervenir dans l’acte de vente de l’association USCPTT26/09/202228/09/2022
DélibérationCession amiable, par la Ville de Poissy, d’un appartement de type F2, sis 4, rue du 8 mai 1945, dans la copropriété de la résidence République, cadastré AT n° 973, lot n° 129, d’une surface de 55,37 m², loi Carrez, au 2ème étage, avec une cave de 5 m² environ, lot n° 153, en sous-sol, et d’un droit d’occupation d’une place de parking au second sous-sol26/09/202228/09/2022
DélibérationConstruction du futur groupe scolaire de la ZAC Rouget de Lisle - Attribution des primes aux candidats et indemnités aux personnes qualifiées dans le cadre du 1% artistique26/09/202228/09/2022
Compte-renduCompte-rendu du Conseil municipal du 26 septembre 202226/09/202227/09/2022
Ordre du jourOrdre du jour du Conseil municipal du 26 septembre 202220/09/2022
Procès verbalProcès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 202214/11/202215/11/2022

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DélibérationCitoyen d’honneur de la commune de Poissy : Nomination de Monsieur Karl OLIVE 11/07/2022
DélibérationDélégations du Conseil municipal au Maire11/07/2022
DélibérationRemplacement d’un membre de la Commission municipale des « Finances »11/07/2022
DélibérationRemplacement d’un membre de la Commission municipale « Urbanisme, espaces publics et transition écologique »11/07/2022
DélibérationRemplacement d’un membre de la Commission municipale « Voies cyclables »11/07/2022
DélibérationRemplacement d’un membre de la Commission de contrôle financier11/07/2022
DélibérationRemplacement d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées 11/07/2022
DélibérationRégie chargée de l’exploitation du Théâtre de Poissy : Remplacement d’un représentant du Conseil municipal11/07/2022
DélibérationRégie chargée de l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy : Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal11/07/2022
DélibérationAttribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association Maisons-Laffitte Saint-Germain Poissy 78 Rugby, pour faire face aux frais supplémentaires liés aux parcours de l’équipe de rugby adapté et de l’équipe séniors11/07/2022
DélibérationBudget principal 2022 – attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association L.P. Corneille pour l’organisation d’une fête de quartier11/07/2022
DélibérationAdhésion de la commune à l’Association des Maires de France11/07/2022
DélibérationAdoption du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants de la ville de Poissy11/07/2022
DélibérationAdoption des règlements de fonctionnement des établissements Evancia SAS Babilou Devaux et Gambetta11/07/2022
DélibérationAdoption de la charte d’engagement pour aider les collèges de Poissy à trouver un stage de découverte aux élèves de 3ème11/07/2022
DélibérationRevalorisation des tarifs des emplacements des marchés forains11/07/2022
DélibérationPrésentation du rapport d’activité de la société Mandon concernant la délégation de service public des marchés forains du centre-ville, de Beauregard, de Noailles pour l’année 2021 11/07/2022
DélibérationSignature d’une convention de partenariat d’une démarche de valorisation des ressources locales pour l’écoquartier Rouget de Lisle11/07/2022
DélibérationCommunication de la liste des adresses des biens commerciaux susceptibles d’être concernés par la taxe annuelle sur les friches commerciales sur la commune de Poissy pour les années 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 202211/07/2022
DélibérationSignature d’une convention partenariale pour l’implantation et l’entretien de sites de compostage collectif situés dans les propriétés des personnes privées ou publiques avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise11/07/2022
DélibérationCréation d’un emploi permanent11/07/2022
DélibérationModification du plafond des montants de référence du régime indemnitaire portant sur les fonctions, les sujétions, l’expertise et l’engagement professionnel des cadres d’emploi des psychologues11/07/2022
DélibérationRecours aux contrats d’apprentissage11/07/2022
DélibérationAutorisation d’emploi de collaborateurs de cabinet11/07/2022
DélibérationRégie chargée de l’exploitation du conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy - Proposition de nomination du directeur11/07/2022
DélibérationRégie chargée de l’exploitation du théâtre de Poissy - Proposition de nomination du directeur11/07/2022
DélibérationFrais de représentation accordés à Madame le Maire11/07/2022
DélibérationIndemnités des élus11/07/2022
DélibérationSignature d’une convention de cadrage du dispositif «Centre de dépistage et de diagnostic de la Covid-19» du 1er janvier au 31 décembre 202211/07/2022
DélibérationCession amiable par la ville de Poissy des biens et droits immobiliers (lots 25, 27 et 31) dépendant de l’ensemble immobilier en copropriété sis rue Paul Codos sur la parcelle cadastrée section AW 59, à usage d’atelier, d’une surface utile d’environ 800 m², à la société Akera Développement et la société Interconstruction11/07/2022
DélibérationDésaffectation et déclassement préalable à la signature d’un bail à construction par la ville de Poissy à l’association Union Sportive et Culturelle Poissy Tennis de Table, sur une emprise foncière de 1 430 m² à séparer des parcelles situées 42, rue d’Aigremont, cadastrée section BI n° 41, 259 et 261 (gymnase Marcel Cerdan) pour la réalisation d’une salle de sport et d’un club house11/07/2022
DélibérationPlan Local d’Urbanisme de la commune de Chambourcy : avis de la commune de Poissy sur le projet arrêté le 12 avril 202211/07/2022
DélibérationAcquisition auprès des consorts Salgado d’un sixième indivis de la parcelle cadastrée AT 79 de 260 m² sis 3, rue Frémont (parking Frémont)11/07/2022
DélibérationModification du règlement intérieur de l’Académie d’initiation aux sports11/07/2022
Compte-renduCompte rendu du conseil municipal du 11 juillet 202211/07/2022
Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du 11 juillet 202211/07/2022
Procès verbalProcès-verbal du Conseil municipal du 11 juillet 202226/09/202228/09/2022

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DélibérationInstallation d’un nouveau conseiller municipal03/07/2022
DélibérationElection du maire de la commune de Poissy03/07/2022
DélibérationFixation du nombre d’adjoints au maire de la commune de Poissy03/07/2022
DélibérationElection des adjoints au maire de la commune de Poissy03/07/2022
Compte-renduCompte rendu du conseil municipal du dimanche 3 juillet 202203/07/2022
Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du dimanche 3 juillet03/07/2022
Procès verbalProcès-verbal du conseil municipal du dimanche 3 juillet 202203/07/2022

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Compte-renduCompte-rendu succinct du conseil municipal du lundi 16 mai 202216/05/2022
Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du lundi 16 mai 202216/05/2022
Procès verbalProcès-verbal du conseil municipal du 16 mai 202216/05/2022

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DélibérationBudget primitif 202204/04/2022
DélibérationRapport de présentation du budget primitif 202228/03/202204/04/2022
DélibérationCompte administratif 2021 voté par nature04/04/2022
Compte-renduCompte-rendu succinct du conseil municipal du 14 mars 202214/03/2022
Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du lundi 14 mars 202214/03/2022
Procès verbalProcès-verbal du 14 mars 202214/03/2022

Type de DocumentObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
Compte-renduCompte-rendu succinct du conseil municipal du 7 février07/02/2022
Ordre du jourOrdre du jour du conseil municipal du lundi 7 février07/02/2022
Procès verbalProcès verbal du conseil municipal du 7 février07/02/2022

Arrêtés

ObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
Arrêté portant autorisation de stationnement au 47-49, boulevard Gambetta, à Poissy, le lundi 17 juin 202410/06/202410/06/2024
Prolongation de l’arrêté n°2024/172T du 20 février 2024 portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’aménagement, rue du Piquenard et allée Rouget de Lisle, à Poissy, jusqu’au 22 juin 202410/06/202410/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre des travaux de création d’un trottoir et aménagement du parc, rue Gérard Bongard, à Poissy, du 17 juin au 15 juillet 202410/06/202410/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de sondages, au droit du parking sis 30, avenue Emile Zola, à Poissy, du 17 juin au 19 juillet 202410/06/202410/06/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 25 bis, avenue du Cep, à Poissy, samedi 22 juin 202410/06/202410/06/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement au 24, avenue du Cep, à Poissy, le samedi 29 juin 202410/06/202410/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre des travaux de changement de carter sur un branchement de gaz, au 14, route de 40 Sous, à Poissy, du 5 au 26 juillet 202410/06/202410/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’une opération d’archivage, rue du 8 mai 1945, à Poissy, le jeudi 4 juillet 202410/06/202410/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 21, avenue du Cep, à Poissy, le vendredi 19 juillet 202410/06/202410/06/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’une plate-forme individuelle, au 37, rue du Général de Gaulle, à Poissy, du 10 au 14 juin 202405/06/202406/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement d’une canalisation d’eau potable et des branchements, rue du Pont Ancien, à Poissy, du 10 juin au 5 juillet 202405/06/202406/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de remplacement des candélabres sur le parking du Pincerais, sis 6, rue Jean-Claude Mary, à Poissy, le lundi 10 juin 202405/06/202406/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre des travaux de remplacement des câbles aériens sur les poteaux en béton, du 28 au 32, avenue Emile Zola, à Poissy, du 17 au 18 juin 202405/06/202406/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre des travaux de réfection de la chaussée et des trottoirs, rue des Sapins, à Poissy, du 17 au 27 juin 202405/06/202406/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre de l’organisation de la commémoration de l’appel du 18 juin 1940, rue du Général de Gaulle, à Poissy, le mardi 18 juin 202405/06/202406/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre de travaux de réfection de voirie, rue des Acacias, à Poissy, du 24 juin au 9 juillet 202405/06/202406/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre des travaux de création d’une piste cyclable, sis avenue Fernand Lefebvre entre le boulevard Louis Lemelle et la rue des Capucines, à Poissy, du 24 juin au 4 juillet 202405/06/202406/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de sondages et renouvellement du réseau d’assainissement, rue du Port entre le pont et la rue du Bac, à Poissy, du 10 au 28 juin 202405/06/202406/06/2024
Prolongation de l’arrêté n°2024/460T du 3 mai 2024 portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus nommé « Le Cep », situé au 25, avenue du Cep, à Poissy, du 27 mai au 11 juin 202403/06/202405/06/2024
Prolongation de l’arrêté n°2024/508T du 17 mai 2024 portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus, situé au 31, avenue des Ursulines, à Poissy, du 27 mai au 11 juin 202403/06/202405/06/2024
Prolongation de l’arrêté n° 2024/311T du 22 mars 2024 portant autorisation d’installation d’un échafaudage, au 5 bis, avenue du Cep, 3, rue au Pain et rue du Bœuf, à Poissy, du 15 avril au 15 mai 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de déploiement de la fibre optique, au 34-40, boulevard de la Paix et au 22, boulevard Robespierre, à Poissy, jusqu’au 14 juin 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’ouverture de fouilles pour raccordements électriques, au 27-59, rue de Villiers, et rue Charles de Foucauld angle rue Ronsard, à Poissy, jusqu’au 28 juin 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la Fête des voisins, rue de la Sablière, à Poissy, le vendredi 7 juin 2024, de 18h00 à 23h3003/06/202405/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 3, rue de l’Abbaye, à Poissy, le samedi 8 juin 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, face au 12, rue du Grand Marché, à Poissy, le samedi 8 juin 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle de l’école Mandela, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le lundi 10 juin 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et autorisation de circulation, dans le cadre de livraison de granulés de bois, au 5 bis, rue du Docteur Schweitzer, à Poissy, le 11 juin 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 22, rue Henri Théodore Pigozzi, à Poissy, le jeudi 13 juin 202403/06/202405/06/2024
Arrêté de police portant interdiction de circulation, dans le cadre de l’organisation d’un défilé de la fête de quartier Saint-Exupéry, rue Saint Sébastien, à Poissy, le samedi 15 juin 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 17, avenue Albert Joly, à Poissy, le mardi 18 juin 202403/06/202405/06/2024
Modification de l’arrêté n°2024/482T du 7 mai 2024 portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de l’organisation de l’inauguration du programme Villa Joséphine, rue Charles Bonin, à Poissy, le mercredi 19 juin 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant restriction de la circulation dans le cadre de l’organisation d’animations, rue du Général de Gaulle, à Poissy, du samedi 29 juin au dimanche 30 juin 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de travaux de création de branchements d’eau, chemin du Bord de l’Eau, à Poissy, du 24 juin au 11 juillet 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 2, avenue Maurice Berteaux, à Poissy, les vendredi 9 août et samedi 10 août 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de création d’un branchement d’eaux usées, au 18, rue d’Orgeval, à Poissy, du 10 au 30 juin 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre de changement de calicots du Parvis de l’Hôtel de Ville, à Poissy, le vendredi 7 juin 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement et interdiction de circulation, dans le cadre de l’enlèvement d’automates bancaires, au 3-9, rue du 11 novembre 1918, à Poissy, le lundi 24 juin 202403/06/202405/06/2024
Arrêté portant restriction de la circulation dans le cadre de l’organisation d’une réunion publique, rue du Général de Gaulle, à Poissy, le mercredi 5 juin 202404/06/202404/06/2024
Arrêté portant restriction de la circulation dans le cadre de l’organisation d’un marché des artistes et artisans d’art, rue du 11 novembre 1918, à Poissy, le samedi 8 juin 202404/06/202404/06/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la Fête des voisins, impasse de la Maladrerie du n°95 au n°107, avenue de la Maladrerie, à Poissy, du vendredi 31 mai 2024, à partir de 20h00, jusqu’au samedi 1er juin 2024, à 1h0028/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de raccordement au tout à l’égout et réalisation d’un bateau, au 9-11, boulevard Robespierre, à Poissy, jusqu’au 14 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 56, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, le lundi 3 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre de travaux de réfection de voirie, au 1-3 rue du Stade, à Poissy, du 3 au 14 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de la circulation, dans le cadre de la livraison d’un SPA par camion grue, au 12, rue Georges Constanti, à Poissy, le mercredi 5 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux sur le parking au 13, avenue du Bon Roi Saint Louis, à Poissy, les lundi 10 juin et mardi 11 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la livraison d’une pelle de démolition de 52 tonnes par convoi exceptionnel, au 5, rue des Grands Champs, à Poissy, du 2 au 4 juin 2024 de 21h00 à 6h0028/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et autorisation de circulation, dans le cadre de livraison de granulés de bois, au 1 bis, rue Laurence Caroline, à Poissy, le 11 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de suppression d’un branchement d’eau, rue Paul Codos, à Poissy, du 10 au 24 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’une plate-forme individuelle, au 37, rue du Général de Gaulle, à Poissy, les lundi 17 juin et mardi 18 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de la circulation dans le cadre de la Fête de la Musique, rue du Général de Gaulle, entre le boulevard Devaux et la rue du 8 mai 1945, à Poissy, le vendredi 21 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté de police portant interdiction de stationnement et interdiction de circulation, dans le cadre de l’organisation de la fête de quartier du Clos d’Arcy, rue du Clos d’Arcy, à Poissy, le samedi 29 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction de circulation, dans le cadre de travaux de changement de plaque de la chambre à sable, au 1, cours du 14 Juillet, à Poissy, du 17 au 18 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre de travaux de pompage de la chambre à sable, au 2, cours du 14 Juillet, à Poissy, du 17 au 21 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux d’entretien de chambres à sable, sur le parking entre les numéros 59 et 65, cours du 14 juillet, à Poissy, du 17 au 21 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de pompage de chambre à sable, avenue Meissonier, à Poissy, du 17 au 21 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de pompage de chambre à sable, rue Maxime Laubeuf, à Poissy, du 17 au 21 juin 202428/05/202430/05/2024
Arrêté portant règlement de la Fête du quartier Racine, le samedi 22 juin 2024, de 11h00 à 18h30, place Racine, avenue du Maréchal Lyautey, à Poissy28/05/202430/05/2024
Arrêté portant règlement de la Fête du quartier de La Coudraie, le samedi 14 septembre 2024, de 11h00 à 18h30, sur l’esplanade de la Coudraie, le terrain de foot « Blaise Matuidi », le terrain de basket et l’espace municipal Joséphine BAKER, avenue du Maréchal Lyautey, à Poissy28/05/202430/05/2024
Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation, dans le cadre de travaux de démontage d’une grue, au 9-11, boulevard Robespierre, à Poissy, le 17 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de l’organisation de la Cérémonie d’hommage aux morts pour la France en Indochine, au 19/21, avenue des Ursulines, à Poissy, le samedi 8 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la présentation de la saison 2024/2025, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le jeudi 6 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du concert « des orchestres du conservatoire », au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le samedi 8 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle de l’école Ronsard, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le mardi 11 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle de l’école Fournier, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le jeudi 13 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle de l’association Miguel de Cervantes, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le vendredi 14 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du gala de danse de la Saint Louis, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le samedi 15 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du concert « Cham », au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le lundi 17 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle de l’école Victor Hugo, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le mardi 18 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du gala de danse du Conservatoire, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le samedi 22 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du gala de danse du Conservatoire, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le dimanche 23 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle « Émotion danse », au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le mardi 25 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du concert « PSG », au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le mercredi 26 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du gala du CCAS, au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le dimanche 30 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de travaux de démolition d’un bâtiment, au 52, avenue du Maréchal Lyautey, à Poissy, du 17 au 28 juin 202429/05/202430/05/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy, dans le cadre de l’organisation d’une journée hommage aux « Morts pour la France en Indochine », qui se tiendra devant la stèle de l’Indochine, sise 19/21, avenue des Ursulines, à Poissy, le samedi 8 juin 2024, de 10h30 à 12h0029/05/202430/05/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy, dans le cadre de l’organisation de la fête de quartier du Clos d’Arcy, qui se tiendra rue du Clos d’Arcy, à Poissy, le samedi 29 juin 2024 de 14h00 à minuit29/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 14, rue du Pont Ancien, à Poissy, le jeudi 20 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 19, rue des Prêcheurs, à Poissy, le mardi 25 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 43, rue de Beauregard, à Poissy, le mardi 18 juin 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant autorisation de circulation et de stationnement dans le cadre d’un déménagement, au 2, passage de Noailles, à Poissy, le samedi 6 juillet 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant autorisation de circulation et de stationnement dans le cadre d’un déménagement, au 11, rue Jean Bouin, à Poissy, le samedi 6 juillet 202429/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de l’inauguration du « Terrain multisports », parking de l’ancienne gare grande ceinture, rue de la Bruyère, à Poissy, le samedi 1er juin 202430/05/202430/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de l’inauguration de la permanence de Monsieur Karl OLIVE député de la 12ème circonscription des Yvelines, au 130, rue du Général de Gaulle, à Poissy, le dimanche 2 juin 202430/05/202430/05/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la société CMEG, dans le cadre d’une opération de livraison d’une pelle de démolition de 52 tonnes par convoi exceptionnel au 5, rue des Grands Champs, à Poissy (78300), du 02 au 04 juin 2024 de 21h00 à 6h0027/05/202429/05/2024
Arrêté portant règlement des Jeux de Poissy, du samedi 13 juillet 2024, de 13h30 à 17h00, sur la place de la République et le parvis de l’Hôtel de Ville, à Poissy17/05/202427/05/2024
Prolongation de l’arrêté n° 2024/311T du 22 mars 2024 portant autorisation d’installation d’un échafaudage, au 5 bis, avenue du Cep, 3, rue au Pain et rue du Bœuf, à Poissy, du 15 avril au 15 mai 202410/05/202424/05/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’une plate-forme individuelle, au 37, rue du Général de Gaulle, à Poissy, le jeudi 6 juin 202416/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la Fête des voisins, allée des Primevères, à Poissy, le samedi 8 juin 2024, à partir de 17h00 jusqu’à 23h0016/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de la Fête des voisins, sur le parking allée des Lilas, à Poissy, le vendredi 31 mai 2024, à partir de 17h00 jusqu’à 23h0016/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la Fête des voisins, rue des Barrières, à Poissy, le vendredi 7 juin 2024, à partir de 19h00 et jusqu’au 23h0016/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la Fête des voisins, rue Nouvelle, à Poissy, le vendredi 31 mai 2024, à partir de 19h30 et jusqu’au 23h0016/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de création d’un branchement d’eau avec compteur TéléR, au 47, avenue de Pontoise, à Poissy, du 21 mai au 5 juin 202416/05/202424/05/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy, dans le cadre de la commémoration de la journée nationale de la Résistance, qui se tiendra devant la stèle de Jean Moulin, sise avenue Fernand Lefebvre, à Poissy, le lundi 27 mai 2024, de 10h30 à 12h3023/05/202424/05/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage, au 2, avenue Maurice Berteaux angle rue du Général de Gaulle, à Poissy, du 13 mai au 30 septembre 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de l’organisation de la commémoration de la Journée Nationale de la Résistance, square Jean Moulin, sis avenue Fernand Lefebvre, à Poissy, le lundi 27 mai 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 2, rue des Demoiselles, à Poissy, le vendredi 31 mai 202421/05/202424/05/2024
Prolongation de l’arrêté n° 2024/442T du 25 avril 2024 portant autorisation d’installation d’un échafaudage, au 127, rue du Général de Gaulle, à Poissy, du 2 mai au 16 mai 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, place de la République, à Poissy, jusqu’au 31 décembre 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de la circulation et autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 103, rue du Général de Gaulle, à Poissy, le lundi 27 mai 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus, situé au 31, avenue des Ursulines, à Poissy, du 27 mai au 11 juin 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes des arrêts de bus, au 49 et 66, boulevard Robespierre, à Poissy, du 27 mai au 11 juin 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de création d'extensions des halls, rue Montaigne, à Poissy, du 27 mai au 28 septembre 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la Fête des voisins, impasse Gambetta, à Poissy, du vendredi 31 mai 2024, à partir de 19h30 jusqu’au samedi 1er juin 2024 à 1h0021/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre des travaux de modification de branchement Enedis, au 1, chemin des Fidanniers, à Poissy, du 3 juin au 1er juillet 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de suppression d’un branchement de gaz, au 22, rue Galliéni, à Poissy, du 17 juin au 6 juillet 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de pose de sanitaires en bout de ligne, au terminus de bus « rue de la Marne » situé rue de la Marne et au terminus de bus « La Coudraie » situé rue des Monts Chauvets, à Poissy, le jeudi 30 mai 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’extension du réseau haute tension, au 27, boulevard Robespierre, à Poissy, du 27 mai au 26 juin 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 187 bis, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, le samedi 1er juin 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre de travaux de réfection de voirie, avenue Anatole France, à Poissy, du 27 mai au 15 juin 202421/05/202424/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre de travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement, rue des Acacias, à Poissy, du 23 mai au 22 juin 202416/05/202423/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et autorisation de circulation, dans le cadre d’une livraison de fournitures, au 34 boulevard de la Paix, à Poissy, le 22 mai 202416/05/202417/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 49, boulevard Gambetta, à Poissy, le mercredi 29 mai 202416/05/202417/05/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de Monsieur Quentin PALISSEAU, gérant de l’établissement « Le Zink café », sis 3, rue aux Moutons, à Poissy, dans le cadre de l’organisation d’une soirée funk, qui se tiendra du samedi 18 mai 2024 à 21h00 au dimanche 19 mai 2024 à minuit17/05/202417/05/2024
Arrêté portant restriction de la circulation dans le cadre de l’organisation d’animations, rue du 11-novembre 1918 le samedi 18 mai 202416/05/202416/05/2024
Arrêté portant campagne de capture des chats errants sur la commune de Poissy07/05/202410/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la Fête des voisins, rue Henri Biron, à Poissy, le vendredi 31 mai 2024, de 19h00 à 00h0007/05/202410/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux d’installation d’une chaudière, au 12, boulevard Gambetta, à Poissy, le vendredi 24 mai 202407/05/202410/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux d’élagage, au 12, rue du Grand Marché, à Poissy, le mercredi 29 mai 202407/05/202410/05/2024
Modification de l’arrêté n° 2024/459T du 3 mai 2024, portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de fauchage, côte des Grès, à Poissy, du 12 au 17 mai 202407/05/202410/05/2024
Prolongation de l’arrêté n° 2024/222T du 5 mars 2024 portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre de travaux de pose d’une chambre télécom et pose de fourreaux, au 59, rue de la Bidonnière, à Poissy, du 15 mars au 14 mai 202407/05/202410/05/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’une base de vie, au 25-27, boulevard de la Paix, à Poissy, du 20 mai au 15 novembre 202407/05/202410/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la Fête des voisins, rue Pierre et Marie Curie, à Poissy, du vendredi 31 mai 2024, à partir de 18h00, et jusqu’au samedi 1er juin 2024 à 2h0007/05/202410/05/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la Fête des voisins, rue Charles Maréchal, à Poissy, le vendredi 31 mai 2024, à partir de 19h00 jusqu’à 23h0007/05/202410/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de travaux de démolition d’un bâtiment, au 52, avenue du Maréchal Lyautey, à Poissy, du 3 au 7 juin 202407/05/202410/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de modification d’un branchement complet souterrain, au 53, boulevard Devaux angle rue Georges Constanti, à Poissy, du 3 au 14 juin 202407/05/202410/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 47, boulevard Robespierre, à Poissy, le samedi 8 juin 202407/05/202410/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et autorisation de circulation, dans le cadre de la dépose d’une base vie, au 33-37, boulevard Robespierre, à Poissy, le 11 juin 202407/05/202410/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de l’organisation de l’inauguration du programme Villa Joséphine, rue Charles Bonin, à Poissy, le mercredi 19 juin 202407/05/202410/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et autorisation de circulation, dans le cadre de livraisons de granulés de bois, au 1 bis, rue Laurence Caroline, à Poissy, le 21 juin 202407/05/202410/05/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de Monsieur Pierre CAILLEAUX, gérant de l’établissement « La Cabane », sis 127, rue du Général de Gaulle, à Poissy, dans le cadre de l’organisation de l’événement « Le onze mai bien », qui se tiendra du samedi 11 mai 2024 à 19h00 au dimanche 12 mai 2024 à minuit10/05/202410/05/2024
Arrêté portant restriction de la circulation dans le cadre de l'organisation d'animations, rue du Général de Gaulle, à Poissy, le samedi 11 mai 202410/05/202410/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 17, avenue du Cep, à Poissy, le mercredi 29 mai 202403/05/202406/05/2024
Modification de l’arrêté n° 2024/453T du 26 avril 2024 portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 5, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, le mercredi 15 mai 202403/05/202406/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de fauchage, côte des Grès, à Poissy, du 12 au 17 mai 202403/05/202406/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus nommé « Le Cep », situé au 25, avenue du Cep, à Poissy, du 27 mai au 11 juin 202403/05/202406/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement de branchement d’eau potable, au 5 bis, rue Charles Maréchal, à Poissy, du 15 au 29 mai 202403/05/202406/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre des travaux de tirages de câbles du TRAM13, avenue Fernand Lefebvre et boulevard Victor Hugo, à Poissy, du 13 au 17 mai 202403/05/202406/05/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement et stockage d’un échafaudage, dans le cadre de travaux, au 10, rue du 11 novembre 1918, à Poissy, les mercredi 5 juin, jeudi 6 juin, mercredi 26 juin et jeudi 27 juin 202403/05/202406/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 43, rue de Beauregard, à Poissy, le vendredi 28 juin 202403/05/202406/05/2024
Adoption de mesures de police pour garantir la sécurité et la tranquillité publiques du 29 avril 2024 au 8 septembre 2024 : périmètre sur le territoire de la ville de Poissy29/04/202402/05/2024
Arrêté portant sur la rencontre amicale de football entre les équipes du Variétés Club de France (VCF) et la Sélection Nationale des Prêtres, le dimanche 5 mai 2024, au stade Léo Lagrange, situé 8, rue du Stade à Poissy26/04/202402/05/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de terrassement pour restructuration et renouvellement du réseau électrique, rue du Pont Ancien, boulevard Gambetta et rue Maxime Laubeuf, à Poissy, jusqu’au 15 juin 202426/04/202430/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre de travaux de création de branchements d’assainissement, au 19, avenue Anatole France, à Poissy, du 6 au 26 mai 202426/04/202430/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’un raccordement électrique et pose d’un coffret, rue du Bœuf, à Poissy, du 6 mai au 5 juin 202426/04/202430/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre d’un déménagement, au 3-9, rue du 11 novembre 1918, à Poissy, le lundi 6 mai 202426/04/202430/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 42, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, le samedi 11 mai 202426/04/202430/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 15, rue Maryse Bastié, à Poissy, le samedi 11 mai 202426/04/202430/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de création d’un départ de poste pour alimenter un C4, au 129, avenue de la Maladrerie et rue Voltaire, à Poissy, du 13 mai au 17 juin 202426/04/202430/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 5, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, le mercredi 15 mai 202426/04/202430/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de l’inauguration de la « Fête de la Nature », au Parc Meissonier, allée Anne de Marquets, à Poissy, le samedi 25 mai 202426/04/202430/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 11, rue Paul Codos, à Poissy, le vendredi 21 juin 202426/04/202430/04/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la Société ENDEMOL France, dans le cadre de la diffusion d’émissions en direct depuis l’espace scénique extérieur et couvert situé au 6-8, rue Charles Edouard Jeanneret, à Poissy, pour les journées du 26 avril, 03 mai, 10 mai, 17 mai, 24 mai, 31 mai, 07 juin et 18 juin 2024 de 12h00 à 19h3024/04/202426/04/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage, au 26, boulevard de la Paix, à Poissy, du 29 avril au 13 mai 202424/04/202426/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre de travaux de rénovation au 19, rue du Général de Gaulle, à Poissy, du 29 avril au 21 juillet 202424/04/202426/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de branchement télécom sur trottoir, au 24, rue Saint Barthélémy, à Poissy, du 6 mai au 5 juin 202424/04/202426/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, au 112 ter, rue du Général de Gaulle, à Poissy, du 13 mai au 12 juin 202424/04/202426/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 101, rue du Général de Gaulle, à Poissy, le vendredi 10 mai 202424/04/202426/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 1, rue du Temple, à Poissy, le jeudi 27 juin 202424/04/202426/04/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage, au 127, rue du Général de Gaulle, à Poissy, du 2 mai au 16 mai 202425/04/202426/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et autorisation de circulation, dans le cadre de travaux de raccordement de fibre optique, au 13, avenue Albert Joly, à Poissy, le 25 avril 202422/04/202424/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’extension et raccordement électrique haute tension et basse tension, rue Charles Bonin, rue Saint Barthélémy et rue Jean Moulin, à Poissy, du 29 avril au 31 mai 202422/04/202424/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de raccordement aux réseaux d’un lotissement et création d’un bateau, au 17, rue du Parc de Béthemont, à Poissy, jusqu’au 31 juillet 202422/04/202424/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement du réseau électrique, rue Jean-Claude Mary, rue Notre-Dame, rue du Général de Gaulle, boulevard de la Paix, rue du Bœuf, rue des Demoiselles, à Poissy, du 29 avril au 28 juin 202422/04/202424/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 7, rue de l’Abbaye, à Poissy, le jeudi 25 avril 202423/04/202424/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 18, avenue du Cep, à Poissy, le jeudi 16 mai 202424/04/202424/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre de travaux de création de branchements d’assainissement, rue des Acacias, à Poissy, du 6 mai au 20 juin 202424/04/202424/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de suppression d’un branchement de gaz, au 33, cours du 14 Juillet, à Poissy, du 13 au 31 mai 202424/04/202424/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de sondages et de carottages, rue d’Orgeval, à Poissy, du 2 au 25 mai 202424/04/202424/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 26, rue de Migneaux, à Poissy, le mardi 7 mai 202424/04/202424/04/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la Société ENDEMOL France, dans le cadre de l’ouverture d’un espace scénique extérieur et couvert situé au 6-8, rue Charles Edouard Jeanneret, à Poissy, pour les journées du lundi 22 avril 2024 de 10h00 à 22h00, du mardi 23 avril 2024 de 11h00 à minuit, du mardi 18 juin 2024 de 11h00 à minuit et du mardi 25 juin 2024 de 11h00 à minuit (journée optionnelle)19/04/202419/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’une rencontre du territoire CD78, rue du 8 mai 1945, à Poissy, le mardi 23 avril 202419/04/202419/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 27, boulevard Victor Hugo, à Poissy, le mardi 4 juin 202416/04/202418/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 26, boulevard Louis Lemelle, à Poissy, le lundi 10 juin 202416/04/202418/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 4, rue du 8 mai 1945, à Poissy, le samedi 15 juin 202416/04/202418/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement de branchement d’eau potable, au 5 bis, rue Charles Maréchal, à Poissy, du 22 avril au 11 mai 202416/04/202418/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 6, rue du Stade, à Poissy, le mercredi 24 avril 202416/04/202418/04/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de travaux de coulage de béton, au 5-7, rue des Grands Champs, à Poissy, le 23 avril 202417/04/202418/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, face au 17, rue Charles Edouard Jeanneret, à Poissy, du 21 avril au 25 juin 202417/04/202418/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, au 8 rue Charles Edouard Jeanneret, à Poissy, du 21 avril au 25 juin 2024, dans le cadre du plan Vigipirate niveau urgence Attentat18/04/202418/04/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy dans le cadre de l’organisation de la Brocante Racine, qui se tiendra dans la contre-allée du parking située avenue du Maréchal Lyautey et la fête de quartier Racine qui se tiendra place Racine et avenue du Maréchal Lyautey entre le n°23 bis et le n°25 à Poissy, le samedi 22 juin 2024 de 06h00 à 19h0015/04/202417/04/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy, dans le cadre de l’organisation de la commémoration de la Victoire du 08 mai 1945, qui se tiendra devant le monument aux morts, dans le cimetière de la Tournelle, avenue des Ursulines, rue du Général de Gaulle, rue du 08 mai 1945 et sur le parvis de l’Hôtel de Ville, place de la République, à Poissy, le mercredi 08 mai 2024, de 9h00 à 12h0015/04/202417/04/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy, dans le cadre de l’organisation de la cérémonie de la journée souvenir des victimes et héros de la déportation, qui se tiendra devant le monument aux morts, dans le cimetière de la Tournelle, à Poissy, le dimanche 28 avril 2024, de 10h00 à 12h0015/04/202417/04/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de Monsieur Romain HULLARD, Président de l’association Rotary Poissy Saint-Louis, dans le cadre d’animations musicales, qui se tiendront sur la place de la République, à Poissy, le samedi 27 avril 2024 de 15h30 à 17h3015/04/202417/04/2024
Arrêté portant interdiction de la circulation et du stationnement, dans le cadre de la mise en place d’un périmètre de sécurité, rue du Bœuf, à Poissy15/04/202417/04/2024
Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Madame Aline SMAANI, troisième adjointe au Maire, déléguée à la famille, aux aînés et aux solidarités12/04/202416/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 7B, rue des Capucines, à Poissy, le mardi 30 avril 202412/04/202416/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de l’organisation de la Commémoration des victimes et héros de la déportation, rue Paul Poret, à Poissy, le dimanche 28 avril 202412/04/202416/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre de l’organisation de la commémoration de la Victoire du 8 mai 1945, le mercredi 8 mai 202412/04/202416/04/2024
Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Madame Hatice BARRE, conseillère municipale, déléguée à la biodiversité, au bien-être animal, à l’environnement et à la transition écologique12/04/202416/04/2024
Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Madame Lydie GRIMAUD, cinquième adjointe au Maire, déléguée au commerce, à l’artisanat, aux marchés forains et aux déchets12/04/202416/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre de travaux de réfection du parking et des trottoirs, au 1, rue Roland Le Nestour, à Poissy, du 18 au 27 avril 202411/04/202412/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’obsèques en la collégiale Notre-Dame de Poissy, rue de l’Eglise, à Poissy, le lundi 15 avril 202411/04/202412/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 46, boulevard Robespierre, à Poissy, les lundi 13 mai et mardi 14 mai 202411/04/202412/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’ouverture de tranchée et de fouilles pour la confection des boites de jonction et pose d’une armoire, au 35, rue Charles Edouard Jeanneret, à Poissy, du 13 mai au 12 juillet 202411/04/202412/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre des travaux sur les chambres télécom, au 30-32 et 34, avenue Fernand Lefebvre, à Poissy, le 18 avril 202410/04/202411/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre des travaux de modification de branchement Enedis, au 1, chemin des Fidanniers, à Poissy, du 2 au 30 mai 202410/04/202411/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de sondages, au droit du parking sis 30, avenue Emile Zola, à Poissy, du 6 au 21 mai 202408/04/202410/04/2024
Arrêté portant interdiction de la circulation dans le cadre de l’organisation de la fête de la musique, au 3, boulevard de la Paix, à Poissy, le vendredi 21 juin 202408/04/202410/04/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de la Fête des voisins, rue Gérard Bongard, à Poissy, le vendredi 31 mai 2024, à partir de 19h00 jusqu’à 23h0008/04/202410/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 187, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, le samedi 27 avril 202408/04/202410/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 5, avenue du Cep, à Poissy, le samedi 13 avril 202408/04/202410/04/2024
Abrogation de l’arrêté n° 359T du 4 avril 2024 portant interdiction de stationnement, face au 17, rue Charles Edouard Jeanneret, à Poissy, les 23 et 26 avril, les 3, 10, 17, 24, 31 mai et les 7, 14, et 18 juin 202408/04/202410/04/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre de travaux de mise en place d’une buse de chantier, au 5-7, rue des Grands Champs, à Poissy, le 15 avril 202404/04/202408/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 45, boulevard Devaux, à Poissy, le mardi 30 avril 202404/04/202408/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre des travaux de dévoiement du réseau haute tension du projet TRAM13, sis boulevard Gambetta depuis l’intersection avenue du Maréchal Foch au rond-point de l’Europe côté impair, à Poissy, du 22 avril au 21 juin 202405/04/202408/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de génie civil, rue de la Tournelle, entre l’avenue Meissonier et l’avenue Blanche de Castille, à Poissy, jusqu’au 12 avril 202408/04/202408/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 15, rue Maryse Bastié, à Poissy, le jeudi 25 avril 202428/03/202405/04/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage, dans le cadre de travaux au 25, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, du 8 avril au 8 mai 202428/03/202405/04/2024
Arrêté portant réglementation du stationnement à durée limitée sur le parking au 1, rue Roland Le Nestour, à Poissy28/03/202405/04/2024
Arrêté portant réglementation du stationnement à durée limitée, face au 18, boulevard Devaux, à Poissy et d’une place de livraison au 18, boulevard Devaux, à Poissy03/04/202405/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et autorisation de circulation, dans le cadre de travaux du conservatoire, au 5-7, rue des Grands Champs, à Poissy, jusqu’au 18 mars 202503/04/202405/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 22, boulevard Devaux, à Poissy, le lundi 13 mai 202403/04/202405/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 4, rue Saint Louis, à Poissy, le samedi 6 avril 202403/04/202405/04/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’une collecte organisée par la Croix Rouge, au magasin U Express, au 1, boulevard Devaux, à Poissy, les vendredi 26 avril, samedi 27 avril et dimanche 28 avril 202403/04/202405/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de création d’un branchement d’eau avec compteur, rue Jules Jourdain et Chemin des Fidanniers, à Poissy, du 13 au 28 mai 202403/04/202405/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 6, rue du Stade, à Poissy, le mardi 14 mai 202403/04/202405/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 40, boulevard de la Paix, à Poissy, le jeudi 30 mai 202403/04/202405/04/2024
Prolongation de l’arrêté n° 2024/205T du 4 mars 2024 portant autorisation d’installation d’un échafaudage, au 7, avenue Fernand Lefebvre, à Poissy, jusqu’au 12 avril 202404/04/202405/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’une opération d’archivage, rue du 8 mai 1945, à Poissy, les jeudi 18 avril et vendredi 19 avril 202404/04/202405/04/2024
Arrêté portant réglementation du stationnement à durée limitée au 20, rue de la Gare, à Poissy04/04/202405/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et autorisation de circulation, dans le cadre de livraisons de fournitures, au 34, boulevard de la Paix, à Poissy, les 9, 17, 24, 25 avril et le 5 août 202404/04/202405/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, face au 17, rue Charles Edouard Jeanneret, à Poissy, les 23 et 26 avril, les 3, 10, 17, 24, 31 mai et les 7, 14, et 18 juin 202404/04/202405/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre de travaux de dépose de panneau au stade Léo Lagrange, au 145, boulevard Robespierre, à Poissy, le lundi 22 avril 202404/04/202405/04/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, aux abords des établissements recevant du public, dans le cadre du plan Vigipirate niveau urgence Attentat29/03/202403/04/2024
Autorisation d’ouverture au public du terrain de football n° 1 de la tribune n° 4, Campus PSG, sis au 100, rue du Grand Paris, à Poissy (78300) 26/03/202428/03/2024
Arrêté portant règlement de la brocante du quartier Racine, du samedi 22 juin 2024, de 8h00 à 18h30, dans le quartier Racine, à Poissy27/03/202428/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de recherche d’un robinet de gaz, au 30, avenue Emile Zola, à Poissy, du 2 au 17 avril 202427/03/202428/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de réfection des trottoirs, boulevard Devaux entre la rue Georges Constanti et le boulevard Robespierre, à Poissy, du 8 au 19 avril 202427/03/202428/03/2024
Modification de l’arrêté n° 2024/312T du 22 mars 2024, portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 34, boulevard de la Paix, à Poissy, le jeudi 18 avril 202427/03/202428/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement d’un appareil fontainerie PEI n° 77, rue Charles Edouard Jeanneret angle rue Gustave Eiffel, à Poissy, du 7 au 22 mai 202427/03/202428/03/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 2, rue Basset, à Poissy, le jeudi 2 mai 202427/03/202428/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 34, boulevard de la Paix, à Poissy, le jeudi 2 mai 202427/03/202428/03/2024
Abrogation de l’arrêté portant réglementation du stationnement à durée limitée, au 18, boulevard Devaux, à Poissy27/03/202428/03/2024
Abrogation de l’arrêté portant réglementation du stationnement à durée limitée sur le parking, au 1, rue Roland Le Nestour, à Poissy27/03/202428/03/2024
Remplacement de Madame le Maire, pour la période du samedi 6 avril 2024 au dimanche 21 avril 2024 inclus - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Georges MONNIER, deuxième adjoint au Maire, délégué aux espaces publics, à la propreté urbaine et à la commande publique19/03/202427/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre des travaux de dévoiement du réseau haute tension du projet TRAM13, au 6, avenue de Versailles, à Poissy, du 28 mars au 5 avril 202422/03/202426/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus, au 98B, boulevard Robespierre, à Poissy, du 27 mars au 4 avril 202422/03/202426/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus, au 111, boulevard Robespierre, à Poissy, du 3 au 8 avril 202422/03/202426/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de réalisation de béton de protection de voie pour accès camions, au 1, impasse Mademoiselle Lenormand, à Poissy, le 3 avril 202422/03/202426/03/2024
Prolongation de l’arrêté n° 2023/1308T du 22 décembre 2023 portant interdiction de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre de travaux de réfection de trottoir, pose de bordure, création d’entrée charretière et création de raccordement, rue Charles Bonin, et d’un branchement au réseau unitaire, rue Saint Barthélémy et rue Jean Moulin, à Poissy, jusqu’au 28 juin 202422/03/202426/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de réparation de l’induction bouchée, au 50, rue des Capucines, à Poissy, du 3 au 24 avril 202422/03/202426/03/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage, au 5 bis, avenue du Cep, 3 rue au Pain et rue du bœuf, à Poissy, du 15 avril au 15 mai 202422/03/202426/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 34, boulevard de la Paix, à Poissy, le jeudi 18 avril 202422/03/202426/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de renouvellement d’un regard compteur, chemin de la Ferme du Poult, à Poissy, du 19 avril au 4 mai 202422/03/202426/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 47, boulevard Victor Hugo, à Poissy, le vendredi 19 avril 202422/03/202426/03/2024
Arrêté portant autorisation dans le cadre de l’organisation d’un chemin de croix, pour les enfants de la catéchèse et les jeunes de l’aumônerie de la Paroisse de Poissy, au Parc Meissonier, à Poissy, le vendredi 29 mars 2024, de 17h30 à 19h3022/03/202426/03/2024
Arrêté portant autorisation dans le cadre de l’organisation des fêtes Pascales, sur le parvis de la Collégiale Notre-Dame, à Poissy, le samedi 30 mars 202422/03/202426/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 2A, rue Charles Maréchal, à Poissy, le vendredi 19 avril 202425/03/202426/03/2024
Prolongation de l’arrêté n° 2024/205T du 4 mars 2024 portant autorisation d’installation d’un échafaudage, au 7, avenue Fernand Lefebvre, à Poissy, jusqu’au 5 avril 202425/03/202426/03/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle « Les Odyssées », au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le vendredi 5 avril 202425/03/202426/03/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle « Destins de Reine », au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le mardi 23 avril 202425/03/202426/03/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle « La claque », au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le vendredi 26 avril 202425/03/202426/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 9, boulevard Victor Hugo, à Poissy, le mardi 2 avril 202425/03/202426/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus nommé « Sainte-Anne », situé au 143, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, du 17 au 22 avril 202419/03/202422/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus nommé « Le Cep », situé au 21, avenue du Cep, à Poissy, du 22 au 29 avril 202419/03/202422/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus nommé « Cimetière », situé au 27, avenue des Ursulines, à Poissy, du 19 au 29 avril 202419/03/202422/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus nommé « Champ Gaillard », situé au 113, rue de Villiers, à Poissy, du 26 mars au 4 avril 202419/03/202422/03/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 4, rue du 8 mai 1945, à Poissy, le jeudi 4 avril 202419/03/202422/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre de travaux de protection de façades, au 83, avenue Maurice Berteaux et place Georges Pompidou, à Poissy, du 8 au 12 avril 202419/03/202422/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement d’un appareil fontainerie n° 79, au 5, rue Charles Edouard Jeanneret, à Poissy, du 6 au 21 mai 202419/03/202422/03/2024
Arrêté portant nomination du représentant de Madame le Maire au sein de la Commission Communale des Impôts Directs du 27 mars 202419/03/202421/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’une rencontre avec les habitants, 19, rue des Pavillons et rue du Clos d’Arcy, à Poissy, du mercredi 20 mars à partir de 15h00 jusqu’au jeudi 21 mars 2024 à 15h0021/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre de travaux d’installation d’antennes relais pour l’opérateur SFR, au 19, rue des Pavillons, à Poissy, le vendredi 22 mars 202415/03/202418/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de création d’un branchement d’eau avec compteur TéléR, au 33, boulevard Robespierre, à Poissy, du 18 mars au 30 mars 202415/03/202418/03/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la Société Fayat Energie Service, dans le cadre d’une opération de maintenance d’un radar situé avenue du Général Eisenhower (D190), à Poissy, sur une durée d’une journée entre le 25 et le 30 mai 2024 de 21h00 à 6h0012/02/202415/03/2024
Arrêté portant règlement de la brocante République, du samedi 28 septembre 2024, de 8h00 à 18h30, sur la place de la République et le parvis de l’Hôtel de Ville, à Poissy13/03/202415/03/2024
Arrêté portant interdiction de la circulation dans le cadre de la journée « cycles vintage », rue du Général de Gaulle entre la rue Jean-Claude Mary et la rue Saint-Louis, à Poissy, le samedi 30 mars 202413/03/202415/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus nommé « Villa Savoye » situé avenue Blanche de Castille, à Poissy, du 20 au 26 mars 202413/03/202415/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus nommé « La Part Dieu » situé rue de Villiers, à Poissy, du 21 au 26 mars 202413/03/202415/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus nommé « rue du Stade » situé rue Saint-Sébastien, à Poissy, du 18 au 26 mars 202413/03/202415/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus nommé « Simonet » situé rue Simonet, à Poissy, du 19 au 26 mars 202413/03/202415/03/2024
Prolongation de l’arrêté n° 2024/95T du 30 janvier 2024 portant interdiction de stationnement et interdiction de circulation, dans le cadre de travaux d’un raccordement électrique et pose d’un coffret, rue du Bœuf, à Poissy, jusqu’au 13 avril 202413/03/202415/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 28 bis, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, le samedi 23 mars 202413/03/202415/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 20, avenue Albert Joly, à Poissy, le jeudi 4 avril 202413/03/202415/03/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy, dans le cadre de l’organisation de la commémoration des Accords d’Evian du 19 mars 1962, qui se tiendra devant le monument aux morts, dans le cimetière de la Tournelle à Poissy, le mardi 19 mars 2024, de 9h30 à 10h3013/03/202415/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre des obsèques de Monsieur Vincent-Richard BLOCH, rue de l’Eglise, à Poissy, du lundi 18 mars à partir de 18h00 jusqu’au mardi 19 mars 2024 à 13h0014/03/202415/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de l’installation d’une ombrière solaire photovoltaïque sur le parking du complexe Marcel Cerdan, au 129, avenue de la Maladrerie, à Poissy, du 18 au 22 mars 202407/03/202414/03/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 7, rue Paul Codos, à Poissy, le vendredi 22 mars 202407/03/202414/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 30, rue de la Justice, à Poissy, le lundi 25 mars 202407/03/202414/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 16, rue des Capucines, à Poissy, le lundi 18 mars 202407/03/202414/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 34, boulevard de la Paix, à Poissy, le samedi 13 avril 202408/03/202414/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 44, rue des Grands Champs, à Poissy, les vendredi 15 mars et samedi 16 mars 202408/03/202414/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement du branchement du réseau assainissement, au 30, avenue Emile Zola, à Poissy, du 25 mars au 5 avril 202411/03/202414/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement au 5, rue aux Moutons, à Poissy, le samedi 30 mars 202411/03/202414/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de travaux de carottage, avenue du Maréchal Lyautey et rue de Villiers, à Poissy, du 25 au 28 mars 202411/03/202414/03/2024
Arrêté portant règlement du Marché des terroirs et de l’artisanat, du vendredi 29 mars au dimanche 31 mars 2024, qui se déroulera sur les contre-allées de l’avenue du Cep et de l’avenue des Ursulines, à Poissy05/03/202413/03/2024
Arrêté portant règlement de la brocante Saint-Exupéry, du samedi 18 mai 2024, de 8h00 a 18h30, dans le quartier Saint-Exupéry, à Poissy05/03/202413/03/2024
Arrêté portant réglementation du stationnement sur l’aire de retournement, allée des Lilas, à Poissy06/02/202413/03/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy, dans le cadre de l’organisation de la Brocante de Saint-Exupéry, qui se tiendra dans les rues de Saint-Exupéry, André Malraux, Saint-Sébastien et sur les parkings du centre commercial Saint-Exupéry, de la crèche le Petit Prince, de l’école maternelle Saint-Exupéry et de la piscine de Saint-Exupéry, à Poissy, le samedi 18 mai 2024, de 04h30 à 20h3007/03/202413/03/2024
ARRÊTÉ ORDONNANT LA RÉQUISITION DE LA PROTECTION CIVILE DES YVELINES DANS LE CADRE D'UNE GESTION DE CRISE07/03/202413/03/2024
ARRÊTÉ ORDONNANT LA RÉQUISITION DE LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE DANS LE CADRE D’UNE GESTION DE CRISE07/03/202413/03/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 3, allée Rouget de Lisle, à Poissy, le mardi 27 février 202429/01/202419/02/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage et d’une benne, au 14 bis, avenue Emile Zola, à Poissy, du 12 février au 15 mars 202429/01/202419/02/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy, dans le cadre de l’organisation de la Pisciacaise, qui se tiendra dans le parc de la Charmille, à Poissy, le dimanche 24 mars 2024, de 07h00 à 20h0029/01/202419/02/2024
Arrêté portant nomination du représentant de Madame le Maire au sein de la commission communale des impôts directs29/01/202419/02/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’un raccordement électrique et pose d’un coffret, rue du Bœuf, à Poissy, du 12 février au 13 mars 202430/01/202419/02/2024
Arrêté portant interdiction de circulation, dans le cadre du spectacle de « Pierre RICHARD », au Théâtre Molière, avenue du Cep, à Poissy, le mardi 27 février 202430/01/202419/02/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation, dans le cadre des travaux d’aménagement et sécurisation, rue Gérard Bongard, à Poissy, du 5 février au 11 mars 202430/01/202419/02/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de réalisation d’un terrassement pour l’installation d’une infrastructure de recharge de véhicule électrique, rue des Monts Chauvets, à Poissy, jusqu’au 23 février 202430/01/202419/02/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre de travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement, rue Roger Salengro, à Poissy, du 19 février au 1er mars 202430/01/202419/02/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 3, rue des Prés, à Poissy, le jeudi 21 mars 202430/01/202419/02/2024
Modification de l’arrêté n° 2018/1205P du 25 octobre 2018 portant interdiction de circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes, dans diverses voies de la commune de Poissy30/01/202419/02/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre de travaux d’installation d’antennes relais pour l’opérateur SFR, au 19, rue des Pavillons, à Poissy, les jeudi 22 février et vendredi 23 février 202402/02/202419/02/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’ouverture de fouilles pour suppression du poste Enedis, rue du Piquenard, à Poissy, du 13 mars au 13 mai 202402/02/202419/02/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 5, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, le jeudi 7 mars 202405/02/202419/02/2024
Modification de l’arrêté n°2024/91T du 29 janvier 2024 portant autorisation d’installation d’un échafaudage et d’une benne, au 14 bis, avenue Emile Zola, à Poissy, du 12 février au 15 mars 202405/02/202419/02/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage, au 2, avenue Maurice Berteaux angle rue du Général de Gaulle, à Poissy, du 13 février au 13 avril 202405/02/202419/02/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre du spectacle « Le cirque Backbone » au Théâtre Molière, à Poissy, du mardi 27 février au vendredi 1er mars 202405/02/202419/02/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de création d’un bateau, au 12, rue Georges Constanti, à Poissy, du 12 au 23 février 202405/02/202419/02/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de Monsieur Pierre CAILLEAUX, gérant de l’établissement « La Cabane », sis 127, rue du Général de Gaulle, à Poissy, dans le cadre de la célébration de la Saint-Patrick, qui se tiendra du dimanche 17 mars 2024 à 17h00 au lundi 18 mars 2024 à minuit23/01/202419/02/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy, dans le cadre de l’organisation de la Fête de la Nature, qui se tiendra dans le parc Meissonier, à Poissy, le samedi 25 mai 2024, de 10h00 à 19h0023/01/202419/02/2024
Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit au profit de la commune de Poissy dans le cadre de l’organisation du Marché des Terroirs et de l’Artisanat, qui se tiendra avenue du Cep et contre-allée des Ursulines à Poissy, du vendredi 29 mars 2024 au dimanche 31 mars 2024, de 9h00 à 18h0023/01/202419/02/2024
Modification de l’arrêté n° 2018/1205P du 25 octobre 2018 portant Interdiction de circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes, dans diverses voies de la commune de Poissy24/01/202419/02/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement de la conduite d’adduction d’eau potable, rue du Bac, à Poissy, du 22 janvier au 7 mars 202408/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 25, boulevard de la Paix, à Poissy, le samedi 3 février 202408/01/202430/01/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage, au 26, boulevard de la Paix, à Poissy, du 15 février au 7 mars 202408/01/202430/01/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 5, rue de l’Eglise, à Poissy, le lundi 19 février 202408/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de raccordement fibre tennis de table, au 109, rue d’Aigremont, à Poissy, du 15 janvier au 8 mars 202409/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux d’extension et raccordement électrique haute tension et basse tension, rue Charles Bonin, rue Saint Barthélémy et rue Jean Moulin, à Poissy, du 29 janvier au 23 mars 202409/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de création d’un branchement Enedis sur trottoir, au 24, rue Saint Barthélémy, à Poissy, du 23 février au 9 mars 202409/01/202430/01/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’une palissade, interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de travaux de construction d’un immeuble au 10-12, boulevard de la Paix, 13-17, boulevard Devaux et rue Paul Codos, à Poissy, du 15 janvier 2024 au 15 juillet 202609/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de suppression d’un branchement Enedis, au 10, avenue de Versailles, à Poissy, du 15 au 30 janvier 202410/01/202430/01/2024
Autorisation d’ouverture au public du terrain de football n° 6, Campus PSG, sis au 100, rue du Grand Paris, à Poissy (78300)11/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de création d’un branchement souterrain, au 32, rue de la Bruyère, à Poissy, du 18 janvier au 2 février 202411/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de dévoiement du réseau orange, boulevard Gambetta, rue Jean-Pierre Timbaud, rue Maxime Laubeuf et rue du Bac, à Poissy, du 5 février au 31 mai 202411/01/202430/01/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement et interdiction de circulation, dans le cadre de l’enlèvement d’automates bancaires, au 3-9, rue du 11 novembre 1918, à Poissy, le jeudi 1er février 202411/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 27, boulevard de la Paix, à Poissy, le samedi 3 février 202316/01/202430/01/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre de la réalisation de travaux de réparation d’une toiture, au 19 bis, cours du 14 juillet, à Poissy, du lundi 19 février au vendredi 23 février 202416/01/202430/01/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre de travaux de rénovation du restaurant Bchef, au 115 B, rue du Général de Gaulle, à Poissy, jusqu’au 10 mars 202416/01/202430/01/2024
Prolongation de l’arrêté n° 2023/1163T du 14 novembre 2023 portant interdiction de stationnement et interdiction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement du réseau électrique, rue Jean-Claude Mary, boulevard Victor Hugo et boulevard de la Paix, à Poissy, jusqu’au 23 février 202416/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 25, boulevard de la Paix, à Poissy, le dimanche 11 février 202316/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de l’installation d’une ombrière solaire photovoltaïque sur le parking du complexe Marcel Cerdan, au 129, avenue de la Maladrerie, à Poissy, du lundi 12 février au vendredi 23 février 202416/01/202430/01/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage, au 21, avenue des Ursulines, à Poissy, du 19 au 26 février 202416/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de maintenance sur le réseau gaz, face au 19, rue du Docteur Labarrière, à Poissy, du 19 février au 9 mars 202418/01/202430/01/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 185, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, le jeudi 1er février 202418/01/202430/01/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre de la réalisation de travaux de réfection d’un parking, au 51, boulevard Victor Hugo, à Poissy, les lundi 5 février et mardi 6 février 202418/01/202430/01/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 2, allée Christiane Herblot, à Poissy, le lundi 12 février 202419/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de renouvellement de canalisation d’eau potable, avenue Fernand Lefebvre entre la rue de la Bruyère et la RD 190, à Poissy, du 5 février au 22 mars 202419/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation dans le cadre de l’organisation de la cérémonie de premier arbre du parc Rouget de Lisle, rue Gérard Bongard, à Poissy, le samedi 3 février à partir de 11h0019/01/202430/01/2024
Arrêté portant restriction de la circulation dans le cadre de l’organisation d’animations, rue du Général de Gaulle, à Poissy, le dimanche 17 mars 202419/01/202430/01/2024
Arrêté portant autorisation de stationnement, dans le cadre d’une collecte organisée par le Secours Catholique, au magasin U Express, au 1, boulevard Devaux, à Poissy, les vendredi 2 février et samedi 3 février 202422/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de diagnostic patrimonial de l’Hôtel de Ville, rue du 8 mai 1945, à Poissy, du lundi 19 février au vendredi 23 février 202422/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement, au 23, avenue du Cep, à Poissy, le jeudi 15 février 202422/01/202430/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre d’un déménagement au 80, rue du Général de Gaulle, à Poissy, le samedi 3 février 202422/01/202430/01/2024
Arrêté portant réglementation de « La Pisciacaise, La Course Nature »18/01/202429/01/2024
Remplacement de Madame le Maire, pour la période du samedi 10 février 2024 au dimanche 25 février 2024 inclus - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Georges MONNIER, deuxième adjoint au Maire, délégué aux espaces publics, à la propreté urbaine et à la commande publique17/01/202418/01/2024
Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation des terrains engazonnés de la Ville de Poissy18/01/202418/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et de la circulation, dans le cadre d’un déplacement d’une cabine transfo provisoire, rue Paul Codos, à Poissy, le vendredi 19 janvier 202417/01/202417/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement, dans le cadre de sondages géotechniques, sur le parking, au 30, avenue Emile Zola, à Poissy, du 22 janvier au 6 février 202417/01/202417/01/2024
Modification de l’arrêté n° 2023/1326T du 29 décembre 2023 portant interdiction de stationnement, dans le cadre de travaux de réparation de toiture, au 19 bis, cours du 14 juillet, à Poissy05/01/202410/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de dévoiement de réseaux gaz pour le TRAM 13, boulevard Gambetta (RD190) entre le n° 28 et le rond-point de l’Europe, à Poissy, du 15 janvier au 13 juillet 202405/01/202410/01/2024
Arrêté portant interdiction de stationnement et interdiction et restriction de la circulation, dans le cadre de travaux de création de branchements de gaz, rue Saint Barthélémy entre la rue Charles Bonin et la rue Jean Moulin, à Poissy, jusqu’au 2 février 202408/01/202410/01/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’une base vie, dans le cadre de travaux, au 5, avenue Fernand Lefebvre, à Poissy, du 10 au 26 janvier 202408/01/202410/01/2024
Arrêté portant autorisation d’installation d’un échafaudage, au 18, avenue du Maréchal Foch, à Poissy, du lundi 15 janvier au jeudi 25 janvier 202405/01/202410/01/2024
Autorisation d’ouverture au public du terrain de football n° 5, Campus PSG, sis au 100, rue du Grand Paris, à Poissy (78300)04/01/202405/01/2024

Arrêtés préfectoraux

ObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
Arrêté n°24-048 portant ouverture d'une enquête publique environnementale préalable à la délivrance d'une autorisation environnementale dans le cadre du projet d'aménagement de la phase 2 du Tram 13 sur le territoire des communes d'Achères, de Poissy et de Saint-Germain-en-Laye27/05/202430/05/2024
Arrêté n°24-051 modifiant l'arrêté n°24-048 portant ouverture d'une enquête publique environnementale préalable à la délivrance d'une autorisation environnementale dans le cadre du projet d'aménagement de la phase 2 du tram 13 sur le territoire des communes d'Achères, de Poissy et de Saint-Germain-en-Laye29/05/202430/05/2024
Arrêté préfectoral sur les périodes d'ouverture de la pêche et dispositions particulières dans le département des Yvelines pour l'année 202404/01/202404/01/2024

Décisions

ObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
Attribution du marché n°24-027 relatif à l’élagage, taille et abattage du patrimoine arboré de la ville de Poissy28/05/202430/05/2024
Attribution du marché n°24-029 relatif à l’achat et livraison de matériel, de produits et d’outillage spécifique pour les ateliers municipaux de la ville (4 lots)28/05/202430/05/2024
Résiliation du lot n° 9 « Cloisonnement – Doublage – Plafonds » du marché n°22-065, relatif à la construction d’un groupe scolaire pour la ZAC Rouget de Lisle28/05/202430/05/2024
Signature du contrat n°24C-073 avec la Société ALTERNET, relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de mise en conformité du désenfumage de la Médiathèque Christine de Pizan, à Poissy30/05/202430/05/2024
Déclaration d’infructuosité de la procédure n°24-050 relative à la mise à disposition du kiosque à titre onéreux pour l’exercice d’une activité de restauration et l’organisation ponctuelle de guinguettes au sein du parc Meissonier de mai à septembre 2024 - Autorisation de signer la convention d’occupation du domaine public n°24-065 relative à la mise à disposition du kiosque à titre onéreux pour l’exercice d’une activité de restauration et l’organisation ponctuelle de guinguettes au sein du parc Meissonier de mai à septembre 2024 avec Mme AUFFRAY24/05/202428/05/2024
Décision relative à une demande de subvention auprès d’Île-de-France Nature, dans le cadre des études de rénovation des squares au sein du quartier de Beauregard, à Poissy24/05/202428/05/2024
Attribution du marché n° 24-005 relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la procédure de passation du marché d'entretien et de maintenance du système de vidéoprotection et du réseau multiservice de la ville06/05/202427/05/2024
Conclusion d’un acte modificatif au marché n° 22-065 relatif à la construction d’un groupe scolaire pour la ZAC Rouget de Lisle, aux lots n°1 « VRD - Aménagements extérieurs - Aménagements paysagers – Mobilier extérieur », n°2 « Structure - Gros-œuvre », n°3 « Charpente bois – Charpente métallique », n°4 « Couverture - Etanchéité – Zinguerie », n°5 « Menuiseries extérieures », n°6 « Façades », n°7 « Serrurerie – Métallerie », n°8 « Menuiseries intérieures - Mobilier – signalétique », n°10 « Revêtements de sols - Revêtements muraux – Peinture », n°11 « Chauffage - Ventilation -Climatisation - Plomberie – Sanitaires », n°13 « Appareil élévateur » et n°14 « Equipements de cuisine » 10/05/202427/05/2024
Attribution du marché n° 24-031 relatif à la maîtrise d'œuvre pour l'extension de l'école Victor Hugo10/05/202427/05/2024
Signature du contrat n° 24C068, relatif à l’organisation d’un atelier d’initiation aux échasses, au Musée du Jouet, à Poissy, animé par la « Nan ! Compagnie »21/05/202427/05/2024
Conclusion d’un acte modificatif n° 1 au marché n° 22-089C, relatif à la souscription et gestion de contrats d’assurances de la ville de Poissy, pour les années 2023 à 2026 incluses (3lots) – Lot n° 3 Assurance flotte automobile et auto-mission22/05/202427/05/2024
Signature du contrat n° 24C069 avec l’association « Tous en Seine », pour l’organisation du Battle de danse Hip Hop « Poissy Contest »22/05/202427/05/2024
Renouvellement de l’adhésion auprès de l’Association des Maires d’Île-de-France (AMIF)22/05/202427/05/2024
Prolongation de la convention d’occupation du domaine public n° 18-029, relative à la mise en place, l’exploitation et la maintenance de panneaux de signalétique commerciale22/05/202427/05/2024
Décision relative au renouvellement de l’adhésion auprès de l’Association des Maires de France (AMF)24/05/202427/05/2024
Signature d’un contrat relatif au spectacle « Tout est chamboulé » en salle Blanche de Castille, à Poissy, dans le cadre de la programmation « hors les murs du Théâtre de la Nacelle »22/04/202402/05/2024
Signature du contrat n° 24C039 avec la Société SEXTANT MONETIQUE, relatif à la location de terminaux de paiement26/04/202402/05/2024
Signature du contrat n° 24C061 avec la Société ESII, relatif à l’abonnement du logiciel ORION26/04/202402/05/2024
Attribution du marché n° 24-047 relatif la réalisation de prestations similaires au marché n° 21-160 ayant pour objet la réalisation de la mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) pour la construction d’un groupe scolaire pour la ZAC Rouget de Lisle26/04/202402/05/2024
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Île-de-France, dans le cadre du dispositif d’aide aux Musées de France26/04/202402/05/2024
Décision relative à une demande de subvention auprès de l’Etat, dans le cadre du dispositif « colos apprenantes » inscrit dans le plan « Vacances apprenantes » 202426/04/202402/05/2024
Signature du contrat n° 24C063 avec la Société POLY EVENT, pour la location du train Pitchoun, dans le cadre du village de Noël du samedi 21 décembre au dimanche 29 décembre 202430/04/202402/05/2024
Demande de subvention auprès de l’Etat - Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Île-de-France, dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation, concours particulier en faveur des bibliothèques de lecture publique « Informatique et Numérique »17/04/202426/04/2024
Attribution du marché n° 24-004 relatif aux travaux d'électricité (CFO-CFA-SSI) dans le cadre de la construction, en cours d’exécution, d’un conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique17/04/202426/04/2024
Signature du contrat n° 24C-055 avec la Société ROCH SERVICE, relatif à la mise à disposition du logiciel GMAO SAGA, pour l’éclairage public de la Ville de Poissy18/04/202426/04/2024
Décision de se défendre en justice – Ville de Poissy c/ Syndicat des copropriétaires de la résidence des Grands Champs18/04/202426/04/2024
Conclusion de l’acte modificatif n° 2 au marché n° 19-024 relatif à la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance risques statutaires pour les agents CNRACL, fonctionnaires au-dessus de 75% d'un temps complet03/04/202426/04/2024
Signature d’un contrat de prestation n° 24C018 avec la compagnie « Les Yeux Grands Fermés », concernant les représentations de 3 performances de l’artiste chorégraphe Anne PERBAL, lors de l’événement culturel « Nuit Blanche », à la Maison de Fer, à Poissy, le samedi 1er juin 202408/04/202426/04/2024
Conclusion d’un acte modificatif n° 1 au marché n° 22-068, relatif à la gestion du système de télésurveillance de la ville16/04/202418/04/2024
Réforme et cession du véhicule municipal immatriculé CW 562 WQ affecté au service des Espaces Verts11/04/202415/04/2024
Attribution du marché n° 23-083 relatif à l’achat et la livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées10/04/202412/04/2024
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 23103696 devant la Commission du contentieux du stationnement payant08/04/202412/04/2024
Modification de la décision n° 210 du 11 mars 2024 portant conclusion d’un acte modificatif n° 1, relatif au marché n° 23-027, concernant les travaux de construction d’un conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique – Lot n° 1 Démolition - Désamiantage - Curage / Terrassement - Fondations - Gros œuvre / Installation de chantier / VRD - Espace vert / Structure bois et métal / Etanchéité - Couverture / Traitement des façades09/04/202412/04/2024
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 24003154 devant la Commission du contentieux du stationnement payant28/03/202409/04/2024
Signature de la convention de prêts d’œuvres entre la Ville de Poissy et la communauté Caux-Seine-Agglo28/03/202409/04/2024
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 23162182 devant la Commission du contentieux du stationnement payant02/04/202409/04/2024
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 23164044 devant la Commission du contentieux du stationnement payant02/04/202409/04/2024
Décision tarifaire applicable à la Maison de Fer de Poissy dans le cadre de l’exposition « Villas Modernes » du 3 avril au 3 novembre 202403/04/202409/04/2024
Décision relative à une demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre de l’Appel à Projets Fonds Locaux pour la création d’un accueil de loisirs sans hébergement03/04/202409/04/2024
Décision relative à une demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre de l’Appel à Projets PIAJE pour la mise en place du Relai Petite Enfance dans les locaux de l’école Rouget de Lisle03/04/202409/04/2024
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 24004557 devant la Commission du contentieux du stationnement payant03/04/202409/04/2024
Attribution du marché n° 24-044, relatif aux travaux de cloisonnement, doublage et plafond, dans le cadre de la construction, en cours d’exécution, d'un groupe scolaire pour la ZAC Rouget de Lisle04/04/202409/04/2024
Conclusion d’un acte modificatif n° 8 au marché n° 04-172, relatif à la mise à disposition, la pose, l’entretien et l’exploitation, à titre gracieux, de mobilier urbain pouvant pour certain, recevoir de l’affichage publicitaire avec la Société JC DECAUX04/04/202409/04/2024
Décision relative à une demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre de l’Appel à Projets Fonds Locaux pour l’extension de l’accueil de loisirs sans hébergement Robert Fournier05/04/202409/04/2024
Fixation du tarif pour les sorties famille organisées par le centre social André Malraux durant les vacances de printemps 202405/04/202409/04/2024
Fixation du tarif pour les activités du pôle jeunesse organisées par le centre social André Malraux durant les vacances de printemps 202405/04/202409/04/2024
Fixation du tarif pour les tours de pédalos lors de la Fête de la Nature – Etang du parc Meissonier à Poissy, le samedi 25 mai 2024 à partir de 10h00 jusqu’à 19h0005/04/202409/04/2024
Réforme et vente de l’engin de type balayeuse immatriculé AR 801 MY affecté au service EEP25/03/202428/03/2024
Conclusion d’un acte modificatif n° 1 au marché n° 21-066, relatif à la maîtrise d’œuvre pour la construction d’une extension pour le groupe scolaire Robert Fournier26/03/202428/03/2024
Attribution du marché n° 24-051, relatif à une mission de conseil immobilier et d’aménagement opérationnel27/03/202428/03/2024
Conclusion d’un acte modificatif n° 1 au marché n° 20-008, relatif à la réservation de berceaux au sein des locaux mis à disposition et destinés à l’accueil collectif d’enfants âgés de 10 semaines à 4 ans27/03/202428/03/2024
Décision relative à une demande de subvention auprès de la Région, dans le cadre des études de rénovation des squares au sein du quartier de Beauregard, à Poissy22/03/202426/03/2024
Signature du contrat de prestation de service n° 24C053, relatif à l’organisation d’une démonstration et d’une initiation au Football Freestyle, au Musée du Jouet, à Poissy, animée par l’Association Foot Freestyle Paris18/03/202422/03/2024
Signature d’un contrat de prestation N° 24C048 concernant l’organisation et l’animation de deux ateliers intergénérationnels sur le thème de l’architecture de Théophile BOURGEOIS, à la Maison de Fer, à Poissy, le mercredi 10 avril et le samedi 8 juin 202414/03/202415/03/2024
Signature d’un contrat de prestation N° 24C049 concernant l’organisation et l’animation de deux ateliers intergénérationnels sur le thème de l’architecture de « LE CORBUSIER », à la Maison de Fer, à Poissy, le mercredi 17 avril et le samedi 22 juin 202414/03/202415/03/2024
Conclusion d’un acte modificatif n° 1 au marché n° 21-160, relatif à la mission « Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) », pour la construction d’un groupe scolaire pour la ZAC Rouget de Lisle, à Poissy14/03/202415/03/2024
Décision relative à une demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre de l’Appel à Projets Fonds Locaux 202415/03/202415/03/2024
Décision relative à une demande de subvention par la Ville de Poissy auprès de la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre de l’Appel à Projets Fonds Publics et Territoires 202415/03/202415/03/2024
Résiliation du marché n° 22-065L, relatif à la construction d’un groupe scolaire pour la ZAC Rouget de Lisle - Lot n°12 : Electricité CFO-CFA-SSI29/01/202414/03/2024
Résiliation du marché n° 23-027H, relatif aux travaux de construction d’un conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique - Lot n° 8 : Electricité - CFO – CFA29/01/202414/03/2024
Conclusion d’un acte modificatif n° 2 à la convention d’occupation du domaine public n° 23-082, relative à l’installation d’un chalet mobile sur la place de la République, à Poissy, pour la saison estivale 202304/03/202414/03/2024
Attribution du marché n° 24-040, menuiseries extérieures et intérieures, relatif aux travaux de reprise et démolition du plancher haut du hall de l’annexe du Château de Villiers, à Poissy05/03/202414/03/2024
Attribution du marché n°23-102 relatif aux Travaux de reprise et démolition du plancher haut du hall de l’annexe du Château de Villers - 4 lots05/02/202414/03/2024
Attribution du marché n° 23-116 relatif à la Maîtrise d'œuvre pour la rénovation de la Halle des Sports à Poissy16/01/202414/03/2024
Attribution du marché n° 24-002 relatif aux travaux d'électricité (CFO-CFA-SSI) dans le cadre de la construction, en cours d’exécution, d'un groupe scolaire pour la ZAC Rouget de Lisle12/02/202414/03/2024
Signature de la Convention de prêts d’œuvres entre la Ville de Poissy et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire11/03/202414/03/2024
Conclusion d’un acte modificatif n° 1 du marché n° 23-027, relatif aux travaux de construction d’un conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique – Lot n° 1 Démolition - Désamiantage – Curage / Terrassement - Fondations - Gros œuvre / Installation de chantier / VRD - Espace vert / Structure bois et métal / Etanchéité - Couverture / Traitement des façades11/03/202414/03/2024
Attribution du marché n° 24-003 relatif à la maîtrise d’œuvre pour le renforcement structurel et la réfection de la toiture du Centre de la Petite Enfance, à Poissy11/03/202414/03/2024
Déclaration sans suite de la concession n° 23-013 relative à la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires pour la ville de Poissy25/01/202414/03/2024
Signature du contrat n° 24C007 avec l’association Adscite Public, relatif au prêt de l’exposition « Trombinoscope » du 19 janvier 2024 au 27 février 2024 et aux ateliers « autoportrait » du 20 janvier 2024, qui se dérouleront à la médiathèque Christine de Pizan, à Poissy09/01/202418/01/2024
Signature du marché n° 23-131 avec l’Atelier d’Architecture Sébastien Olivet SAS, relatif au diagnostic architectural et patrimonial préalable à la restauration des façades de l’Hôtel de ville de Poissy09/01/202418/01/2024
Signature d’un contrat de prestation N° 24C009 concernant l’organisation et l’animation d’un atelier intergénérationnel de modelage et sculpture à la Maison de Fer, à Poissy, le samedi 16 mars 202410/01/202418/01/2024
Signature d’un contrat de prestation N° 24C006 concernant l’organisation et l’animation d’un atelier photographie à sténopé à la Maison de Fer, à Poissy, le samedi 17 février 202410/01/202418/01/2024
Signature d’un contrat de prestation N° 24C011 concernant l’organisation et l’animation d’un atelier architecture cyanotype à la Maison de Fer, à Poissy, le samedi 23 mars 202410/01/202418/01/2024
Signature d’un contrat de prestation N° 24C010 concernant l’organisation et l’animation d’un atelier intergénérationnel de découverte du vitrail à la Maison de Fer, à Poissy, le samedi 9 mars 202410/01/202418/01/2024
Fixation des tarifs des épreuves de courses à pied, de randonnée et de Bike and Run de « La Pisciacaise, la course nature », édition 202412/01/202418/01/2024
Conclusion d’un acte modificatif n° 1 au lot n° 3 « Desserte régulière pour le transport des personnes âgées et handicapées » du marché n° 22-012, relatif aux transports réguliers et ponctuels d’enfants et/ou de personnes dans le cadre de sorties, navette d’aéroport et divers transports de la Ville de Poissy et du CCAS12/01/202418/01/2024
Demande de subvention auprès de l’Etat - Préfecture des Yvelines, au titre des crédits spécifiques « Politique de la ville 2024 »16/01/202418/01/2024
Décision de se défendre en justice – Affaire n° 23125666 devant la Commission du contentieux du stationnement payant03/01/202408/01/2024

Urbanisme

ObjetDate de SignatureDate de PublicationLien
ATERP07849824Y0047 ANGELJOB - DESIFOOD - accord07/06/202412/06/2024
ATERP07849824Y0003 ANGELJOB - LIBANIFOOD - ACCORD07/06/202412/06/2024
DP07849824Y0063 SOCIETE ANDRE IMMOBILIER - accord10/06/202410/06/2024
DP07849824Y0056 TASKIRAN accord06/06/202406/06/2024
DP07849822Y0109 ON TOWER ARRETE DE PROROGATION 30/05/202405/06/2024
DP 078 498 24 Y 0077 - OVNI IMMOBILIER - ARRETE24/05/202404/06/2024
DP07849824Y0080 SAS LA FONCIERE CITE ST LOUIS ACCORD30/05/202404/06/2024
PC07849824Y0007 ABASIKELES REFUS04/06/202404/06/2024
DP07849824Y0097 PAVY ACCORD04/06/202404/06/2024
DP07849824Y0100 SAINT VAL DAVIES ACCORD04/06/202404/06/2024
DP07849824Y0082 GODET ACCORD30/05/202403/06/2024
PC07849824Y0001 VIGNERON ACCORD30/05/202403/06/2024
DP07849824Y0090 SCI LINA IMMO REFUS30/05/202403/06/2024
PC07849820Y0030M01 SAS POISSY MAURICE CLERC ARRETE RECTIFICATIF03/06/202403/06/2024
PC07849820Y0046 SCI ROS REFUS DE PROROGATION DE VALIDITE30/05/202403/06/2024
DP07849824Y0085 CORBIER accord03/06/202403/06/2024
DP07849824Y0084 FINGERHUT - accord03/06/202403/06/2024
ATERP07849823Y0056 JM&VOUS - REFUS31/05/202431/05/2024
DP07849824Y0093 AVISUN - accord30/05/202431/05/2024
AP07849824Y013 CHEZ ARO - accord avec prescription31/05/202431/05/2024
ATERP07849824Y0005 CHI POISSY - accord31/05/202431/05/2024
AP07849824Y0014 SONEPAR - refus28/05/202429/05/2024
DP07849824Y0006 PICARD REFUS24/05/202424/05/2024
DP07849824Y0076 LEFEBVRE REFUS24/05/202424/05/2024
PA07849822Y0001M01 SCI FLX ACCORD17/05/202421/05/2024
DP07849824Y0044 ADAMOIS RENOV ACCORD17/05/202421/05/2024
PC 078 498 20 Y0021M03 - FERREIRA DA COSTA RIBEIRO & MARTINS VAZ RIBEIRO - ARRETE17/05/202421/05/2024
DP 078 498 23 Y 0179 - ZEKAR - ARRETE17/05/202421/05/2024
DP07849824Y0053 LEMONNIER - accord17/05/202417/05/2024
DP07849824Y0073 ERIKS - accord10/05/202413/05/2024
DP07849824Y0055 ROSSI FERRARI - accord07/05/202413/05/2024
PC07849824Y0003 ASSOCIATION PART'ENER ACCORD07/05/202413/05/2024
DP07849824Y0068 ISO GROUP ACCORD07/05/202413/05/2024
DP07849824Y0058 SANCHEZ ACCORD02/05/202413/05/2024
PC07849821Y0050M01 VILLE DE POISSY ACCORD06/05/202413/05/2024
PC07849820Y0030M01 SAS POISSY MAURICE CLERC ACCORD07/05/202413/05/2024
DP24Y0074 LESCOT - accord07/05/202413/05/2024
DP 078 498 24 Y 0038 - SCI CASTAN - ARRETE07/05/202410/05/2024
PC 078 498 22 Y 0044 - COUVERTURE - ARRETE DE RETRAIT02/05/202407/05/2024
DP 078 498 24 Y 0066 - SIARP - ARRETE02/05/202407/05/2024
PC 078 498 23 Y 0039 - ONILLON - ARRETE26/04/202403/05/2024
DP07849824Y0070 AVISUN ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS02/05/202402/05/2024
PC 078 498 24 Y 0006 - BOUNIAR - ARRETE02/05/202402/05/2024
DP07849824Y0046 BANQUE POPULAIRE - accord22/04/202429/04/2024
DP07849824Y0050 PHILIP accord avec prescription22/04/202429/04/2024
DP07849824Y0065 EDF ENR - accord avec prescriptions22/04/202429/04/2024
DP07849824Y0067 EDF ENR - accord avec prescription22/04/202429/04/2024
PC07849823Y0027 MANSSOURI - REFUS26/04/202429/04/2024
DP07849824Y0040 ARCHIDIAG ACCORD24/04/202426/04/2024
DP07849824Y0064 LAMIRI ACCORD25/04/202426/04/2024
DP 078 498 24 Y 0049 - CORDELLIER - ARRETE24/04/202426/04/2024
PC 078 498 22 Y 0041 M 02 - SAS POISSY CODOS - ARRETE26/04/202426/04/2024
PD07849824Y0002 SCI LES TERRASSES ACCORD24/04/202425/04/2024
DP07849824Y0060 MATLOOB ACCORD24/04/202425/04/2024
DP07849824Y0052 IMMO SERVICES PLUS ACCORD24/04/202425/04/2024
DP07849824Y0029 MARCOURT ACCORD22/04/202423/04/2024
DP07849823Y0171 DREIF ACCORD22/04/202423/04/2024
DP07849824Y0048 EDF ENR ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS22/04/202423/04/2024
DP07849824Y0035 MATLOOB ACCORD22/04/202423/04/2024
DP07849824Y0054 UGHETTO ACCORD22/04/202423/04/2024
PC 078 498 20 Y 0022M02 - SCCV POINTE ROBESPIERRE-ARRETE22/04/202423/04/2024
DP07849824Y0026 DUGAT - accord16/04/202417/04/2024
DP07849824Y0027 LELEU - accord16/04/202417/04/2024
DP 078 498 24 Y 0030 - POISSENOT - Certificat de non-opposition06/04/202416/04/2024
PD 078 498 24 Y 0001 - EPFIF - ARRETE06/04/202416/04/2024
DP 078 498 24 Y 0032 - MASSIAUX - ARRETE16/04/202416/04/2024

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